Nouveaux livres – Janvier 2023

L’effectivité de la protection des personnes par le droit des données à caractère personnel

Suzanne Vergnolle
Cote : EJ.3.7 239
Généralement présenté comme une matière réservée aux initiés, le droit des données à caractère personnel intéresse pourtant le plus grand nombre. Les technologies de l’information sont si répandues que les menaces liées à leurs usages pèsent sur tous. L’effectivité de la protection des personnes se révèle être l’enjeu majeur de ce droit.
Pour endiguer les risques d’atteinte aux personnes, le domaine des données à caractère personnel s’est étendu. Pouvons-nous considérer que cette expansion, façonnée au fil des interprétations et modifications législatives, débouche sur une meilleure protection des personnes ? Cela n’est pas certain. Pour parvenir à cette fin, il a été jugé opportun d’encadrer la notion de donnée à caractère personnel. Cette qualification doit être limitée aux données directement identifiantes et aux données indirectement identifiantes dont le traitement induit un lien avec une personne physique. Cette approche a appelé un renforcement du régime juridique associé.
Les règles actuelles de cette matière, quoique nombreuses et enchevêtrées, sont favorables à la mise en œuvre des traitements et les atteintes à la liberté d’autodétermination sont peu encadrées. Afin de prévenir les risques d’atteinte aux personnes, un raffermissement de certains principes a été proposé. C’est surtout une meilleure mise en œuvre de ce droit qu’il a fallu garantir.
Celle-ci passe par une intensification et une diversification des contrôles. Elle se matérialise par une amélioration de la réalisation juridictionnelle du droit des données à caractère personnel, qui doit reconnaître aux personnes des moyens effectifs pour agir et défendre leurs données.
Cet ouvrage a été couronné du Prix de thèse France-Amériques 2022.

Les droits du patient en droit de l’Union Européenne

Dubuis
Cote : EJ.3.5 268
Le patient et ses droits sont de plus en plus fréquemment évoqués par les institutions de l’Union, lesquelles sont allées jusqu’à consacrer une directive spécifique à leur application en matière de soins de santé transfrontaliers. Le dynamisme insufflé par l’organisation de la mobilité du patient s’étend par ailleurs à l’ensemble des droits du patient, puisque certaines dispositions sont assez générales pour intéresser la personne soignée directement dans son Etat d’affiliation.
Ce développement peut surprendre au premier abord tant ce sujet peut paraître éloigné des préoccupations initiales des Communautés. L’objectif est donc de démontrer la contribution du droit de l’Union européenne à la reconnaissance et à la mise en oeuvre des droits du patient. La réflexion sur la reconnaissance des droits du patient laisse constater qu’en l’absence de compétence juridique spécifique, ce sont à la fois la voie des droits fondamentaux et celle du marché intérieur qui ont été exploitées par les institutions de l’Union.
Le recours à la théorie des droits fondamentaux permet par ailleurs de rechercher en quoi les prérogatives reconnues constituent ou non de véritables droits subjectifs de la personne. L’intérêt pour ce domaine est tel qu’il existe désormais un véritable foisonnement normatif, composé tant de sources déclaratoires qu’obligatoires issues de différents acteurs européens. Cette multitude de sources affectant l’accessibilité et l’intelligibilité des droits du patient, l’analyse conduit à proposer une codification ayant pour ambition de simplifier la lisibilité des droits du patient tels qu’ils sont reconnus par le droit de l’Union.
L’intérêt du droit de l’Union pour les droits du patient contribue à leur mise en oeuvre sur le territoire de l’Union européenne. Toutefois, en raison de la répartition des compétences entre l’Union et les Etats membres, apparaît un double niveau de protection : la dimension transfrontalière des soins est particulièrement propice à la réalité des droits consubstantiels à cette situation (remboursement, information collective, suivi médical…), tandis que l’organisation est plus nuancée pour ceux sans lien spécifique avec la mobilité (sécurité, qualité, non-discrimination, autodétermination…).
Forte de ce constat, la réflexion s’est orientée notamment vers la question du perfectionnement de l’effectivité, dont les perspectives sont plus ou moins positives selon la nature de l’obligation que les droits font naître pour leurs destinataires. L’ensemble de cette analyse conduit in fine à une réflexion sur l’existence d’un statut juridique du patient, aboutissant à des propositions destinées à renforcer encore la place du patient en droit de l’Union, et par conséquent le respect de ses droits.

L’essentiel de la bourse et des marchés de capitaux
Edition 2022-2023

Catherine Karyotis
Cote : GD.3 59
Une présentation des principales techniques utiles à l’investissement en bourse Cette nouvelle édition présente le rôle économique de la Bourse et son fonctionnement et les produits négociés. Pour autant, la Bourse n’étant pas le seul marché de capitaux, il existe effectivement à ses côtés le marché monétaire, les marchés dérivés et le marché des changes, cet ouvrage les présente afin que le lecteur ait une vue globale des marchés de capitaux.
L’ouvrage va plus loin et aborde les mécanismes d’après Bourse que l’on appelle les procédures de règlement-livraison de titres. Enfin, pour conclure cet opus, l’auteur recense dans un glossaire tous les termes et les principales techniques abordés dans l’ouvrage. Points forts – Intrègre un glossaire de tous les termes et les principales techniques abordés dans l’ouvrage – Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l’ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.

