Marketing de la banque et de l’assurance.
L’expérience client, du phygital à l’IA.
3ème édition
Antoine Gautier
Cote : RPCOM 44
Les évolutions récentes des industries de la banque et de l’assurance sont prodigieuses : expansion du potentiel de la data, transformation des usages clients, irruption de l’IA, démultiplication des formes de connexion… Autant d’outils et de possibilités dont des entreprises disruptives se sont emparées pour concurrencer les sociétés de banque et d’assurance traditionnelles.
Celles-ci sont-elles pour autant démunies ? Bien au contraire, elles font preuve d’innovation et de créativité pour renforcer et adapter leur relation client. Le Marketing de la banque et de l’assurance d’Antoine Gautier est leur outil indispensable pour prendre en compte les nouveaux besoins des consommateurs.
Entièrement revue et enrichie de nouveaux cas d’entreprise et d’avis d’experts, cette troisième édition est à mettre entre les mains des responsables marketing qui veulent incarner l’avenir de la relation client.
Celles-ci sont-elles pour autant démunies ? Bien au contraire, elles font preuve d’innovation et de créativité pour renforcer et adapter leur relation client. Le Marketing de la banque et de l’assurance d’Antoine Gautier est leur outil indispensable pour prendre en compte les nouveaux besoins des consommateurs.
Entièrement revue et enrichie de nouveaux cas d’entreprise et d’avis d’experts, cette troisième édition est à mettre entre les mains des responsables marketing qui veulent incarner l’avenir de la relation client.
La nation européenne. Récit
Bernard Guetta
Cote : CEu GUE
« J’ai beaucoup appris au Parlement. J’y ai vécu le retour de la guerre en Europe. J’y ai vu l’Union se rallier à l’idée d’une Défense commune et entamer sa marche vers l’Europe politique. J’y ai tant évolué aussi que ce récit est celui d’une profonde et double mue, d’un homme et de l’Europe. »B. G.
Transparence et fonction juridictionnelle
Maria Fartunova-Michel, Marie-Odile Peyroux-Sissoko, Marie Rota
Cote : EE.0 162
La moralisation est à la mode et, avec elle, la transparence qui en serait l’un des moyens. Les hommes politiques ont d’ores et déjà été soumis à des règles strictes de transparence et de déontologie, comme en témoigne l’institution d’une Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique. Mais, eux aussi détenteurs de pouvoir et de légitimité, les magistrats peuvent-ils passer au travers de ce mouvement tendant à imposer la transparence ? La question est d’autant plus d’actualité que ce sont eux qui veillent au respect des règles imposées au titre de la transparence à l’autorité politique.
L’objectif de cet ouvrage est de réfléchir sur l’extension de la transparence à la fonction juridictionnelle. Sur ce point, il propose une réflexion originale au travers de trois axes. Le premier consiste à poser la question des origines et de la finalité de la transparence. Après l’avoir définie, il faut en effet se demander si la transparence résout tous les maux. L’opacité conduit-elle nécessairement au soupçon, quand la transparence serait, elle, la vertu ? Le deuxième axe consiste à s’intéresser à la pertinence de l’objectif de transparence pour le service public de la justice.
Est-il nécessaire que la justice soit transparente ? L’extension d’un principe de transparence sert-elle véritablement son efficacité ? Dans quelle mesure une telle extension est-elle compatible avec le fonctionnement et les principes du service public de la justice ? Enfin, le troisième axe porte sur les modalités juridictionnelles de la transparence. Plus concrètement, il s’agit de revenir sur le statut du magistrat, en abordant notamment les questions des procédures du recrutement, de l’impartialité (déontologie), de la responsabilité.
