Les grandes notions du droit de l’Union européenne
Gaëlle Marti
Cote : EE.0 158
L’ouvrage présente les dix notions principales qui structurent le droit de l’Union européenne et permettent d’en comprendre le fonctionnement : l’intégration (effet direct et primauté), l’autonomie, la subsidiarité, la diversité, l’effectivité, la confiance mutuelle, le marché, la non-discrimination, la citoyenneté et l’Etat de droit. Pour chaque notion, l’ouvrage vise à présenter une synthèse de l’état des connaissances, du droit positif incluant la jurisprudence la plus récente.
De nombreuses références bibliographiques permettent d’approfondir certains points et d’ouvrir la réflexion vers d’autres disciplines. Cet ouvrage est adapté aux étudiants de tous niveaux, mais aussi aux chercheurs et professionnels du droit, ainsi qu’à toute personne souhaitant aborder le droit de l’Union européenne en se concentrant sur les notions qui en font l’ossature. Destiné à faciliter la compréhension du droit de l’Union européenne et de sa logique générale, l’ouvrage est également d’une grande utilité pour préparer les concours menant aux carrières juridiques ou aux postes dans l’administration publique.
De nombreuses références bibliographiques permettent d’approfondir certains points et d’ouvrir la réflexion vers d’autres disciplines. Cet ouvrage est adapté aux étudiants de tous niveaux, mais aussi aux chercheurs et professionnels du droit, ainsi qu’à toute personne souhaitant aborder le droit de l’Union européenne en se concentrant sur les notions qui en font l’ossature. Destiné à faciliter la compréhension du droit de l’Union européenne et de sa logique générale, l’ouvrage est également d’une grande utilité pour préparer les concours menant aux carrières juridiques ou aux postes dans l’administration publique.
Europe(s) et justice pénale
Jean-Baptiste Perrier
Cote : EE.0 159
Quelle justice pénale pour l’Europe ? Cet ouvrage développe plusieurs axes, descriptifs et analytiques, pour répondre à la problématique » Quelle justice pénale pour l’Europe ? « , tels que l’entraide pénale et l’exécution des peines en Europe, l’encadrement par les droits fondamentaux, l’argument européen devant les juridictions nationales et l’argument national devant les juridictions européennes, les défis contemporains (criminalité organisée, terrorisme, etc.) et les défis à venir (nouveaux acteurs, nouvelles exigences, etc.).
Jurisprudence de la CJUE. Décisions et commentaires
Edition 2021
Fabrice Picod
Cote : ED.2.2 148
Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l’Union européenne au cours de l’année 2021. Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l’Union européenne au cours de l’année 2021, chaque arrêt sélectionné faisant l’objet d’une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.
L’Union européenne. Institutions et politiques
6e édition
Marion Gaillard
Cote : EC.1 133
Brexit, crise migratoire, montée des populismes, élargissement… que devient l’Union Européenne ? Cette nouvelle édition décrit à la fois les mécanismes du fonctionnement de l’Union européenne, ses moyens d’action et les défis auxquels elle est confrontée. Parmi ceux-ci, les conséquences du Brexit britannique ou encore l’éventuel élargissement de l’UE.
Les défis actuels de l’Union européenne
Michel Bruno
David Sassoli (préfacier), Loïc Grard (postfacier)
David Sassoli (préfacier), Loïc Grard (postfacier)
Cote : EC.2 264
La guerre a fait sa réapparition en Europe, redonnant un nouveau souffle à la politique étrangère, de défense – avec l’achat d’armes et énergétique – avec les nouvelles réflexions sur l’autonomie stratégique – de l’Union européenne. Afin d’en montrer les enjeux, cet ouvrage collationne les actes d’un colloque organisé par le LexFEIM, à l’Université Le Havre-Normandie, les 24 et 25 juin 2021. Placé sous le Haut Patronage du Parlement européen, cette manifestation a eu l’honneur de voir ses actes préfacés par M.
David Sassoli, le Président du Parlement européen à l’époque, peu avant son décès. Ceux-ci lui sont donc dédiés en hommage à son combat pour la construction européenne et la défense des valeurs de l’Union.
David Sassoli, le Président du Parlement européen à l’époque, peu avant son décès. Ceux-ci lui sont donc dédiés en hommage à son combat pour la construction européenne et la défense des valeurs de l’Union.
La décennie européenne de la Roumanie et la Bulgarie.
Le bilan d’une appartenance différenciée à l’Union européenne.
