Nouveaux livres – Juin 2022

L’essentiel des institutions de l’Union européenne
Édition 2022-2023
Jean-Claude Zarka
Cote : EC.1 157 (2022-23)
Pour comprendre le fonctionnement des institutions de l’Union européenne Cet ouvrage présente les Institutions de l’Union européenne et a pour ambition de faire mieux comprendre le fonctionnement de ces institutions en développant successivement de façon synthétique et structurée : – les traités européens et la construction européenne ; – les acteurs institutionnels de l’Union européenne : le Conseil européen ; le Conseil ; la Commission européenne ; le Parlement européen ; la Cour de justice ; la Cour des comptes ; les institutions de l’Union économique et monétaire ; les autres organes de l’Union européenne ; – les actes juridiques de l’Union européenne : les différentes sources du droit de l’Union européenne ; les principes applicables aux actes juridiques de l’Union.
Le livre tient compte des évolutions les plus récentes de la construction (ou déconstruction) européenne (avec notamment la sortie du Royaume-Uni et le Brexit, la crise Ukrainienne). Points forts – A jour des actualités européennes les plus récentes – Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l’ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.

Traités européens. Les traités qui ont rythmé l’histoire de la construction de l’Union Européenne
Édition 2022-2023
Jean-Claude Zarka
EA 44 (2022-23)
Pour mieux appréhender le socle de la construction européenne formé par les traités européens Ce livre a pour ambition de présenter de façon synthétique et pratique les traités européens qui rythment l’histoire de la construction de l’Union européenne. Rédigé sous la forme de 13 fiches thématiques, il présente tous les grands traités européens y compris ceux conclus hors du cadre communautaire (accords de Schengen du 14 juin 1985 et du 19 juin 1990, TSCG).
Chaque fiche traite de l’origine historique, de la forme, du contenu et de l’application de chaque traité : – Traité CECA de 1951 – Traité CEE de 1957 – Traité CEEA de 1957 – Traité de fusion des exécutifs de 1965 – Accord de Schengen de 1985 – Acte unique européen de 1986 – Convention de Schengen de 1990 – Traité de Maastricht de 1992 – Traité d’Amsterdam de 1997 – Traité de Nice de 2001 – Traité de Lisbonne de 2007 – Traité TSCG de 2012 – Autres traités européens Points forts – Tout sur les textes fondateurs et constitutifs de la construction européenne – Pour mieux appréhender le socle de la construction européenne formé par les traités européens.

Droit européen. Le contentieux de l’Union européenne
Raphaël Maurel
Cote : EC.1 172 (2021)

Le droit européen a un impact direct sur notre quotidien. La citoyenneté européenne instaurée par le traité sur l’Union européenne consacre notre identité commune. Aussi est-ce essentiel de comprendre comment fonctionne cette grande union de pays qu’est l’Union européenne. Ici seront présentés les différents recours relevant du contentieux de l’Union européenne ainsi que les modalités de l’intervention du juge de l’Union dans le contentieux national.


De l’économie en Europe. Droit, littérature, économie
Gil Charbonnier
Cote : EH.0 86

En suivant une démarche pluridisciplinaire, associant le droit, l’économie et la littérature, cet ouvrage se propose de resituer le marché dans la genèse de l’idée d’Europe et de son corollaire : le projet européen. Le marché, le grand marché sous sa forme contemporaine, est-il un facteur de civilisation suffisamment puissant pour unifier le continent ? Et, partant, peut-on le relier à un sentiment d’appartenance ? Si c’est le cas, sur quelles valeurs culturelles repose-t-il et quelle est la teneur de son message éthique ? Ce questionnement s’inscrit dans le mouvement actuel d’universalisation de l’économie de marché, mouvement lui-même en débat dès lors qu’il est soumis à la discussion d’une opinion publique mondiale. Les auteurs du présent ouvrage se sont confrontés à ces débats qui portent tout autant sur l’héritage économique de l’Europe que sur son devenir. Le principal enjeu est bien de définir une spécificité européenne, plus précisément une éthique, dans la vision du marché qui concerne tous les secteurs de l’économie, y compris l’économie de la culture.


État de droit, état d’exception et libertés publiques
Saba Parsa, Françoise Tulkens
Cote : EE.0 154
L’État d’exception désigne, de façon générale, des situations où le droit commun est suspendu, ce qui peut se référer à des cas juridiques distincts : l’état d’urgence, l’état de guerre, l’état de siège ou encore la situation de pandémie de Covid-19 connue récemment. Mais, dans un État de droit, comment concilier les principes d’état d’urgence et les libertés publiques ? Que ce soit dans le cadre de la lutte contre le terrorisme, des pandémies (avec la mise en place de couvre-feux, d’interdiction de rassemblement, de circulation, de pistages des données personnelles) ou d’enquête pénale et d’incitation à l’infraction, toutes les actions menées par les pouvoirs publics le sont toujours au nom de la sécurité publique qui prédomine toutes les autres considérations.