Actes du colloque des 22-23 octobre 2020 organisé par l’IRENEE – Institut de Recherches sur l’Evolution de la Nation Et de l’Etat de l’Université de Lorraine, Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion de Nancy
L’objectif de cet ouvrage est de réfléchir sur l’extension de la transparence à la fonction juridictionnelle. Sur ce point, il propose une réflexion originale au travers de trois axes. Le premier consiste à poser la question des origines et de la finalité de la transparence. Après l’avoir définie, il faut en effet se demander si la transparence résout tous les maux. L’opacité conduit-elle nécessairement au soupçon, quand la transparence serait, elle, la vertu ? Le deuxième axe consiste à s’intéresser à la pertinence de l’objectif de transparence pour le service public de la justice.
Est-il nécessaire que la justice soit transparente ? L’extension d’un principe de transparence sert-elle véritablement son efficacité ? Dans quelle mesure une telle extension est-elle compatible avec le fonctionnement et les principes du service public de la justice ? Enfin, le troisième axe porte sur les modalités juridictionnelles de la transparence. Plus concrètement, il s’agit de revenir sur le statut du magistrat, en abordant notamment les questions des procédures du recrutement, de l’impartialité (déontologie), de la responsabilité.
Actes du colloque des 22-23 octobre 2020 organisé par l’IRENEE – Institut de Recherches sur l’Evolution de la Nation Et de l’Etat de l’Université de Lorraine, Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion de Nancy
L’essentiel du droit matériel de l’Union Européenne
Federica Rassu
Cote : EC.1 189
Le droit matériel de l’UE ou marché intérieur européen, qui compte désormais 27 Etats membres, constitue aujourd’hui une réalité pour l’ensemble des acteurs économiques qui le voit comme un espace sans frontières et tourné vers l’international. Ce droit repose sur 4 piliers qui en constituent l’ossature : la libre circulation des marchandises, la libre circulation des services, la libre circulation des personnes et la libre circulation des capitaux.
Cet ouvrage a pour objectif de vous présenter de manière à la fois simple et exhaustive le droit qui s’applique dans ce marché unique. Véritable outil pour le connaître et le comprendre, il met en musique une matière toujours en mouvement avec notamment la jurisprudence de la Cour de justice, qui ne cesse de faire évoluer ces quatre libertés. Au final, une vision complète mais synthétique d’une matière vaste car l’expression marché intérieur désigne un espace européen, sans frontières, dans lequel les marchandises, les personnes, les services et les capitaux circulent librement.
Points forts – Sujet d’actualité avec notamment la question des travailleurs immigrés dans les secteurs économiques pour lesquels les besoins de main-d’oeuvre sont importants et tendus – Saisir rapidement les principaux enjeux de la matière et pouvant être aisément utilisé pour la préparation d’un concours ou la révision avant un examen – Auteur spécialité du droit européen, auteur de L’essentiel de l’introduction au droit européen (Gualino-Lextenso) – Chaque chapitre tient compte des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes – Les développements sont éclairés si nécessaire par une approche de droit comparé – S’adresse tout autant aux étudiants (Droit, Instituts d’études politiques, Instituts d’administration des entreprises, Ecoles de commerce¿), aux professionnels du droit (avocats, magistrats, juristes d’entreprise¿) qu’aux opérateurs économiques eux-mêmes
Cet ouvrage a pour objectif de vous présenter de manière à la fois simple et exhaustive le droit qui s’applique dans ce marché unique. Véritable outil pour le connaître et le comprendre, il met en musique une matière toujours en mouvement avec notamment la jurisprudence de la Cour de justice, qui ne cesse de faire évoluer ces quatre libertés. Au final, une vision complète mais synthétique d’une matière vaste car l’expression marché intérieur désigne un espace européen, sans frontières, dans lequel les marchandises, les personnes, les services et les capitaux circulent librement.