Oana Andreea Macovei
Cote : EC.3 221
L’adhésion de la Roumanie et de la Bulgarie, en 2007, a non seulement marqué la fermeture de la parenthèse du grand élargissement à l’Est initié en 2004, mais a surtout illustré les difficultés d’un processus d’intégration dans l’Union européenne qui semblent se poursuivre à présent. La décennie européenne des deux pays a souvent paru davantage empreinte par une culture de la différenciation, que par une appartenance pleinement assumée et reconnue, à l’Union européenne.
L’absence de participation au Schengen ou celle à la zone Euro sont des exemples parlants d’un Membership à géométrie variable. En outre, depuis le début de leur aventure européenne, ces deux pays voisins ont partagé des défis communs et retrouvent des points de similitude dans les modalités d’appréhension du phénomène européen dans leurs sociétés, tant au niveau économique et social, que juridique.
A titre d’exemple, le problème récurrent de la lutte contre la corruption et les mouvements sociaux dans les deux pays illustrent néanmoins le développement embryonnaire d’une conscience européenne des citoyens roumains et bulgares orientée vers la consolidation des valeurs de l’Etat de droit, sous les auspices de l’Union européenne.
L’absence de participation au Schengen ou celle à la zone Euro sont des exemples parlants d’un Membership à géométrie variable. En outre, depuis le début de leur aventure européenne, ces deux pays voisins ont partagé des défis communs et retrouvent des points de similitude dans les modalités d’appréhension du phénomène européen dans leurs sociétés, tant au niveau économique et social, que juridique.
A titre d’exemple, le problème récurrent de la lutte contre la corruption et les mouvements sociaux dans les deux pays illustrent néanmoins le développement embryonnaire d’une conscience européenne des citoyens roumains et bulgares orientée vers la consolidation des valeurs de l’Etat de droit, sous les auspices de l’Union européenne.
L’essentiel de l’introduction au droit européen.
2e édition
Federica Rassu
Cote : EC.1 186
Une présentation de l’ensemble des organisations européennes En partant des origines de la coopération européenne, cet ouvrage décrit sa mise en place ainsi que les nombreux principes fondamentaux sur lesquels elle s’appuie. L’auteur organise ses développements en deux parties : la première consacrée aux organisations à compétence générale (Conseil de l’Europe et Union européenne), et la deuxième traite des organisations spécialisées (ex.
: OTAN, OSCE, OCDE, AELE, Eurocontrol…). Pensé pour les étudiants de Licence, cet ouvrage pourra intéresser tous ceux qui souhaitent comprendre rapidement ce qui se cache derrière l’expression « droit européen » laquelle n’indique pas seulement le droit de l’Union européenne. Points forts – Adapté à l’initiation aussi bien qu’à la révision – Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l’ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
: OTAN, OSCE, OCDE, AELE, Eurocontrol…). Pensé pour les étudiants de Licence, cet ouvrage pourra intéresser tous ceux qui souhaitent comprendre rapidement ce qui se cache derrière l’expression « droit européen » laquelle n’indique pas seulement le droit de l’Union européenne. Points forts – Adapté à l’initiation aussi bien qu’à la révision – Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l’ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne.
Fabrice Picod, Cécilia Rizcallah, Sébastien Van Drooghenbroeck
Cote : DC.2 266
Commentaire article par article la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. L’ouvrage commente article par article la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne avec les références doctrinales et jurisprudentielles les plus récentes et les plus pertinentes.
Droit institutionnel de l’Union européenne.
8e édition
Claude Blumann
Cote : EC.1 111
Ce manuel offre une analyse détaillée des caractéristiques de l’Union européenne et de son organisation. Les auteurs présentent le cadre constitutionnel et l’ordre juridique de l’Union en accordant une large part aux apports jurisprudentiels qui participent grandement à la construction de la matière.
La systématique des contentieux concurrence en Europe.
Grégory Godiveau
Cote : EK .1 30
Dans le présent ouvrage collectif issu d’un colloque, l’étude de « la systématique des contentieux concurrence en Europe » est envisagée par référence aux fonctions attachées aux différentes voies de droit pertinentes en la matière, particulièrement au regard des deux principales figures contentieuses des public et private enforcements. Elle a pour objectif une recherche de cohérence dynamique et un rattachement à des principes communs.
A cet effet, il est d’abord question de l’articulation des différentes branches du droit de la concurrence. Ce dernier est défini comme unité composite régissant non seulement les pratiques et structures des entreprises mais également les aides publiques dont celles-ci bénéficient. Il faut ensuite examiner la coexistence des juges de la concurrence dans l’exercice de leurs différents offices (judiciaires, administratifs, constitutionnels, européens).