L’Europe vue de l’intérieur. Vers un nouvel élan ?

Rudy Aernoudt

Michel Charlier (Traducteur)
Cote : EC.2 261
Depuis sa création, les nombreuses crises qu’affronte l’Union européenne la forcent à se réinventer pour répondre aux défis et aux exigences de notre société. Comment ces évolutions ont-elles été rendues possibles ? Comment est-on arrivés jusqu’ici ? Se basant sur sa riche expérience, Rudy Aernoudt, actuellement senior economist à la Commission européenne, nous propose une analyse profonde et inédite du fonctionnement de l’Europe et des défis qui se présentent à elle.
Avec un ton direct et sans tabous, il identifie les « 12 travaux d’Hercule » nécessaires pour réformer l’Union européenne de manière pragmatique, du marché intérieur aux problématiques climatiques en passant par la réindustrialisation. Une réflexion inédite et profonde provenant tout droit des coulisses de l’Europe. « Je conseille la lecture de ce livre tant au politicien en manque d’idées qu’au citoyen qui veut comprendre son futur.
Le fossé entre les citoyens et l’Union est si profond que, sans le pragmatisme et les douze travaux de l’auteur, ce fossé pourrait ne jamais être comblé ». Henri Malosse, ancien président du Comité économique et social européen.

Européen sans complexes
Jean-Dominique Giuliani
Cote : CFr GIU

L’Europe, vous allez en entendre parler !

La France préside le Conseil de l’Union européenne au premier semestre 2022. Elle le fait à sa manière, c’est-à-dire avec tambours et trompettes, d’autant plus qu’elle est en campagne électorale et qu’Emmanuel Macron, un Européen convaincu, en a fait un engagement fort.

Il est toujours difficile d’intéresser les Français à l’Europe, tant ils ont en tête un roman national ancré dans le passé. Longtemps elle fut une occasion de divisions, de débats théologiques sur le sens et la finalité d’une construction internationale originale et inédite. Ce n’est plus le cas. Elle s’est imposée naturellement. Ce choix de raison de rapprocher les peuples d’Europe et d’inviter leurs nations à mettre leurs forces en commun, qui a un temps déchaîné les passions, est devenu un sujet presque consensuel. L’extrême-droite a fléchi devant l’euro, l’extrême-gauche devant l’adhésion populaire.

Il reste pourtant dans le débat public nombre de non-dits, de souvenirs, d’oppositions, de frustrations anti-européennes et de réflexes conditionnés. Nous nous grandirions en les évitant dans les campagnes électorales à venir.

Sans complexes, il faut les aborder pour lever définitivement le doute français envers une réalisation d’origine française, au sein de laquelle ce sont toujours les idées de la « Grande Nation » qui mènent le bal.

Jean-Dominique Giuliani est président de la Fondation Robert Schuman, l’un des principaux laboratoires d’idées sur l’Europe.


Contentieux de la légalité des actes de l’Union européenne. Le mythe du droit à un recours effectif

Jonathan Wildemeersch

Hakim Boularbah (Préfacier) , Melchior Wathelet (Préfacier) , Takis Tridimas (Préfacier)
Cote : ED.2.2 166
L’auteur propose un examen en deux parties du droit à un recours effectif dans le contentieux de la légalité des actes de l’Union. La première partie décrit les origines, les fondements et le contenu de ce droit dans l’ordre juridique de l’Union européenne. A l’issue d’un examen des textes (et de leur évolution) et de la jurisprudence de la Cour de justice, l’auteur démontre que le recours en annulation des actes de l’Union, prévu par l’article 263 du TFUE, ne permet pas, dans l’état actuel de l’interprétation de ses conditions parla Cour de justice, de garantir le droit à un recours effectif du citoyen de l’Union.
Dans sa deuxième partie, l’auteur recherche quels sont les autres éléments permettant d’assurer un réel contrôle de la légalité des actes de l’Union dans le système complet de voies de recours et de procédures supposément mis en place parle TFUE. Au terme de son analyse du renvoi préjudiciel, de l’exception d’illégalité et du recours en responsabilité extracontractuelle, l’auteur conclut que ces procédures ne permettent pas d’assurer la protection juridictionnelle requise.
Fort de ce constat, il envisage la création d’une action déclaratoire préventive de nature à pallier de manière efficace les lacunes du mécanisme de contrôle de la légalité des actes de l’Union. Fondée sur l’article 29 TUE, cette action s’intégrerait dans les voies de recours nationales.