Points forts – Sujet d’actualité avec notamment la question des travailleurs immigrés dans les secteurs économiques pour lesquels les besoins de main-d’oeuvre sont importants et tendus – Saisir rapidement les principaux enjeux de la matière et pouvant être aisément utilisé pour la préparation d’un concours ou la révision avant un examen – Auteur spécialité du droit européen, auteur de L’essentiel de l’introduction au droit européen (Gualino-Lextenso) – Chaque chapitre tient compte des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes – Les développements sont éclairés si nécessaire par une approche de droit comparé – S’adresse tout autant aux étudiants (Droit, Instituts d’études politiques, Instituts d’administration des entreprises, Ecoles de commerce¿), aux professionnels du droit (avocats, magistrats, juristes d’entreprise¿) qu’aux opérateurs économiques eux-mêmes
L’essentiel du droit des institutions de l’Union européenne
Edition 2023-2024
Stéphane Leclerc
Cote : ED.0 110 (2023-2024)
Une présentation exhaustive des institutions de l’Union européenne. Cet ouvrage développe successivement, de façon synthétique et structurée : – l’histoire de la construction de l’Union européenne : la naissance des Communautés européennes ; la dynamique de l’intégration – les moyens de l’Union européenne : les moyens juridiques ; les moyens humains et matériels – la structure institutionnelle de l’Union européenne : le Conseil européen ; le Conseil ; la Commission européenne ; le Parlement européen ; la Cour de justice de l’Union européenne ; la Cour des comptes ; les institutions, organes et organismes complémentaires.
En fin d’ouvrage, le lecteur trouvera un récapitulatif des grandes dates de l’intégration européenne ainsi que des conseils bibliographiques. Points forts – Réviser et faire un point actualisé – Récapitulatif des grandes dates de l’intégration européenne ainsi que des conseils bibliographiques – Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l’ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
En fin d’ouvrage, le lecteur trouvera un récapitulatif des grandes dates de l’intégration européenne ainsi que des conseils bibliographiques. Points forts – Réviser et faire un point actualisé – Récapitulatif des grandes dates de l’intégration européenne ainsi que des conseils bibliographiques – Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l’ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
Les transformations européennes du droit des sociétés. Actes du colloque organis par l’Institut de recherche en droit des affaires de Paris (IRDA Paris), à l’Université Paris-Panthéon-Assas, le 14 juin 2022
France Drummond, Louis d’ Avout
Stefan Grundmann (Préfacier)
Stefan Grundmann (Préfacier)
Cote : EM.1 125
Alors même que l’Union européenne ne dispose d’aucune compétence générale en droit des sociétés, nul ne saurait nier son influence en la matière : la mise en concurrence des droits nationaux à la faveur des libertés individuelles dans le marché intérieur, l’harmonisation de ces droits et la création de mécanismes supranationaux (société européenne, régimes de mobilité à travers les frontières) ont fait évoluer la réglementation, et l’intégration des préoccupations sociales et environnementales pourrait la trans former profondément.
Pour son premier colloque international, l’Institut de recherche en droit des a¿aires de Paris (IRDA) a réuni des spécialistes d’horizons divers afin de discuter, au sein du droit des sociétés proprement dit et au départ des disciplines voisines, l’hypothèse d’un renouvellement des fondamentaux de la discipline par l’e¿et de ce droit mis en commun par les Etats européens.
Pour son premier colloque international, l’Institut de recherche en droit des a¿aires de Paris (IRDA) a réuni des spécialistes d’horizons divers afin de discuter, au sein du droit des sociétés proprement dit et au départ des disciplines voisines, l’hypothèse d’un renouvellement des fondamentaux de la discipline par l’e¿et de ce droit mis en commun par les Etats européens.
Lobbyistes européens. ONG vs Industries
édition revue et augmentée
Daniel Guéguen
Cote : CB.2(J) 367
La première partie du livre entraîne le lecteur dans le « ? labyrinthe communautaire ? » décrit avec concision et clarté par un praticien de longue date des Institutions européennes. « ? Il n’y a rien de bon dans le Traité de Lisbonne ? « , écrit l’auteur précisant que « ? si les législateurs votent les lois, on ne peut pas dire qu’ils légifèrent ? » car le pouvoir appartient aujourd’hui à des comités inconnus du grand public.