Droit institutionnel et matériel de l’Union européenne
14e édition

Jean-Louis Clergerie, Annie Gruber, Patrick Rambaud, Thierry Rambaud
Cote : EC.1 185 (2022)
Le droit institutionnel et le droit matériel de l’UE réunis en un seul manuel ! Référence en la matière, ce Précis embrasse de manière complète, précise et abordable, l’ensemble du droit de l’UE, qu’il s’agisse du droit institutionnel ou du droit matériel. Il peut donc accompagner l’étudiant en droit ou en science politique tout au long de ses études et constitue un outil indispensable pour tous ceux qui passent des concours dans lesquels le droit de l’UE est au programme.
Il peut être également très utile pour tous les praticiens du droit (notaires, avocats, magistrats), qui ont besoin de ces connaissances. Outre les nombreuses qualités qui en constituent depuis toujours la marque de fabrique : clarté, précision, étendue des connaissances (droit institutionnel et droit matériel en un seul volume…), cet ouvrage accorde une place importante à des questions qui pourraient remettre en cause l’existence même de l’Europe, comme les accords de Schengen, la protection des frontières, l’immigration, le droit d’asile, la sécurité, la lutte contre le terrorisme…

Droit pénal européen. Les enjeux d’une justice pénale européenne
3e édition

Daniel Flore
Cote : EE.0 156
L’Union européenne est productrice de normes pénales. C’est une réalité assez récente, mais qui a connu des développement fulgurants ces trente dernières années, avec, dans un premier temps, l’identification de la coopération judiciaire pénale comme une matière d’intérêt commun par le traité de Maastricht, dans un deuxième temps, la définition de l’objectif de la mise en place d’un espace de liberté, de sécurité et de justice, par le traité d’Amsterdam et enfin, dans un troisième temps, la constitution de l’espace de liberté, de sécurité et de justice comme une des politiques de l’Union, par le traité de Lisbonne.
Les nouvelles normes pénales élaborées dans ce cadre visent tout à la fois à rapprocher les droits nationaux, à améliorer la coopération policière et judiciaire entre les autorités compétentes des États membres, en introduisant notamment des concepts nouveaux comme le principe de disponibilité pour les informations policières ou celui de reconnaissance mutuelle pour les décisions judiciaires, et à apporter une dimension européenne à l’exercice de la justice pénale. C’est ainsi qu’un véritable corpus de normes se constitue progressivement, qui est certes encore parcellaire, mais dont l’empreinte se marque déjà, et de façon toujours plus évidente, sur l’action des législateurs nationaux comme des autorités judiciaires et des autres autorités chargées de la prévention et de la répression des infractions. Ce corpus forme aujourd’hui un nouveau domaine du droit à part entière, qui est le droit pénal européen.
L’objectif de cet ouvrage est d’introduire le lecteur à ce domaine encore jeune et en mouvement constant. Il ne s’agit pas tant de faire un état des lieux descriptif que de donner des outils pour comprendre la portée des résultats déjà atteints et d’ouvrir des pistes de réflexion pour permettre d’appréhender les enjeux de la mise en place d’une justice pénale européenne. Comment expliquer les choix qui ont présidé à la construction de cet espace ? Quels sont les principes revendiqués ou implicites qui sont à l’oeuvre dans cette entreprise et quelles sont les conséquences voulues ou imprévues des choix qui ont été posés ? Telles sont les questions qui reviendront tout au long de ce livre.
Le livre rappelle la jeune histoire de l’émergence de ce domaine du droit, il présente le cadre institutionnel dans lequel il se construit depuis le traité de Lisbonne et présente l’ensemble des réalisations dans les trois axes de son développement : le rapprochement des droits, la coopération policière et judiciaire et enfin l’émergence progressive d’une justice pénale européenne ou d’une approche européenne de la justice pénale.
Cet ouvrage s’adresse aux étudiants qui abordent pour la première fois ce domaine comme une terra incognita, aux praticiens du droit qui sont de plus en plus souvent confrontés sur le terrain à des questions liées au caractère transnational de la criminalité dans le cadre européen, mais aussi à toutes les personnes qui sont intéressées au développement du droit de l’Union européenne et qui, décideurs politiques ou membres de la société civile, veulent donner corps à un projet de justice pénale européenne.

Mélanges Vassilios Skouris. Le droit européen, source de droits, source du droit

Christina Deliyanni-Dimitrakou, Hélène Gaudin, Eugénie Prévédourou
Cote : MEL 102
Juriste, Vassilios Skouris l’est à double titre. Juge à la Cour de justice de l’Union européenne, dont il a été le président pendant douze ans, il est également professeur à l’Université Aristote de Thessalonique. Son oeuvre marquée au sceau du dialogue jurisprudentiel et doctrinal traverse les sources du droit qu’elles soient nationales ou européennes. Afin de rendre hommage à cet illustre juriste européen, un Comité d’honneur paneuropéen, ainsi qu’un Comité de rédaction ont pris l’initiative d’organiser la rédaction d’un ouvrage collectif intitulé Le Droit européen, source de droits, source du droit, Mélanges offerts à Vassilios Skouris.