La démocratie communautaire. Généalogie critique de l’Union européenne
Aliénor Ballangé
Cote : EQ 64

En commentant l’actualité européenne à partir des seules sciences politiques, économiques ou juridiques, le risque est grand de réduire l’histoire de l’Union européenne à ce qu’est l’UE aujourd’hui. Cette approche court le risque d’une lecture téléologique et déterministe du processus d’intégration et, de surcroît, elle rabat l’histoire controversée de la construction européenne sur le seul discours hégémonique actuel.
Or, à la naissance du projet communautaire, trois grands courants idéologiques s’affrontent dans leur vision du « ? bon gouvernement ?  » de l’Europe ? : personnalistes, fédéralistes et ordolibéraux ont tous élaboré une définition singulière de la démocratie ? – communautaire pour les uns, populaire pour les autres, « ? de marché?  » pour les derniers. De cette synthèse impossible est née la crise politique qui agite l’Europe depuis une dizaine d’années.
Ces tensions – qui font à la fois la richesse et la complexité du modèle démocratique communautaire – ne se comprennent qu’à la lumière des discours concurrentiels qui ont sédimenté le modèle politique actuel. La généalogie « ? française ? « , c’est-à-dire personnaliste et communautaire, de la construction européenne est abordée dans la première partie de l’ouvrage. Etudiée dans la deuxième partie, la généalogie « ? italienne ? « , hamiltonienne et populaire, porte le premier discours défendant une intégration par le « ? peuple européen ? « .
La généalogie ordolibérale et conservatrice de la construction européenne occupe la troisième partie de l’ouvrage. A partir des notions de « ? constitution économique européenne ? « , de « ? marché institutionnel ?  » et d' »? économie sociale de marché? « , elle aborde le rapport complexe que la théorie ordolibérale entretient avec la démocratie.


État de droit
6e édition
Jacques Chevallier
Cote : EA 43
Forgée à la fin du XIXe siècle dans la doctrine juridique allemande puis transposée en France pour répondre à l’exigence de fondation du droit public, la théorie de l’État de droit a connu au XXe siècle de sensibles inflexions : le défi totalitaire a conduit au dépassement de la conception purement formelle, reposant sur l’idée de hiérarchie des normes, au profit d’une conception substantielle privilégiant la garantie de la sécurité juridique et des libertés fondamentales.
Si l’État de droit a été depuis les années quatre-vingt promu au rang de standard international, auquel tout État est tenu de se conformer, l’édifice reste fragile et ses fondations mêmes peuvent être atteintes par l’évolution du contexte social et politique.

L’état de l’Union. Rapport Schuman 2022 sur l’Europe

Fondation Robert Schuman

Pascale Joannin (Directeur de publication) , Ramona Bloj (Directeur de publication) , Stefanie Buzmaniuk (Directeur de publication)

Le règlement des différends dans les accords entre le Royaume-Uni et l’Union européenne
Jean-Grégoire Mahinga
Cote : EP.2 124
La sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne a été marquée par l’accord de retrait qui a permis d’organiser le départ britannique de l’Union. Par la suite, les deux Parties ont pu conclure in extremis un accord commercial et de coopération destiné à régir leurs relations. Ces deux accords comportent des mécanismes de règlement des différends susceptibles de survenir entre le Royaume-Uni et l’Union européenne.
Les procédures de règlement retenues par les deux accords s’articulent entre le recours à la négociation diplomatique et la mise en œuvre des moyens juridictionnels. Néanmoins, l’analyse montre que certains domaines d’application de ces accords ont été soustraits aux mécanismes de règlement des différends mis en place par les accords. D’autre part, un rôle important a été accordé à la procédure diplomatique.
Il en a résulté, une limitation, parfois excessive, de l’intervention des juridictions arbitrales établies par ces accords. Enfin, en témoignage de la méfiance existant entre les deux Parties, les accords ont institué le recours à des mesures unilatérales – contre-mesures et rétorsions – pour inciter à l’exécution des obligations auxquelles les deux Parties ont souscrit. A cet effet, les accords ont consacré des procédures de mise en conformité efficaces.

Angleterre. Brexit et conséquences
2e édition
Serge Enderlin
Cote : CGb END
Le Brexit est un divorce qui n’en finira jamais. L’Angleterre sort profondément changée de cette séparation chaotique avec l’Union européenne. Il ne s’agit pas, ici, de revenir sur les tribulations de son Premier ministre Boris Johnson. Il s’agit de s’interroger sur ce qui restera demain de cette nation anglaise, forgée par le long règne d’Elizabeth II. Serge Enderlin a passé des années à raconter l’Angleterre qui, aux côtés de l’Ecosse, du Pays de Galles et de l’Irlande du Nord, forme le Royaume-Uni.
Il a appris à en mesurer les excès si flegmatiques et les colères plus indomptables qu’on ne le croit sur le continent. L’Angleterre est persuadée d’avoir un avenir. Elle le proclame. Elle en fait même un argument commercial. Mais redevenue insulaire, la voici seule face à son destin. La force de ce petit livre est d’en tracer avec talent les contours et de tenter de démêler le vrai du faux. Un grand récit suivi d’entretiens avec Norman Davies et Jon Henley.
L’âme des peuples, parce que pour connaître les peuples, il faut d’abord les comprendre.