Le coeur du livre est consacré aux lobbyistes, expliquant qui ils sont, quelle est leur légitimité et comment ils travaillent. Très élogieux sur l’organisation des ONG, leur capacité d’anticipation, leur maîtrise des réseaux sociaux, leur activisme, l’auteur rompt avec l’idée reçue selon laquelle les lobbys industriels règneraient en maîtres à Bruxelles. Sur la défensive, trop fragmentés, piètres communicants, ils subissent – sauf rares exceptions – défaite après défaite.
Le rythme du livre, son intérêt et sa clarté, sont dispensés par des exemples connus du grand public les pesticides, le glyphosate, l’agriculture, la voiture électrique, le pacte vert, mais aussi le Brexit, le siège du Parlement européen à Strasbourg et cette bataille du nucléaire et du gaz contre la « ? taxonomie ? « . Dans sa phase terminale, le livre répond aux vraies questions qui se posent à propos de l’Europe : l’UE à 27, déjà très diluée par le nombre excessif d’Etats membres, peut-elle sans dommages s’étendre à 35 avec l’Ukraine et la zone des Balkans ?? La disparité des situations économiques entre les pays vertueux et les pays dépensiers peut-elle durer sans compromettre la viabilité de l’Euro ??
Le coeur du livre est consacré aux lobbyistes, expliquant qui ils sont, quelle est leur légitimité et comment ils travaillent. Très élogieux sur l’organisation des ONG, leur capacité d’anticipation, leur maîtrise des réseaux sociaux, leur activisme, l’auteur rompt avec l’idée reçue selon laquelle les lobbys industriels règneraient en maîtres à Bruxelles. Sur la défensive, trop fragmentés, piètres communicants, ils subissent – sauf rares exceptions – défaite après défaite.
Le rythme du livre, son intérêt et sa clarté, sont dispensés par des exemples connus du grand public les pesticides, le glyphosate, l’agriculture, la voiture électrique, le pacte vert, mais aussi le Brexit, le siège du Parlement européen à Strasbourg et cette bataille du nucléaire et du gaz contre la « ? taxonomie ? « . Dans sa phase terminale, le livre répond aux vraies questions qui se posent à propos de l’Europe : l’UE à 27, déjà très diluée par le nombre excessif d’Etats membres, peut-elle sans dommages s’étendre à 35 avec l’Ukraine et la zone des Balkans ?? La disparité des situations économiques entre les pays vertueux et les pays dépensiers peut-elle durer sans compromettre la viabilité de l’Euro ??
Institutions européennes
2e édition
Emilie Chevalier, Olivier Dubos
Cote : EC.1 182 (2023)
Les institutions européennes à l’ère du post-Brexit Ce Mémento regroupe l’étude du Conseil de l’Europe et de l’Union européenne qui constituent, sur le plan juridique, les deux plus impor tantes institutions européennes. La première partie, consacrée au Conseil de l’Europe, présente cette organisation européenne de coopération dont la principale réalisation demeure la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et insiste sur l’interprétation dynamique des droits opérée par la Cour européenne des droits de l’homme.
La seconde partie est consacrée à l’Union européenne, issue d’un processus historique débuté avec la Communauté européenne du charbon et de l’acier. Sont donc non seulement abordées les questions structurelles : Etats membres, institutions, compétences, moyens, mais également d’autres aspects comme la citoyenneté, la protection des droits fondamentaux, l’ordre juridique et spécialement ses relations avec les systèmes nationaux.
Ce Mémento s’adresse à tout étudiant souhaitant appréhender efficacement les principes généraux du droit européen, ainsi qu’aux candidats aux concours administratifs. Cette nouvelle édition intègre les développements les plus récents qui ont notamment trait à la jurisprudence de la CEDH, aux évolutions institutionnelles de l’Union européenne, à la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne et aux enjeux liés au respect des valeurs de l’Union.