Il convient enfin de considérer la rationalité contentieuse du droit de la concurrence lorsqu’il est mis en présence de disciplines juridiques d’une autre nature (droits fiscal, social, de l’environnement, des procédures collectives notamment). L’analyse est, dans ce schéma, celle de rapports de systèmes au sens large. Ce livre s’adresse aussi bien aux enseignants-chercheurs qu’à leurs étudiants. Il est également destiné aux membres des administrations nationales et européennes ainsi qu’aux avocats et membres de juridictions chargés de l’application du droit de la concurrence en Europe.
A cet effet, il est d’abord question de l’articulation des différentes branches du droit de la concurrence. Ce dernier est défini comme unité composite régissant non seulement les pratiques et structures des entreprises mais également les aides publiques dont celles-ci bénéficient. Il faut ensuite examiner la coexistence des juges de la concurrence dans l’exercice de leurs différents offices (judiciaires, administratifs, constitutionnels, européens).
Il convient enfin de considérer la rationalité contentieuse du droit de la concurrence lorsqu’il est mis en présence de disciplines juridiques d’une autre nature (droits fiscal, social, de l’environnement, des procédures collectives notamment). L’analyse est, dans ce schéma, celle de rapports de systèmes au sens large. Ce livre s’adresse aussi bien aux enseignants-chercheurs qu’à leurs étudiants. Il est également destiné aux membres des administrations nationales et européennes ainsi qu’aux avocats et membres de juridictions chargés de l’application du droit de la concurrence en Europe.
L’UE et la protection des investissements internationaux.
Une complexe articulation entre confiance mutuelle et réciprocité.
Yuliya Kaspiarovich
Cote : EP.2 125
Si les Etats membres de l’UE se font suffisamment confiance pourquoi auraient-ils besoin d’un système spécifique pour la protection des investissements internationaux entre eux ? Telle est la question au coeur du présent ouvrage adapté de la thèse de doctorat défendue par l’auteure à la faculté de droit de l’Université de Genève en décembre 2020. Lorsque les relations entre les parties sont basées sur la confiance, il devient inutile d’extraire le mécanisme de protection des investisseurs de l’ordre juridique au sein duquel un investissement est fait.
Tel est le cas au sein de l’ordre juridique de l’UE basé sur le principe de confiance mutuelle. En revanche, les relations extérieures de l’UE et de ses Etats membres avec des Etats tiers en matière de protection des investissements internationaux ne sont pas d’office régies par une prémisse de confiance. Dans ce contexte, le principe de réciprocité tel qu’issu du droit international général s’applique.
Tel est le cas au sein de l’ordre juridique de l’UE basé sur le principe de confiance mutuelle. En revanche, les relations extérieures de l’UE et de ses Etats membres avec des Etats tiers en matière de protection des investissements internationaux ne sont pas d’office régies par une prémisse de confiance. Dans ce contexte, le principe de réciprocité tel qu’issu du droit international général s’applique.
Le régime juridique du classement tarifaire des marchandises dans l’Union européenne.
Antonio Maria Caeiros
Cote : EH.1 32
En un seul volume, les règles juridiques applicables au classement tarifaire des marchandises dans l’Union. L’ouvrage fournit, dans un seul volume, l’ensemble des éléments du régime juridique du classement tarifaire des marchandises dans l’Union, analysés à la lumière de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union dont l’ouvrage contient une analyse fouillée.
Droit de l’Union européenne.
3e édition
Fanny Jaquelot
Christophe Sinnassamy (préfacier)
Christophe Sinnassamy (préfacier)
Cote : EC.1 179
Des fiches pratiques mises à jour pour maîtiser les connaissances fondamentales en droit de l’Union européenne et réussir les examens et les concours. Cette nouvelle édition mise à jour présente, sous la forme de fiches synthétiques, les enjeux majeurs et les éléments fondamentaux du droit de l’Union européenne selon une double logique institutionnelle et matérielle. Si les fondamentaux du droit de l’UE sont abordés (institutions, budget, recours contentieux, primauté, effet direct, libre circulation, agriculture, concurrence…), certains aspects plus techniques sont traités au regard de leur singularité (lobbying européen, défense, environnement) ou de leur actualité (Brexit, adhésion à la CEDH, réforme du Tribunal).
La Convention européenne des droits de l’homme et la protection des minorités nationales.