La grande illusion. Journal secret du Brexit (2016-2020)
Michel Barnier
Cote : EC.0 220
Le 23 juin 2016, à la stupeur générale, les Britanniques choisissent de quitter l’Union européenne. Pourquoi cette rupture inédite et déjouant tous les pronostics ? Comment organiser ce divorce ? Quelle nouvelle relation bâtir entre le Royaume-Uni et l’Union ? Dès le début des discussions, Michel Barnier, négociateur en chef du Brexit, a recherché l’unité des vingt-sept États membres et du Parlement européen.
Nous voici pour la première fois au cœur d’une négociation complexe et historique de mille six cents jours, oscillant sans cesse entre consensus et crispations, espoirs et doutes, transparence et mensonge, pour aboutir à un accord inespéré qui modifiera durablement le visage de l’Europe. De Bruxelles à Londres, de Dublin à Nicosie, ce journal nous entraîne dans les coulisses d’un théâtre diplomatique où se joua parfois une véritable guerre des nerfs.
Un témoignage exceptionnel sur l’envers du Brexit, sur l’Europe et sur celles et ceux qui la font.

Introduction à l’économie européenne
3e édition
Jean-Christophe Defraigne, Patricia Nouveau
Cote : EN.0 174 (2022)
Ce manuel offre une analyse pluridisciplinaire de la dynamique d’intégration économique européenne qui met en évidence les grands enjeux économiques de la construction européenne. Il utilise des concepts économiques élémentaires, mais prend également en compte des éléments historiques, institutionnels et géopolitiques indispensables à la compréhension des phénomènes complexes qui affectent l’économie de l’Union européenne.
Il passe, en outre, en revue le développement des principales politiques économiques de l’Union européenne. De nombreux exemples et études de cas sont développés de manière pédagogique, de façon à permettre au lecteur de mieux comprendre les nuances du fonctionnement économique de l’Union européenne et de son marché unique. Cette analyse critique de la construction européenne, du début du 20e siècle à nos jours, facilite la mise en perspective et l’analyse prospective dynamique de l’économie européenne.
Ce livre d’introduction est destiné à tous ceux qui veulent saisir les enjeux de l’économie de l’Union européenne et qui disposent de notions élémentaires d’économie, qu’ils soient étudiants de différentes disciplines ou praticiens issus des institutions publiques, des ONG ou du monde de l’entreprise. Compléments en ligne : statistiques, questions types d’examens, bibliographie actualisée.

L’Europe, avenir de l’industrie française
Jean-Pierre Clamadieu
Cote : CFr CLA
Jean-Pierre Clamadieu, président d’Engie, nous livre sa vision de la réindustrialisation de la France L’industrie, qu’elle relève du fantasme ou de la réalité, occupe notre imaginaire collectif. Aujourd’hui, derrière la question industrielle, c’est l’image de la France qui se dessine et les vagues de délocalisations nous renvoient à une grandeur perdue. Face à une défiance aussi solidement installée, comment redonner foi en l’avenir ? Jean-Pierre Clamadieu, président d’Engie et fort de vingt années à diriger des groupes industriels internationaux, nous livre sa vision de la réindustrialisation de la France.
Il évoque les secteurs d’avenir de notre industrie et en particulier le potentiel de la transition énergétique autour des énergies renouvelables, de l’hydrogène et des batteries. Pour lui, la France est capable de faire partie des leaders de la prochaine révolution industrielle, mais à une condition : assumer une véritable identité et une stratégie européenne.

Quelle politique de l’énergie en Europe ?. Pour quel modèle de société ?
Hélène Pauliat, Michel Senimon, Christophe Bonnotte
Cote : EJ.3.2 113
La révolution énergétique est en cours ; après plusieurs ruptures, la politique européenne de l’énergie cherche à concilier enjeux économiques, écologiques et de solidarité. La transition énergétique interroge quant à sa faisabilité en Europe, son coût, et son mode de gestion. L’absence d’un réel marché européen de l’énergie laisse aux États une marge de manœuvre importante pour adapter la société aux transitions nécessaires, tout en préservant la solidarité indispensable avec les personnes les plus vulnérables.
La recherche de ces équilibres a suscité notre réflexion. Si les différents pays européens s’engagent dans une politique de réduction des gaz à effets de serre, tous ne procèdent pas de la même manière. L’ouvrage tente de mettre en évidence les réussites et les échecs des politiques menées, sans oublier la solidarité au cœur du modèle européen.