La seconde partie est consacrée à l’Union européenne, issue d’un processus historique débuté avec la Communauté européenne du charbon et de l’acier. Sont donc non seulement abordées les questions structurelles : Etats membres, institutions, compétences, moyens, mais également d’autres aspects comme la citoyenneté, la protection des droits fondamentaux, l’ordre juridique et spécialement ses relations avec les systèmes nationaux.
Ce Mémento s’adresse à tout étudiant souhaitant appréhender efficacement les principes généraux du droit européen, ainsi qu’aux candidats aux concours administratifs. Cette nouvelle édition intègre les développements les plus récents qui ont notamment trait à la jurisprudence de la CEDH, aux évolutions institutionnelles de l’Union européenne, à la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne et aux enjeux liés au respect des valeurs de l’Union.
L’essentiel des institutions de l’Union européenne
Edition 2023-2024
Jean-Claude Zarka
Cote : EC.1 157 (2023-2024)
Pour comprendre le fonctionnement des institutions de l’Union européenne Cet ouvrage présente les Institutions de l’Union européenne et a pour ambition de faire mieux comprendre le fonctionnement de ces institutions en développant successivement de façon synthétique et structurée : – les traités européens et la construction européenne ; – les acteurs institutionnels de l’Union européenne : le Conseil européen ; le Conseil ; la Commission européenne ; le Parlement européen ; la Cour de justice ; la Cour des comptes ; les institutions de l’Union économique et monétaire ; les autres organes de l’Union européenne ; – les actes juridiques de l’Union européenne : les différentes sources du droit de l’Union européenne ; les principes applicables aux actes juridiques de l’Union.
Le livre tient compte des évolutions les plus récentes de la construction (ou déconstruction) européenne (avec notamment la crise Ukrainienne). Points forts – A jour des actualités européennes les plus récentes – Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l’ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
Le livre tient compte des évolutions les plus récentes de la construction (ou déconstruction) européenne (avec notamment la crise Ukrainienne). Points forts – A jour des actualités européennes les plus récentes – Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l’ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
L’essentiel de l’Union européenne. Ses institutions et son droit
Edition 2023-2024
Jean-Marc Favret
Cote : EC.1 85 (2023-2024)
Les grandes étapes de la construction de l’Union européenne Cet ouvrage présente de manière synthétique les grandes étapes de la construction de l’Union européenne : la citoyenneté européenne, l’élargissement de l’UE, les institutions et la présidence de l’UE, les sièges des institutions et organes, le processus de décision dans l’UE ; mais aussi l’organisation française, l’association du Parlement français au processus décisionnel de l’Union, les politiques et actions de l’Union.
Ce livre traite aussi de l’Union économique et monétaire, du budget de l’UE, des sources du droit de l’Union, de la hiérarchie des normes de l’Union, des caractères du droit de l’Union, de l’invocabilité des directives communautaires devant le juge français, des voies de recours et le renvoi préjudiciel en droit européen, de la procédure devant la Cour de justice, des rapports entre le droit de l’Union et du droit de la Convention EDH.
Points forts – Réviser et faire un point actualisé – A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles – Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l’ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
Ce livre traite aussi de l’Union économique et monétaire, du budget de l’UE, des sources du droit de l’Union, de la hiérarchie des normes de l’Union, des caractères du droit de l’Union, de l’invocabilité des directives communautaires devant le juge français, des voies de recours et le renvoi préjudiciel en droit européen, de la procédure devant la Cour de justice, des rapports entre le droit de l’Union et du droit de la Convention EDH.
Points forts – Réviser et faire un point actualisé – A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles – Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l’ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
Guide pratique du labyrinthe communautaire. Tout comprendre des institutions européennes !