Dictionnaire thématique de la Convention européenne des droits de l’homme

Carine Laurent-Boutot, Yannick Lécuyer, Delphine Tharaud
Cote : DC.2 282
Le droit de la Convention européenne des droits de l’homme irrigue toutes les branches des droits nationaux. Droit de tous les décloisonnements, il est mobilisé de façon privilégiée par les juridictions internes, qu’elles relèvent des ordres judiciaires ou administratifs. Par conséquent, les juristes, praticiens comme universitaires, confirmés ou apprentis, ne peuvent plus s’affranchir d’une connaissance minimale de la matière.
Afin de faciliter cette maîtrise, le présent ouvrage s’inscrit dans une démarche singulière. Il propose d’aborder le droit de la Convention par thèmes (gestation pour autrui, données personnelles, retraite…). Il ne s’adresse donc pas exclusivement aux étudiants qui envisagent de se spécialiser en droit de la Convention, mais à tous les juristes désireux d’enrichir et de renforcer leur raisonnement par un supplément d’âme conventionnel.

Inventer l’Europe. Colloque Annuel
Edition 2021

Samantha Besson
Cote : EC.2 264
Les appels à « refonder » l’Europe se multiplient, le désir d’une « renaissance » de l’Europe s’aiguise. Avant de réinventer l’Europe, ne faut-il pas comprendre quand, où, comment et par qui elle a été inventée ?
Qu’elle soit saisie comme un continent, une région, une civilisation, une idée, un faisceau de valeurs et de droits, une religion, une pluralité de langues, un mythe, un ordre ou une culture juridique, une structure composée d’institutions et d’un régime politiques, un éventail d’organisations internationales, un ensemble de sciences et de techniques, et bien d’autres choses encore, l’Europe est un sujet de recherche dans de multiples champs.
Cet ouvrage en témoigne et prend une résonance particulière alors que notre continent est rattrapé par la guerre.

Traité de droit administratif européen
3e édition

Jean-Bernard Auby, Jacqueline Dutheil de La Rochère, Emilie Chevalier
Cote : EE.2 207
La première édition 2007 du « Traité de droit administratif européen » se voulait un point de départ au développement de la science du droit administratif européen dans la littérature francophone.
Sa troisième édition 2022 entièrement actualisée est aujourd’hui devenue une référence pour de nombreux praticiens. Elle s’inscrit dans la continuité des éditions précédentes en mettant en lumière les deux séries majeures d’éléments constitutifs du droit administratif européen :
• la part du droit de l’Union européenne qui concerne la mise en oeuvre des législations et des politiques communes,
• l’influence que le droit de l’Union européenne exerce sur les droits administratifs nationaux, parce qu’ils forment des instruments de la mise en oeuvre des législations et des politiques communes.
L’ouvrage est composé de plus de quarante contributions. La plupart représente une actualisation de celles présentées en 2007, tenant compte des développements les plus récents. D’autres sont inédites, et rendent compte de l’évolution profonde de la matière et de son enrichissement constant.
Cette troisième édition marque une nouvelle étape dans l’étude de cette science du droit administratif européen, dont l’intérêt ne cesse de grandir.

Le guide Lonely Planet des voyages en train en Europe.
Le manuel indispensable pour découvrir l’Europe en train.

Tom Hall Imogen Hall (Auteur) , Oliver Smith (Auteur) , Frédérique Hélion-Guérini (Traducteur) , Collectif
Cote : CB.1 37
Passer d’une capitale d’Europe à une autre ou multiplier les étapes au gré de ses envies. Déjeuner en regardant défiler les paysages, faire des rencontres et s’endormir bercé par le rythme des rails… Le voyage en train est une magnifique aventure et le réseau ferroviaire européen à grande vitesse en fait une alternative aux autres modes de transports, qui plus est beaucoup plus écologique ! Autour de six grands axes, cet ouvrage organise variantes, détours et jeux de connexions.
qui multiplient les possibilités d’itinéraires. Quel que soit votre point de départ, vous saurez comment gagner la Riviera italienne ou un petit port scandinave, traverser les Highlands d’Ecosse ou grimper les sommets suisses dans des trains d’exception. Ce guide se veut aussi pratique avec des cortes détaillées, des astuces pour créer son parcours et réserver ses billets, des conseils pour organiser ses escales dans les grandes villes d’Europe — Londres, Berlin, Bilbao, Zagreb…
Seul, entre amis ou en famille, partez vivre l’aventure au fil des rails. Des cartes détaillées des lignes à grande vitesse parcourant l’Europe pour planifier son voyage quelle que soit sa ville de départ. Des informations pratiques pour réussir ses correspondances dans les grandes villes formant les carrefours ferroviaires européens, pour s’y déplacer et y loger. Des astuces et des conseils pour organiser son itinéraire, acheter ses billets, préparer ses bagages, voyager de nuit…
et bien plus encore.