Ivan Boev
Cote : DC.2 286
Instrument constitutionnel de l’ordre public européen, la Convention européenne des droits de l’Homme a fêté son 70e anniversaire en 2020. Elle connaît un élargissement jurisprudentiel et conventionnel sans précédant vers des catégories de personnes peu ou pas du tout envisagées à l’origine. Après la chute du mur de Berlin, la Convention a réalisé l’une de ses avancées les plus remarquables en matière de protection des minorités nationales.
Ce progrès est envisagé sous l’angle de la protection à la fois de la vulnérabilité particulière des minorités et de leur identité spécifi que. A travers cette thématique, le parcours droit des minorités du Master 2 droit des libertés de l’université de Strasbourg inaugure une nouvelle collection, Studii Minoriti, dont le but est de donner la parole aux étudiants. Encadrés par les enseignants et les professionnels du droit, ils s’expriment sur les enjeux actuels de la protection des minorités, la prise en compte de leurs vulnérabilité et identité spécifi que, le droit à l’autodétermination, les problèmes minoritaires dans les Balkans et la protection de l’identité linguistique.
Ce progrès est envisagé sous l’angle de la protection à la fois de la vulnérabilité particulière des minorités et de leur identité spécifi que. A travers cette thématique, le parcours droit des minorités du Master 2 droit des libertés de l’université de Strasbourg inaugure une nouvelle collection, Studii Minoriti, dont le but est de donner la parole aux étudiants. Encadrés par les enseignants et les professionnels du droit, ils s’expriment sur les enjeux actuels de la protection des minorités, la prise en compte de leurs vulnérabilité et identité spécifi que, le droit à l’autodétermination, les problèmes minoritaires dans les Balkans et la protection de l’identité linguistique.
L’interprétation du champ d’application de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne.
Analyse comparée franco-allemande.
Auriane Taveau
Cote : DC.2 287
L’entrée en vigueur de la Charte a donné une importance nouvelle aux dispositions relatives à son champ d’application. L’article 51§1 prévoit notamment que la Charte « s’adresse [… ] aux Etats membres uniquement lorsqu’ils mettent en oeuvre le droit de l’Union » . Cette formule a suscité de nouvelles interrogations sur la concurrence entre Charte et droits fondamentaux nationaux lorsque droit de l’Union et droit national sont enchevêtrés.
La comparaison des jurisprudences nationales et de la Cour de justice fait apparaître que les divergences d’interprétation ne représentent pas un obstacle à la définition du champ d’application si celui-ci est appréhendé de manière hétérarchique et pluraliste.
La comparaison des jurisprudences nationales et de la Cour de justice fait apparaître que les divergences d’interprétation ne représentent pas un obstacle à la définition du champ d’application si celui-ci est appréhendé de manière hétérarchique et pluraliste.
Le pouvoir rhétorique.
Apprendre à convaincre et à décrypter les discours.
Clément Viktorovitch
Cote : RPCOM 43
La rhétorique est partout. Dans les discours politiques comme dans les spots publicitaires. Dans les réunions professionnelles comme dans les dîners de famille. Dans les entretiens d’embauche comme dans les rendez-vous galants. Pas un jour ne passe sans que nous ayons à défendre une idée, un projet, un produit ; et à nous protéger contre d’éventuelles fourberies. Que cela nous plaise ou non, convaincre est un pouvoir.
A nous d’apprendre à le maîtriser. Et de savoir y résister. Car la rhétorique n’est ni innée, ni inexplicable. Elle repose sur une technique, obéit à des règles, mobilise des procédés, des stratagèmes, des outils. Dans ce traité accessible et concret, ponctué d’exemples et de cas pratiques, Clément Viktorovitch nous en révèle tous les secrets. Au fil des pages, il nous montre comment produire et décrypter les discours, mener les débats et les discussions, déjouer les manipulations.
L’art de convaincre est un pouvoir trop grand pour ne pas être partagé !
A nous d’apprendre à le maîtriser. Et de savoir y résister. Car la rhétorique n’est ni innée, ni inexplicable. Elle repose sur une technique, obéit à des règles, mobilise des procédés, des stratagèmes, des outils. Dans ce traité accessible et concret, ponctué d’exemples et de cas pratiques, Clément Viktorovitch nous en révèle tous les secrets. Au fil des pages, il nous montre comment produire et décrypter les discours, mener les débats et les discussions, déjouer les manipulations.
L’art de convaincre est un pouvoir trop grand pour ne pas être partagé !
La parole est un sport de combat.