Le tournant environnemental de la politique agricole commune. Débats et coalitions en France, en Hongrie et au Royaume-Uni
Matthieu Ansaloni
Cote : EJ.1 260
1980-2000 : la protection de l’environnement s’affirme comme un objectif à part entière de la Politique Agricole Commune (PAC). Un tournant environnemental qui se traduit, selon les pays, par des conceptions et des pratiques gouvernementales particulièrement hétérogènes. Après avoir retracé, à l’échelle européenne, la définition des mesures agro-environnementales, l’auteur compare les politiques agro-environnementales menées dans différents pays d’Europe et certaines de leurs régions.
Il éclaire leur hétérogénéité en mettant en évidence des «régimes de débats» nationaux à l’origine de coalitions singulières. Des régimes que viennent déstabiliser, à des degrés divers, selon les territoires, les mobilisations régionales. Analysant, à partir de l’exemple de la PAC, la façon dont les «opinions publiques» sont formées à travers les débats qui se déploient dans un espace public différencié, l’ouvrage offre dans le fond un éclairage singulier du fonctionnement démocratique européen.
L’analyse suggérée repose sur une vaste enquête empirique, conjuguant les méthodes sociologique et ethnographique. Cet ouvrage propose donc une lecture originale d’une politique européenne : il considère ses changements aux échelles à la fois européenne, nationale et régionale ; il les analyse à travers l’examen des débats publics qui les ont générés, de sorte à révéler pleinement leurs rapports de domination.
Mouvements paysans. Face à la politique agricole commune et à la mondialisation (1957-2011)

Mouvements paysans. Face à la politique agricole commune et à la mondialisation (1957-2011)

Laurent Jalabert

Collectif
Cote : EJ.1 258
Cette publication s’inscrit dans le cadre du programme de recherche du Centre de Recherches en I’histoire Internationale et Atlantique de l’université de Nantes sur l’Histoire des mouvements sociaux dans l’Europe Atlantique. Réfléchissant aux réactions des sociétés civiles de l’ère contemporaine face aux grands événements internationaux de leur temps, ce programme, mené en lien avec les ressources du Centre d’Histoire du Travail (CHT) s’est intéressé à l’histoire des mouvements paysans face aux mutations agricoles conditionnées par la création de la Politique Agricole Commune et face aux changements induits par le développement de l’Organisation Mondiale du Commerce.
Outre des mises en perspective larges sur les problématiques de la PAC et de l’ONIC, cet ouvrage collectif, issu d’une journée d’études, a cherché à approfondir certains conflits sociaux par la publication d’études scientifiques et monographiques portant sur les régions de l’Ouest, du Sud – Ouest et du monde méditerranéen, de témoignages ou de documents d’archives venant des organisations agricoles (le plan Mansholt, les grèves du lait, les conflits viticoles, les conflits de l’agroalimentaire…).

Le développement rural en Europe. Quel avenir pour le deuxième pilier de la Politique agricole commune ?

Aurélie Trouvé, Marielle Berriet-Solliec, Denis Lépicier

Bertrand Schmitt (Préfacier)
Cote : EJ.1 261
A la veille d’une réforme importante de la Politique agricole commune (PAC), les débats se multiplient sur sa légitimité. Comment justifier les 40 milliards d’aides européennes agricoles versés par an ? Un « deuxième pilier » de la PAC, consacré formellement au développement rural, a été créé en 1999 pour répondre aux besoins du monde rural et aux impératifs environnementaux. Depuis, il n’a cessé de prendre de l’importance sur le plan politique et budgétaire : aides à l’installation et à la modernisation des exploitations, aides agro-environnementales, aides aux zones défavorisées et à la diversification des activités rurales, etc.
Quel bilan tirer de cette politique européenne de développement rural ? Mis en œuvre selon des principes très différents du premier pilier de la PAC consacré au soutien des marchés agricoles, le deuxième pilier propose-t-il réellement une alternative ? Pour la première fois, un ouvrage réunit une vingtaine de spécialistes, chercheurs, responsables administratifs et de bureaux d’études, pour présenter de façon didactique, l’histoire, les enjeux et la mise en œuvre de ce deuxième pilier de la PAC, mais également les débats et les contradictions qui le traversent.

L’agriculture polonaise après 1989. L’adaptation de l’agriculture polonaise à la Politique Agricole Commune et aux défis de la mondialisation
Katarzyna Kacperczyk
Cote : EJ.1 262
Cette étude d’histoire contemporaine nous fait pénétrer au cœur de deux processus indissociables et étroitement liés : d’une part celui de la transition systémique, caractérisée à la fois par la destruction des structures de l’économie du socialisme réel et l’édification assez chaotique d’un nouvel ordre social, d’autre part celui de l’élargissement de l’Union européenne à l’Est, dans lequel la Pologne a joué un rôle central.
Elle porte sur un secteur névralgique pour ce pays, celui de l’agriculture et de son adaptation à la Politique Agricole Commune (principale politique économique européenne) et aux défis de la mondialisation. Le développement du secteur a été fortement influencé par cinq facteurs historiques majeurs : les partages et le second servage, les réformes agraires, notamment celles de l’entre-deux-guerres, les déplacements de frontières, les transferts massifs de population après la seconde guerre mondiale et le fait d’avoir échappé à la collectivisation forcée.