Le protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l’homme

Mustapha Afroukh, Jean-Pierre Marguénaud Jean-Paul Costa (Préfacier)
Cote : DC.2 283
Fruit d’un séminaire organisé par l’IDEDH en avril 2019, le présent ouvrage – Le Protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l’homme – porte sur une question importante et d’actualité, à savoir les rapports de systèmes de protection des droits et libertés. Entré en vigueur le 1er août 2018 à la suite de sa 10ème ratification par la France, ce protocole permet aux plus hautes juridictions d’un Etat, de saisir la Cour européenne d’une demande d’avis sur des « questions de principe relatives à l’interprétation ou à l’application des droits et libertés définis par la Convention ou ses protocoles ».
Partant de l’hypothèse que le Protocole n° 16 replace le juge national au coeur de la protection des droits et libertés et qu’elle invite à repenser le rôle de la Convention européenne des droits de l’homme dans l’ordre juridique interne, l’ambition de l’ouvrage est de prendre l’exacte mesure de ses effets sur le système européen de protection des droits de l’homme et ses potentialités en termes de dialogue des juges.
Ainsi, en prise sur les développements les plus récents en particulier l’activation récente du mécanisme par la Cour de cassation dans une affaire particulièrement sensible, l’ouvrage permet de croiser les points de vues sur la manière dont les juridictions suprêmes appréhendent cette nouvelle procédure consultative et sur son articulation avec d’autres contrôles ainsi qu’avec le renvoi préjudiciel devant la Cour de justice de l’Union européenne.
Un premier bilan de ce mécanisme optionnel d’avis consultatif en souligne son utilité certaine, ses spécificités et ses ambiguïtés.

Le protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l’homme. Mise en oeuvre et effets de la procédure d’avis consultatifs

Tatiana Disperati, Catherine Tzutzuiano
Cote : DC.2 284
Entré en vigueur le 1er août 2018, pour les Etats membres signataires l’ayant ratifié, le Protocole n°16 à la Convention européenne des droits de l’homme, baptisé « protocole du dialogue » par le Président Spielmann, permet aux plus hautes juridictions d’une Haute Partie contractante d’adresser à la Cour des demandes d’avis consultatifs sur des questions de principes relatives à l’interprétation ou à l’application des droits et libertés définis par la Convention et ses protocoles.
Ce protocole, qui s’inscrit parmi les mesures visant à garantir l’efficacité à long terme du système de la Convention, pratique une ingénieuse utilisation de notions pivots de la jurisprudence de la Cour européenne. Facultative, conformément au principe de subsidiarité, la mise en oeuvre et donc le succès de la procédure de consultation dépendent du volontarisme des hautes juridictions. Si la coopération active entre les juridictions constitue un préalable nécessaire à l’effectivité du Protocole n°16, elle est également l’occasion de renouveler la coordination de la protection des droits et libertés fondamentaux dans l’ordre juridique interne.

La Russie face à l’Europe. D’Ivan le Terrible à Vladimir Poutine
3e édition

Marie-Pierre Rey
Cote : CRus REY
La Russie est-elle européenne ? Qu’est-ce qu’être russe ? Depuis le XVI ? siècle, la Russie entretient un lien complexe et ambigu avec l’Europe occidentale. A la tête d’un véritable Etat-continent s’étendant de l’Europe à l’Asie, les tsars de Russie puis les leaders soviétiques n’ont cessé de s’interroger sur l’identité de leur pays et les relations à nouer avec l’Europe, tour à tour perçue comme modèle de modernité et d’efficacité ou comme source de danger et de subversion.
D’Ivan le Terrible à Vladimir Poutine, les décideurs russes ont été confrontés à ce « dilemme » : fallait-il imiter l’Europe pour mieux la dépasser, ou bien s’en protéger voire la rejeter au nom de l’eurasisme ? D’une plume alerte, en s’appuyant sur un vaste ensemble documentaire, Marie-Pierre Rey explore les tourments de l’identité russe, à la croisée de l’histoire des relations internationales et de l’histoire des représentations, pour mieux décrypter les positions géopolitiques de la Russie actuelle.

Penser l’Europe
édition revue et augmentée

Edgar Morin
Cote : CEu MOR
fin de penser l’Europe, Edgar Morin nous invite à abandonner les discours rhétoriques et les idées fragmentaires qui produisent des Europe imaginaires, idéales ou mutilées. Son essai, qui est en même temps un voyage interrogatif dans l’histoire et la culture européennes, conçoit l’Europe comme une unité multiple et complexe, unissant les contraires de façon inséparable. Pour la première fois dans les Temps modernes, l’Europe vit un destin commun.
Il nous faut en prendre conscience si nous voulons élaborer un dessein commun.