16e édition
Daniel Guéguen, Vicky Marissen
Cote : EC.1 188
C’est en 1991 que la première édition du Guide pratique du labyrinthe communautaire est parue. 32 ans et 16 éditions plus tard, Daniel Guéguen et Vicky Marissen proposent aujourd’hui une édition mise à jour et adaptée. Le traité de Lisbonne du 1er décembre 2009 nécessite une réforme globale de ce guide permettant d’appréhender et de comprendre les nouvelles procédures, les nouveaux comportements et les nouvelles pratiques de l’Union.
Après la lecture de ce guide, enrichi de schémas, d’exemples et de synthèses, les structures, pouvoirs, procédures des institutions européennes n’auront plus aucun secret pour vous.
Après la lecture de ce guide, enrichi de schémas, d’exemples et de synthèses, les structures, pouvoirs, procédures des institutions européennes n’auront plus aucun secret pour vous.
Organisations européennes. Union européenne, conseil de l’Europe et autres organisations
Edition 2024
Christophe Lescot
Cote : CA(J)73 (2023)
L’ouvrage présente de l’ensemble des institutions européennes, Union européenne, Conseil de l’Europe et autres organisations spécialisées. Ce manuel présente l’ensemble des institutions européennes : l’Union européenne, le Conseil de l’Europe et la Convention européenne des droits de l’homme, et les institutions spécialisées. Il contient des cartes, des encadrés et des schémas éclairent le texte.
L’Union européenne et l’extraterritorialité. Acteurs, fonctions, réactions
Alan Hervé, Cécile Rapoport
Cote : EP.0 197
Phénomène classique du droit et des relations internationales, l’extraterritorialité a incontestablement gagné en importance ces dernières années. Afin de répondre à des problématiques transnationales (environnement, numérique, questions migratoires…), et dans un contexte d’affaiblissement de l’ordre juridique international, les Etats n’hésitent plus à recourir à des instruments juridiques unilatéraux dont la portée dépasse le cadre de leurs frontières traditionnelles.
Cet ouvrage questionne la spécificité du rapport de l’Union européenne à l’extraterritorialité. Il analyse la diversité des expressions de l’extraterritorialité dans le droit de l’Union, sa profondeur historique et son actualité. Il révèle ainsi l’ambivalence que cet acteur original entretient avec ce phénomène. Dans une société globalisée où la capacité à écrire et imposer ses règles par-delà les frontières traditionnelles participe à une logique de puissance, le droit de l’Union européenne s’avère, tantôt un vecteur d’extraterritorialité, tantôt un rempart contre celle-ci.
Cet ouvrage questionne la spécificité du rapport de l’Union européenne à l’extraterritorialité. Il analyse la diversité des expressions de l’extraterritorialité dans le droit de l’Union, sa profondeur historique et son actualité. Il révèle ainsi l’ambivalence que cet acteur original entretient avec ce phénomène. Dans une société globalisée où la capacité à écrire et imposer ses règles par-delà les frontières traditionnelles participe à une logique de puissance, le droit de l’Union européenne s’avère, tantôt un vecteur d’extraterritorialité, tantôt un rempart contre celle-ci.
Droit de l’Union européenne
8e édition
Stéphane Leclerc
Cote : EC.1 138 (2023)
Conforme au cours de Droit de l’Union européenne Le Droit de l’Union européenne constitue un ordre juridique propre, intégré au système juridique des Etats membres dont les sujets sont non seulement les Etats membres eux-mêmes mais également leurs ressortissants. Le droit de l’Union européenne est d’autant plus une réalité pour chacun d’entre nous qu’aujourd’hui le trinôme Commission, Conseil et Parlement européen génère davantage de normes dans l’ordre juridique français que les pouvoirs publics français.