Les politiques agricoles et de développement rural en Europe. Pour une agriculture au service de l’attractivité des territoires ?
Hélène Pauliat, Michel Senimon, Christophe Bonnotte
Cote : EJ.1 259
L’agriculture est-elle un outil d’attractivité des territoires ? Au moment où est rediscutée la politique agricole commune, il parait opportun d’apporter des réponses aux attentes des institutions et de la société sur le développement rural en Europe, la gouvernance des politiques agricoles et l’avenir du secteur professionnel agricole, en termes de formation et de protection de l’environnement. Alors que le monde rural est accusé de tous les maux car son activité polluerait, il faut remettre en perspective les enjeux de l’agriculture, en termes de souveraineté alimentaire, de protection des ressources et des espaces naturels, de renforcement de l’attractivité des territoires par des circuits courts, mais aussi d’accès au foncier et de transmission des exploitations. Dans un contexte de transition agro-écologique, il est nécessaire de former les agriculteurs de demain, mais aussi les citoyens et les consommateurs pour assurer le bien-être de tous.

Comptabilité et audit DSCG 4. Manuel, applications, corrigés
Édition 2021-2022

Alain Burlaud

Didier Bensadon (Auteur) , Alain Mikol (Auteur) , Vincent Lepève (Auteur) , Frédéric Romon (Auteur)
Cote : GE.2 40
Il comprend 18 chapitres, conformément au nouveau programme où l’on distingue quatre domaines les opérations de restructuration ; les normes comptables internationales ; les comptes de groupe ; l’audit. Chacun des problèmes comptables fait l’objet d’explications approfondies : mentionnant les sources légales et réglementaires (Code de commerce, PCG, IFRS) ; assorties d’encadrés sur les normes en relation avec la question traitée ; illustrées d’exemples, montrant le jeu des comptes s’il y a Lieu, l’incidence fiscale.
Le droit comptable, au sens le plus large, est en permanente évolution. Cette édition intègre donc la dernière version du Plan comptable général des IFRS, des normes professionnelles des experts-comptables, des normes d’exercice professionnel des commissaires aux comptes et des codes de déontologie.

Guide de l’audit interne. Défis et enjeux, théorie et pratique

Guillaume Litvak, Sébastien Allaire

Norman Marks (Préfacier)
Cote : GE.2 39
Dans un environnement en perpétuelle évolution et marqué par des scandales retentissants, l’audit interne se retrouve au cœur des enjeux de gouvernance d’entreprise et de gestion des risques. Plus que jamais, l’audit interne contribue de manière décisive à atteindre les objectifs de l’entreprise en fournissant une assurance sur la maîtrise de ses opérations et en étant force de proposition pour améliorer son cadre de contrôle.
Cet ouvrage propose une méthodologie et une boite b outils pour créer ou transformer un département d’audit interne et offre, par ailleurs, aux lecteurs une vision qui change la perception négative ou erronée que certains portent sur une profession en quête de renouveau. En réponse aux questions fréquentes des étudiants, des opérationnels et des organes de gouvernance sur l’audit interne et sa valeur pour l’organisation, l’ouvrage propose des réponses précises s’appuyant sur les bonnes pratiques et le retour d’expérience des auteurs.

L’article 5 du traité CEE. Recherches sur les obligations de fidélité des états membres de la communauté

Marc Blanquet

Guy Isaac (Préfacier)
Cote : EC.0 58
Exprimant de manière très générale les obligations des États membres vis-à-vis de la Communauté, l’article 5 du traité de Rome serait, c’est selon, une disposition purement formelle, dont l’imprécision interdirait toute portée spécifique, ou un équivalent du principe de fidélité fédérale, à la signification majeure quant à la nature même de la Communauté. Le présent ouvrage a pour objet de mesurer la portée exacte de l’article 5 après en avoir précisé le contenu.
Ce sont, en effet, quatre devoirs distincts, de coopération, collaboration, loyauté et solidarité qui forment les obligations mises à la charge des États membres par l’article 5. La portée de l’article 5, démontrée du point de vue de son efficacité et éclairée par la mise en évidence de son rôle, tient surtout en sa signification : l’article 5 exprime les devoirs de l’État en tant que membre des Communautés : il est le cœur d’un statut de membre et c’est là une nouvelle manière de concevoir la construction communautaire : si l’article 5 contribue bien à la compréhension de la nature de la Communauté, ce n’est pas tant du point de vue de son caractère fédéral mais sur le plan – plus fondamental – de son essence, qui dépasse là le cadre conventionnel tracé par les traités de base : les obligations de l’article 5 dérivent de l’appartenance à la Communauté et non du respect des engagements convenus.

Le Covid-19 : quels défis pour les Etats de l’Union européenne ?

Hugues Dumont

François Ost (Préfacier)
Cote : EC.2 262
La méga-crise du COVID-19 analysée du point de vue des États et du point de vue de l’Union européenne. La méga-crise du COVID-19 est analysée du point de vue des Etats et du point de vue de l’Union européenne. Ces analyses relèvent tantôt du droit constitutionnel, tantôt de la science politique.