Ramses. L’Europe dans la guerre
Edition 2023

Thierry de Montbrial, Dominique David
Cote : CD 146
RAMSES, l’ouvrage prospectif de référence, propose chaque année à un large public (étudiant, enseignant, manager, journaliste, diplomate…) les clés et repères indispensables pour décrypter les évolutions du monde, selon un credo simple : « Eclairer, ne rien imposer ». RAMSES 2023 interroge le monde d’après : La  » Vieux Continent  » , que l’on voyait déjà marginalisé par la montée en puissance de l’Asie, s’impose à nouveau sur l’échiquier géopolitique.
La sécurité des Européens redevient un enjeu majeur. Les analyses suivront les adaptations nécessaires en fonction des développements du conflit en Ukraine. Quelle position occupe cette Europe, au sens large, dans les équilibres ou déséquilibres internationaux ? Que nous dit l’aventure russe en Ukraine des dynamiques de forces, ici et hors d’Europe ? Avec quelles implications globales sur la scène internationale de demain ? De quels moyens, à la fois anciens et neufs, usent aujourd’hui les acteurs des conflits internationaux ? Nucléaire (Poutine nous rappelle son poids), armées classiques, armes économiques nouvelles, guerre de l’information, présence dans l’espace, terrorisme…
: à quel éventail de forces doit-on faire face ? Au-delà de l’aventurisme russe, la sécurité des Européens est aussi violemment mise en cause sur les périphéries du Vieux Continent, comme nous le rappellent un chaos sahélien croissant et l’instabilité de l’Afrique de l’Ouest tout entière. L’instabilité de notre Sud : un enjeu majeur des décennies à venir. Assorti d’un riche appareil documentaire (annexes statistiques, chronologie, cartographie originale) et de vidéos des auteurs venant compléter et approfondir les analyses de l’ouvrage.

Voyage en Europe extrême. L’Ukraine

Marc Sagnol
Cote : CUk SAG
C’est en intellectuel français que Marc Sagnol a parcouru l’Ukraine pour y exhumer les grandes mémoires enfouies de l’autre Europe. Il y est retourné au milieu des bombardements pour en contempler les ruines. Un livre pour dire que notre destin se joue d’abord là-bas. Un récit d’exception. C’est en connaisseur de la philosophie et de la littérature de l’autre Europe, que Marc Sagnol parcourt l’Ukraine depuis de nombreuses années, à la recherche des traces du passé au sein des  » terres de sang  » qu’a engendrées le XXe siècle.
On le suit, ici, sur les traces de Joseph Roth en Galicie et Bucovine. De Leopold von Sacher-Masoch à Lemberg-Lviv. De Georg Trakl à Grodek. De Bruno Schulz à Drohobycz. De Samuel Agnon à Buczacz-Boutchatch. De Soma Morgenstern à Ternopol. Et bien sûr de Paul Celan à Czernowitz. Qu’est-il advenu de ces mondes révolus ? Quelle fut la culture juive, jadis florissante en ces lieux, et qu’en a-t-il été de sa disparition dans la Shoah ? Comment penser la tragédie d’hier au regard du drame d’aujourd’hui ? Actuel parce qu’inactuel, le grand livre de la rentrée sur la culture ukrainienne.

Géographies des énergies. L’Europe dans le nouvel équilibre mondial

Gilles Lepesant
Cote : EJ.3.2 114
Enjeux géopolitiques, politiques climatiques, mutations technologiques : autant de facteurs qui dessinent un paysage nouveau de l’énergie. A l’échelle mondiale, l’Asie est devenue un pôle majeur pour la consommation de pétrole, de charbon, de gaz et la hiérarchie des pôles de production évolue sans que la fin des énergies fossiles soit en vue. A l’échelle européenne, l’espace énergétique se recompose également sous l’effet d’une vision ambitieuse : atteindre la neutralité climatique en 2050.
La montée en puissance des énergies renouvelables, l’ouverture des marchés, le renforcement des interconnexions entre Etats-membres structurent un espace qui ne se résume déjà plus à une juxtaposition de marchés nationaux centrés sur eux-mêmes. A l’échelle des Etats, la production décentralisée revêt des enjeux majeurs. Quid de l’architecture des réseaux, du rôle des Etats, des villes, des citoyens à l’heure où chacun(e) peut produire son électricité ? Peut-on finalement escompter qu’avec la montée en puissance des énergies renouvelables et des besoins en batteries, la géographie des gisements comptera moins demain que celle des brevets ? L’auteur fournit dans cet ouvrage les clefs des mutations techniques et géopolitiques à l’oeuvre à différentes échelles et souligne les questions qu’elles induisent, notamment pour les Européens et pour leurs voisins proches.

Contes d’Europe

Françoise Rachmuhl
Cote : CEu RAC
« Le seigneur gronda sa fille : – Si tu désobéis, tu auras affaire au plus méchant troll de la terre ! Naturellement, la fille désobéit et le soir même, quelqu’un frappa à la porte du seigneur, des coups lents, lourds…  » C’est dans une Europe vaste et ancienne que Françoise Rachmuhl est allée recueillir ces contes : nous y croisons les fameux trolls de Suède, les loups blancs des forêts de Croatie ou encore les courageux pêcheurs d’Estonie.
A la fois merveilleuses et inquiétantes, les histoires ici racontées croisent cultures et traditions de toute l’Europe, au fil de l’histoire du monde.