Bertrand Périer
Cote : RPCOM 42
« Longtemps, je n’ai pas pris la parole. Longtemps, je me suis méfié de l’oralité. Je la trouvais vaine, voire suspecte. On se méfie des beaux parleurs, des « grandes gueules », de ceux qui bavardent à tort et à travers, souvent pour ne rien dire. Mais j’ai compris par l’expérience à quel point la parole, si elle est utilisée à bon escient, est une arme exceptionnelle, une force redoutable. C’est parce que j’ai l’impression d’avoir perdu des années à l’apprivoiser que je mets aujourd’hui un point d’honneur à transmettre l’art de bien parler aux jeunes pour qu’ils se libèrent des déterminismes sociaux.
Les mots pour s’émanciper et refuser l’aliénation. Les mots pour débattre, plutôt que de se battre. Puisez dans ce livre de bons conseils pour nourrir et libérer votre parole. Devenez orateurs ! Si j’y suis arrivé, vous pouvez le faire ! » Avocat, Bertrand Périer enseigne l’art oratoire. Son ouvrage est un guide de référence sur la prise de parole en public.
Les mots pour s’émanciper et refuser l’aliénation. Les mots pour débattre, plutôt que de se battre. Puisez dans ce livre de bons conseils pour nourrir et libérer votre parole. Devenez orateurs ! Si j’y suis arrivé, vous pouvez le faire ! » Avocat, Bertrand Périer enseigne l’art oratoire. Son ouvrage est un guide de référence sur la prise de parole en public.
La boîte à quiz éloquence.
La parole est un sport de combat.
Bertrand Périer
Fabrice Pinel (contributeur)
Fabrice Pinel (contributeur)
En consultation uniquement.
Choisissez la catégorie et répondez dans le temps imparti pour remporter des prix d’éloquence ! 130 cartes avec des questions, des défis, des mimes etc… 6 catégories : – Pour ou contre… – Pitch – Sans paroles – Plaidoirie – Sous contrainte – Va savoir
Les juges européens face aux migrations
Julie Ferrerro, Kiara Neri
Cote : DC.2 285
Les vagues successives de migration vers l’Europe ont, au-delà des passions qu’elles suscitent, généré de nombreux défis pour le droit. La problématique migratoire se situe au carrefour d’enjeux majeurs et parfois contradictoires, renvoyant dos à dos le respect dû à la souveraineté de l’Etat et la nécessité de protéger les droits humains. Protection des frontières étatiques, règles relatives à l’attribution de la nationalité ou encore invocation de l’intégrité territoriale vont se heurter à l’exigence de respect des engagements internationaux et aux garanties accordées à la personne humaine par le droit de la mer, le droit des réfugiés ou le droit international des droits de l’homme.
Face à de tels enjeux, les juges se trouvent propulsés à la croisée des défis évoqués. Le présent ouvrage a pour objectif de mettre en lumière les modalités d’exercice de l’office des juges européens lato sensu en matière migratoire pour comprendre comment, dans cet enchevêtrement de textes, de contraintes et parfois de contradictions, le juge détermine, organise et articule le droit applicable, voire construit des politiques jurisprudentielles qui complètent ou concurrencent les politiques nationales et/ou européennes.
L’ouvrage s’articule autour de trois thématiques essentielles : la compétence des juges européens (partie 1), leurs méthodes (partie 2) et leur jurisprudence (partie 3).
Face à de tels enjeux, les juges se trouvent propulsés à la croisée des défis évoqués. Le présent ouvrage a pour objectif de mettre en lumière les modalités d’exercice de l’office des juges européens lato sensu en matière migratoire pour comprendre comment, dans cet enchevêtrement de textes, de contraintes et parfois de contradictions, le juge détermine, organise et articule le droit applicable, voire construit des politiques jurisprudentielles qui complètent ou concurrencent les politiques nationales et/ou européennes.
L’ouvrage s’articule autour de trois thématiques essentielles : la compétence des juges européens (partie 1), leurs méthodes (partie 2) et leur jurisprudence (partie 3).
La politique européenne du numérique
Brunessen Bertrand
Cote : EJ.3.7 240
Le droit du numérique dans sa transversalité. L’ouvrage évoque le droit du numérique dans sa transversalité, dépassant l’approche sectorielle qui est souvent privilégiée (RGPD, Intelligence artificielle, etc.) pour saisir tous les domaines du droit européen du numérique.
Le droit douanier de l’Union européenne
2e édition
Jean-Luc Albert
Cote : EH.1 30
Une présentation didactique et analytique l’Union douanière européenne. L’ouvrage présente un cadre juridique historiquement ancien mais qui demeure aujourd’hui essentiel pour le commerce international des marchandises.