Le juge, la loi et l’Europe. Les trente ans de l’arrêt Nicolo
Fabrice Picod, Benoît Plessix
Cote : EE.2 294
Met en lumière la difficile application par le juge administratif français du principe de primauté du droit de l’Union européenne sur le droit national. L’ouvrage présente le parcours du juge administratif français qui a été confronté à des revendications fondées sur le droit européen qui se heurtaient à l’application de la loi nationale postérieure.

Les enjeux des scissions transfrontalières au sein de l’Union européenne. A l’aube d’une nouvelle ère de mobilité transfrontalière

François Bernard

Isabelle Corbisier (Préfacier) , Denis Philippe (Préfacier)
Cote : EM.1 123
Une analyse minutieuse et innovante de la nouvelle directive (UE) 2019/2121. A l’aube d’une nouvelle ère de mobilité transfrontalière, l’ouvrage, véritable manuel pratique et théorique, procède à une analyse minutieuse et innovante de la directive (UE) 2019/2121.

La Justice sociale dans l’Union européenne. Citoyenneté et droits au-delà de l’État
Mathilde Unger
Cote : EO.0 173
Malgré les faibles compétences sociales des institutions européennes, le marché intérieur et la citoyenneté européenne soulèvent des questions de justice. Il s’agit ici de les identifier et d’évaluer les promesses d’une protection des droits de solidarité amorcée par les juges européens.

La conditionnalité dans les relations extérieures de l’Union européenne. Tome 108
1e édition
Francette Fines, Frederica Rassu
Cote : EP.0 191
Nouvel instrument de gouvernance d’un espace globalisé, la conditionnalité apparaît comme un mode d’action privilégié par l’Union européenne dans ses relations extérieures. Loin de reposer sur la seule contrainte, elle se présente davantage comme un moyen incitatif en vue d’orienter et modifier les comportements et les politiques des États tiers. Et dès lors que ses partenaires trouvent leur intérêt à s’inscrire dans cette logique de conditionnalité, l’Union parvient ainsi à assurer la diffusion mais aussi la protection de son modèle de société à l’échelle internationale.
La conditionnalité va se répandre de plus en plus largement dans le champ des relations extérieures de l’Union. Celles-ci vont d’abord constituer un terreau privilégié pour consacrer une conditionnalité de type politique, avec l’insertion de clauses relatives au « respect des droits de l’homme, des principes démocratiques et de l’État de droit » dans de multiples accords de coopération économique. Également préoccupée par les impacts des flux économiques mondiaux sur les normes du travail, l’Union cherche à promouvoir une conditionnalité dans le domaine social.
Face aux urgences et défis environnementaux à relever mondialement, l’Union va s’attacher à étendre la conditionnalité à la protection de l’environnement par les États tiers avec qui elle entretient des relations. Par surcroît, l’Union européenne va diversifier ses techniques avec le recours à une conditionnalité de type réglementaire : dans des domaines aussi variés que celui du commerce mondial des marchandises, de l’importation des produits agricoles, ou de la conclusion d’accords externes aériens, elle peut en effet subordonner l’octroi des avantages (notamment l’accès à son marché ou à son espace) qu’elle va consentir à ses partenaires étrangers à la condition que ces derniers acceptent de satisfaire à certaines exigences de nature normative.
L’Union prouve ainsi qu’elle a su se hisser au rang d’une véritable puissance normative sur la scène internationale, à même de construire un modèle équilibré de libéralisation des échanges. Cet ouvrage cherche à vérifier dans quelle mesure la pratique de la conditionnalité, véritable arme de soft power aux mains de l’Union européenne, se révèle efficace pour lui permettre de façonner, ordonner et pacifier les relations internationales dans le monde globalisé du XXIe siècle.
L’ouvrage est issu d’un colloque co-financé par le Centre d’excellence Jean Monnet d’Aquitaine, soutenu par la Commission européenne, ainsi que par la Région Nouvelle Aquitaine.

La Documentation photographique N° 8145, 2022-1
L’Union Européenne dans le monde
Michel Foucher
Cote : CEu CNR
Penser l’Europe à l’échelle mondiale invite aussi bien à dessiner les limites variables de l’Union qu’à observer son influence sur les grands enjeux planétaires : valeurs démocratiques, droits humains, régulation du marché, neutralité climatique, etc. C’est aussi montrer les dépendances, interactions et rivalités qui existent entre cet ensemble original et les autres régions du monde. Un volume pour mieux comprendre la singularité de l’Union européenne.
L’UNION A L’ECHELLE EUROPEENNE Faire « cause commune » Les limites variables de l’Union Géographie du développement européen Transition énergétique et neutralité climatique Des mers intérieures de portée mondiale Circulations européennes L’Union face à la pandémie L’Europe en France L’UNION A L’ECHELLE REGIONALE L’Union et les pays limitrophes Brexit : le choix du grand large Le grand voisin russe : interdépendance, malentendus et rivalité Turquie : une puissance régionale qui s’affirme Les enjeux de sécurité en Afrique occidentale Maghreb : une attention européenne L’Europe et les migrations d’origine extérieure L’UNION A L’ECHELLE MONDIALE L’Europe, puissance économique mondiale Une puissance normative Une influence mondiale Une Union au cœur du multilatéralisme L’Union européenne à l’ombre des États-Unis L’Union et l’Asie : des interactions fortes Les dépendances stratégiques de l’Union Le plus vaste espace démocratique au monde.