Droit fiscal de l’Union européenne
3e édition

Alexandre Maitrot de la Motte
Cote : EL.0 80
A l’heure où la fiscalité internationale connaît de profonds bouleversements, l’achèvement du marché intérieur et, au-delà, du projet européen, nécessite l’élimination de tous les obstacles fiscaux qui résultent de l’exercice de leurs souverainetés fiscales par les Etats membres. L’action ferme et résolue qui doit alors être menée par les autorités européennes comme par ces Etats s’inscrit dans un cadre dont les contours, longtemps incertains, ont été progressivement précisés : le droit fiscal de l’Union européenne.
Le droit fiscal de l’Union européenne prévoit deux modalités d’intégration des fiscalités nationales l’intégration négative, qui suppose l’interdiction des restrictions fiscales à la libre circulation des marchandises, la prohibition des restrictions fiscales à la libre circulation des personnes, des services et des capitaux, et l’encadrement des aides d’Etat sous forme fiscale ; et l’intégration positive, qui passe par l’harmonisation des droits fiscaux nationaux, l’élimination des doubles impositions, et la coopération administrative et politique en matière fiscale.
A terme, la question de la création d’un impôt européen devra bien entendu être posée. Cette question, renouvelée par la nécessité de financer le plan « Next Generation EU », montre à quel point le droit fiscal de l’Union européenne est une matière essentielle, passionnante et hautement symbolique. Présentée avec une grande simplicité par l’un de ses meilleurs connaisseurs, la construction de l’Europe fiscale reste une question complexe qui témoigne de la forte Intégration des droits et des économies nationales, mais aussi des importants progrès qui doivent encore être accomplis.

Communication des organisations publiques
2e édition

Martial Pasquier
Olivier Keramidas (Préfacier)
Cote : RPCOM 41
L’administration, et plus généralement les organisations publiques, sont de plus en plus souvent des acteurs actifs de la communication. Elles doivent promouvoir les valeurs démocratiques de la société, présenter les enjeux des décisions publiques, les justifier, valoriser tes activités réalisées et faire face aux nombreuses sollicitations des médias et de toute la population. Centré sur la communication des organisations publiques, cet ouvrage est structuré en trois parties : la première, théorique, présente les particularités et les contraintes de la communication de ces organisations ; la deuxième traite de la conception des activités de communication dans le secteur public ; la troisième est consacrée aux principaux outils utilisés (publicité, relations médias et Internet).
Elaboré dans le cadre des activités d’enseignement de l’auteur et proposant de nombreux exemples, ce manuel peut à la fois être lu de façon linéaire, pour s’approprier progressivement les contenus spécifiques à la communication publique, ou de manière séquentielle, pour les lecteurs cherchant des réponses ou des outils dans le cadre de leurs activités.

La communication publique et territoriale
3e édition

Dominique Mégard
Cote : RPCOM 39
Crise sanitaire, multiplication des supports, digitalisation, la communication publique a connu de nombreuses transformations. Emise par les administrations, les collectivités territoriales et les organismes publics, elle concerne tous les citoyens, ayant une influence directe et indirecte sur la vie de chacun. Outre le fait d’assurer l’information nécessaire au fonctionnement des services publics, elle vise à rendre compte des politiques publiques.
Les actions de communication publique indiquent les comportements à suivre, éclairent les habitants d’un territoire sur les projets et les chantiers, informent sur les services rendus… Illustrée de nombreux exemples, cette 3e édition est entièrement revue pour prendre en compte les nouveaux enjeux de la communication publique.

Les puissances mondialisées.
Repenser la sécurité international

Bertrand Badie
Cote : CB.1 39
Quels sont les Etats qui protègent le mieux leurs citoyens dans le contexte international actuel ? Face à des menaces devenues globales, telles les pandémies, les crises environnementales, économiques, migratoires ou alimentaires, quelles puissances ont su rompre avec un passé révolu et développer des stratégies adaptées ? Les Etats-nations se sont construits, il y a quelques siècles, sur la gestion des peurs ancestrales (peur de mourir et de souffrir, peur de perdre sa liberté) et des risques nationaux.
Ils se sont arrogé le monopole de la sécurité pour en faire un enjeu territorial et militaire, étroitement lié à la souveraineté nationale. Mais lorsque les risques changent de nature et de périmètre, qu’en est-il de l’ancien ordre international ? Le succès amorcé des puissances les plus agiles, qui – à l’instar de la Corée du Sud, de l’Allemagne et de quelques pays nordiques – savent tirer profit de la mondialisation tout en se protégeant de ses méfaits, ne nous invite-t-il pas à repenser la sacro-sainte sécurité internationale pour l’élargir à ses dimensions humaines ? Et, dès lors, n’est-ce pas tout l’ordre mondial qui est à revoir et à refonder ? Loin des discours souverainistes et des postures démagogiques, Bertrand Badie nous propose une réflexion profonde et sociale sur le thème si fondamental de la sécurité.