Illibéralisme et repli identitaire en Europe centrale. Un défi pour l’Union européenne
Geneviève Duché
Cote : CPe DUC
« Nous avons réalisé le rêve de nos ancêtres » – à savoir l’inclusion dans l’Occident – déclarait le président de la République polonaise en 2002 peu avant son intégration dans l’Union européenne. En 2017, le Premier ministre hongrois fustige l’occident donneur de leçons et qui déchristianise l’Europe, démolit le modèle et déclare que l’Europe centrale devient l’avenir de l’Europe. Un renversement, une hostilité.
Que s’est-il passé ? Comment expliquer le nationalisme agressif et les replis identitaires dans les pays libérés du soviétisme ? Comment comprendre qu’une partie des populations de ces pays suive des leaders populistes, tourne le dos à la démocratie et s’engage dans la haine ? Ce livre tente des réponses par une approche pluridisciplinaire en revenant aux transformations profondes causées par le passage d’une économie collectivisée à un capitalisme néo-libéral, en convoquant l’Histoire de ces pays, leurs mythes et violences.

Politique européenne N° 74/2021
Les partenaires sociaux à l’épreuve du genre et de l’intersectionnalité dans l’Union européenne
Sophie Jacquot, Clémence Ledoux
Cote : EO.1.1 323
Au sommaire : Avant-propos : Prendre en compte le genre et l’intersectionnalité / Les partenaires sociaux à l’épreuve du genre et de l’intersectionnalité dans l’Union européenne / Gender, Power and Corporatism : Complex Relationships and Analytical Perspectives / Les partenaires sociaux européens et la politique d’égalité de genre : de la méfiance à l’empêchement / Framing the Feminised Home-Based Services Sector at European Level : the Evolving Role of Trade Unions and Employer’s Organisations / Inclusive Advocacy ? Trade-Union Activity in Support of the Rights of Domestic Workers in Continental Europe / Trade Union Mobilization and Female-Dominated Care Work in Ireland : Feminised and/or Feminist ? / Plaider pour l’égalité au nom de la performance ou de la justice sociale ? Conflits de ‘savoirs sur le genre’ syndicaux et managériaux dans de grandes entreprises françaises / Class and Gender in Conflict ? Exploring Intersectionality in Practice in Swedish Gender Equality Bargaining.

La Fabrique de l’histoire de l’Europe. Un domaine de recherche entre savoir et pouvoir depuis 1976 en France, en Allemagne et au-delà
Morgane Le Boulay
Cote : CEu LEB
Depuis une trentaine d’années, nombre d’historiens issus de différents courants historiographiques tentent d’écrire l’histoire de l’Europe. Plusieurs visions de cette histoire s’affrontent ainsi : dans le monde scientifique mais aussi dans l’espace public, comme le montre notamment la controverse concernant l’ « héritage chrétien » de l’Europe. Si les relations étroites entre les spécialistes de l’intégration communautaire et la Commission européenne ont déjà été étudiées, peu de travaux examinent les relations entre les différentes lectures de l’histoire de l’Europe et leurs promoteurs.
C’est l’objet de cet ouvrage. Celui-ci contribue ainsi à la sociologie des savoirs. Il montre comment la construction européenne contribue à transformer les pratiques des historiens et à redéfinir les rapports de force au sein de leur discipline. Il met en outre en évidence l’évolution récente des systèmes de financement de la recherche et les effets de l’essor des appels à projets. Cet ouvrage contribue aussi à la sociologie politique de l’Europe.
Il montre comment, inversement, la science historique contribue à façonner l’Europe et ses représentations et interroge la singularité de la construction symbolique de l’UE par rapport à celle des États-nations. En se focalisant sur les projets impliquant des historiens français et allemands, il permet d’examiner le rôle des organisations européennes (UE et Conseil de l’Europe), mais aussi celui des États-nations et des acteurs privés nationaux.

L’Europe des langues
Michel Siguan
Cote : EJ.3.6 277
Une introduction à l’un des problèmes les plus actuels de l’Europe d’aujourd’hui, qui aborde les origines historiques de la pluralité linguistique européenne, les relations entre langue et identité nationale, les politiques des États face à leur propre diversité linguistique, les comportements langagiers dans les sociétés où coexistent plusieurs langues, la présence croissante de l’anglais, les problèmes que posent l’enseignement des langues et l’éducation bilingue.
L’auteur trace les voies d’une politique linguistique pour l’Union européenne, visant à promouvoir le plurilinguisme des Européens tout en respectant leurs identités respectives.