Les relations internationales depuis 1945
17e édition revue et augmentée

Maurice Vaïsse
Cote : CB.1 40
Débouchant directement sur l’actualité la plus immédiate, cet ouvrage présente une synthèse globale des relations politiques internationales depuis 1945. La fin de la Deuxième Guerre mondiale marque une césure majeure dans les rapports entre nations. Face au déclin des Etats européens, on assiste à l’ascension des Etats-Unis et de l’Union soviétique, qui visent à constituer autour d’eux des blocs homogènes.
Tandis que se développe la guerre froide, les peuples colonisés s’émancipent de la tutelle de l’Europe. Il n’y a plus guère de lieu sur la planète qui ne participe peu ou prou aux relations internationales. Des années 1960 aux années 1980, le monde bipolaire fait place à un monde multipolaire, où aux lieux traditionnels de conflits s’ajoutent de nouveaux terrains d’affrontement et de nouveaux enjeux.
Les événements révolutionnaires des années 1989-1991 mettent un terme à la guerre froide. Dominée par l’hyperpuissance américaine, la communauté internationale est à la recherche d’un nouvel ordre mondial que le 11 septembre 2001 rend encore plus improbable. Le début du XXIe siècle est marqué par le phénomène de la mondialisation et l’ascension des puissances émergentes, en particulier de la Chine.
Loin des espoirs de paix de la décennie 1990, les défis à l’ordre international replongent le monde des années 2010 dans un cycle de tensions et de violences.

Relations internationales.
Cours, exercices corrigés, méthodes commentées

Delphine Allès, Frédéric Ramel, Pierre Grosser
Cote : CB.1 38
Traditionnellement centrées sur l’étude des rapports entre Etats, les Relations internationales ne cessent de se transformer pour faire face aux évolutions contemporaines : migrations internationales, mutations de la guerre, changement climatique, crises financières… A travers des entrées thématiques, ce manuel aborde la diversité des acteurs et objets propres à la discipline avec une exigence de pédagogie et d’accessibilité.
Le cours présente les concepts fondamentaux de la discipline, événements marquants, dates à retenir, controverses théoriques… Il est illustré de cartes et photographies de presse. Les entraînements permettent de renforcer l’acquisition des connaissances et de se familiariser avec des exercices types de l’enseignement en Relations internationales, tels que les sujets de réflexion ou les études de document.
La partie méthode propose des techniques et exemples d’application pour se préparer aux épreuves : création de cartes analytiques, réponse à une question de réflexion et analyse d’images.

Pro en community management
2e édition

Jean-Renaud Xech
Cote : RPCOM 40
Tous les outils et plans d’action pour maîtriser les missions de Community management. Quelle stratégies mettre en place pour animer les réseaux sociaux ? Comment développer vos communautés ? Tous les outils et plans d’action pour maîtriser les missions de Community management. Quelle stratégies mettre en place pour animer les réseaux sociaux ? Comment développer vos communautés ? Quels outils utiliser pour développer et gérer vos communautés sur les réseaux sociaux ? Découvrez, dans cette édition à jour des dernières évolutions métier, 63 outils et 11 plans d’action pour : – vous aider dans votre stratégie de communication – bâtir votre plan média – créer des contenus adaptés aux réseaux sociaux – vous aider à réaliser votre planning éditorial – maîtriser les dernières innovation métier Retrouvez également 6 ressources numériques à télécharger.
La collection Pro en… propose des ouvrages pratiques permettant de consolider ses compétences professionnelles grâce à un tour complet des outils propres au métier, et à des plans d’action qui mettent le lecteur en situation de mobiliser concrètement, dans son quotidien professionnel ce qu’il a appris du métier. – 63 modules « Outil » présentent, agrémentés de schémas ou matrices, tous les outils essentiels, spécifiques du métier : une définition ou description de l’outil + les bénéfices de son utilisation + un exemple d’application + les pièges à éviter.
– 11 Plans d’action présentent : l’intérêt du plan d’action + les actions prioritaires à mener + des encadrés informatifs + des éclairages d’expert + des apports novateurs pour mettre à jour ses compétences ‘métier’ + un cas d’entreprise pour illustrer le plan d’action + les critères de réussite du plan d’action.

Culture numérique

Dominique Cardon
Cote : RPCOM 38
L’entrée du numérique dans nos sociétés est souvent comparée aux grandes ruptures technologiques des révolutions industrielles. En réalité, c’est avec l’invention de l’imprimerie que la comparaison s’impose, car la révolu­tion digitale est avant tout d’ordre cognitif. Elle est venue insérer des connaissances et des informations dans tous les aspects de nos vies. Jusqu’aux machines, qu’elle est en train de rendre intelligentes.
Si nous fabri­quons le numérique, il nous fabrique aussi. Voilà pourquoi il est indispensable que nous nous forgions une culture numérique.

L’égalité des Etats membres de l’Union européenne

Edouard Dubout
Cote : EE.0 157
Désormais expressément inscrit dans les traités, le principe d’égalité des États membres de l’Union européenne revêt plusieurs dimensions et se prête à différentes interprétations.
L’ouvrage offre une première étude d’ensemble des aspects tant normatifs qu’institutionnels de la relation complexe d’égalité qui se noue entre les États membres de l’Union européenne et leurs citoyens. Il revisite sous le prisme de l’égalité les principaux enjeux de la construction européenne comme le principe de primauté, le respect des valeurs, l’équité, la souveraineté, la démocratie, ou encore la différenciation.

Droit du contentieux de l’Union Européenne

Jean Sirinelli, Brunessen Bertrand
Cote : ED.2.2 168
L’étude du contentieux de l’Union européenne suppose, d’une part, de bien cerner la particularité et la complexité du système juridictionnel européen, caractérisé par son éclatement. Cet éclatement est à la fois interne, puisque l’institution de la Cour de justice de l’Union européenne est composée de deux juridictions, le Tribunal et la Cour de justice, et externe car les juridictions nationales sont les juges de droit commun du droit de l’Union.
L’ouvrage vise ainsi à démontrer comment est assurée la cohérence du système juridictionnel européen, malgré la diversité des juridictions qui le composent. L’étude du contentieux de l’Union européenne suppose, d’autre part, de présenter les règles et principes qui régissent l’organisation des recours et le déroulement de la procédure contentieuse devant les juridictions européennes et nationales.
L’ouvrage présente notamment les différentes voies de droit contentieuses ouvertes devant la Cour de justice de l’Union européenne ainsi que leur articulation, mais également les voies de droit non contentieuses, telles que la procédure préjudicielle, qui permettent la coopération entre les différentes juridictions au sein du système juridictionnel européen. Points forts – Pas de concurrence similaire – Une approche à la fois théorique et pratique Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.

Droit institutionnel, matériel et contentieux de l’Union européenne
5e édition

Olivier Blin
Joël Molinier (Préfacier)
Cote : EC.1 155 (2022)
Plus de soixante-dix ans après son lancement, la construction européenne se trouve aujourd’hui « à la croisée des chemins » : après avoir connu plusieurs crises, internes (rejet de la Constitution européenne, gestion du Brexit, mise en cause de ses valeurs par plusieurs États membres) comme externes (crise migratoire suite à la guerre en Syrie, attentats de Paris et Bruxelles, pandémie de la Covid-19), l’Union a démontré une réelle capacité de réaction – avec plusieurs vagues de sanctions politiques et commerciales contre la Russie, suite à l’invasion de l’Ukraine -, de régulation – avec l’adoption d’un dispositif d’encadrement des plateformes et services numériques -, et de coopération dans un domaine sensible, par la récente mise en place du parquet européen.
Ces derniers acquis traduisent-ils un véritable réveil susceptible de relancer un projet sérieusement remis en cause dans ses fondements mêmes ces dernières années, ou ne constituent-ils qu’une brève parenthèse positive sans lendemain ?
Dans l’attente d’une réponse claire à cette question existentielle, la période actuelle est propice à une réflexion sur la réalité originale de l’Union, sous trois aspects majeurs.
– L’Union européenne est, d’abord, un système institutionnel. Grâce à la collaboration fonctionnelle de ses institutions principales incarnant chacune une légitimité différente, elle a en effet donné naissance à un ordre juridique propre, à la fois intégré aux systèmes nationaux et couronnant ceux-ci. Ce droit de l’Union européenne foisonnant affecte de manière croissante la vie des citoyens des États de l’Union.
– L’Union européenne est, ensuite, un système matériel fondé avant tout sur un marché intérieur, reposant lui-même sur la liberté de circulation, d’une part, et la liberté de concurrence, d’autre part. Au titre de celles-ci, de nombreux comportements publics comme privés sont surveillés, voire interdits, par les institutions européennes afin de garantir l’efficacité d’un espace sans frontières internes.
– L’Union européenne est, enfin, un système contentieux qui offre une pluralité de voies de droit permettant de régler les litiges au cours desquels les règles européennes sont invoquées, qu’elles trouvent leur source dans les traités européens comme dans les actes qui en dérivent. Ces recours offrent la possibilité aux acteurs intéressés d’en contester le bien-fondé ou, à l’inverse, d’en exiger le respect par les autorités en charge de leur application, devant un juge dont la contribution à l’effectivité du droit européen a été et demeure décisive.

Le monde ne sera plus comme avant

Bertrand Badie, Dominique Vidal
Cote : EC.1 155 (2022)
A l’heure où la géopolitique occupe une place prépondérante dans l’actualité, ce premier volume d’une nouvelle collection transforme notre manière de considérer le monde. Intitulée  » Le monde d’après « , elle prolonge et rompt avec la collection  » L’Etat du monde « , elle aussi dirigée par Bertrand Badie et Dominique Vidal, et publiée à La Découverte pendant vingt ans. Il s’agit ici de saisir la nouvelle grammaire des relations internationales, de changer de lunettes pour regarder le monde tel qu’il est, libéré des projections du passé.
Nourri par les contributions de nombreux auteurs et autrices, ce livre nous invite à sortir du mythe de l’éternel recommencement de l’histoire et de faire émerger l’inédit afin de mieux s’y adapter.