Le présent ouvrage a pour objet de présenter l’ordre juridique et le système contentieux de l’Union européenne. Cette nouvelle édition 2023 constitue une synthèse claire, structurée et accessible pour connaître et comprendre le Droit de l’Union européenne. Points forts Conforme au cours de Droit de l’Union européenne Permet d’acquérir les connaissances indispensables En fin d’ouvrage un table de jurisprudence et un index alphabétique Une synthèse claire, structurée et accessible pour l’étudiant A jour des dernières actualités législatives et réglementaires
Le présent ouvrage a pour objet de présenter l’ordre juridique et le système contentieux de l’Union européenne. Cette nouvelle édition 2023 constitue une synthèse claire, structurée et accessible pour connaître et comprendre le Droit de l’Union européenne. Points forts Conforme au cours de Droit de l’Union européenne Permet d’acquérir les connaissances indispensables En fin d’ouvrage un table de jurisprudence et un index alphabétique Une synthèse claire, structurée et accessible pour l’étudiant A jour des dernières actualités législatives et réglementaires
Traité sur l’Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG ; Textes relatifs au Brexit
Edition 2023-2024
Christine Kaddous, Fabrice Picod
Cote : EA 20 (2023)
L’objectif de ce recueil est de procurer aux utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l’Union européenne, tels qu’ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traités. Il regroupe, dans une version consolidée : le traité sur l’Union européenne, le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, deux tables de concordance, les protocoles et déclarations, la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne et les explications y relatives, le traité, du 2 février 2012, instituant le mécanisme européen de stabilité, et le traité, du 2 mars 2012, sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire.
Une introduction présente les principaux thèmes liés à l’Union européenne : structure, compétences, coopérations renforcées, droits fondamentaux, principes démocratiques, institutions, instruments normatifs, politiques et actions internes et action extérieure de l’Union. Un index substantiel permet un accès aisé aux notions pertinentes recherchées.
Une introduction présente les principaux thèmes liés à l’Union européenne : structure, compétences, coopérations renforcées, droits fondamentaux, principes démocratiques, institutions, instruments normatifs, politiques et actions internes et action extérieure de l’Union. Un index substantiel permet un accès aisé aux notions pertinentes recherchées.
Droit matériel de l’Union européenne. Libertés de mouvement, espace de concurrence et secteur public
7e édition
Chahira Boutayeb
Cote : EC.1 140 (2023)
Destiné aux étudiants de licence et master en droit, cet ouvrage traite du droit matériel de l’Union européenne et s’articule autour de deux grands axes : – les grandes libertés de mouvements, supports fondamentaux du marché intérieur : la libre circulation des marchandises (échanges, régulation, droits de douane), des personnes (travailleurs et citoyens) et des capitaux – l’espace concurrentiel, dont les règles sont applicables aux entreprises privées ou publiques ainsi qu’aux autorités nationales : comportements interdits, contrôle des pratiques déloyales et des aides d’états, réglementation de la commande publique…
Points forts – A jour des derniers arrêts et de la réglementation européenne, spécialement en matière de concurrence – Un contenu qui sera également très utile aux candidats aux concours administratifs
Points forts – A jour des derniers arrêts et de la réglementation européenne, spécialement en matière de concurrence – Un contenu qui sera également très utile aux candidats aux concours administratifs
Droit européen des affaires
7e édition
Cyril Nourissat, Blandine de Clavière-Bonnamour
Cote : EK.0 266
Les libertés de circulation et de concurrence sur le marché européen. Cette nouvelle édition est l’occasion d’une refonte de certains développements devenus un peu trop longs (par ex certains chapitres sur la libre circulation ou celui sur les procédures devant les juges nationaux) et de nouveaux compléments pédagogiques remplaçant les actuels. Plus généralement, l’accent est mis sur le phénomène d’appropriation par le juge français de toutes les questions abordées afin de souligner que cette tendance est devenue réalité en 20 ans.
D’où un maximum de références jurisprudentielles françaises. Par ailleurs, au titre de l’actualité, la partie consacrée à la libre circulation sera l’occasion de mettre davantage en lumière les trois directives fondamentales (qualification, services et proportionnalité) en lieu et place de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), la partie consacrée à la libre concurrence s’enrichissant des dernières directives (Pratiques commerciales déloyales du secteur agro-alimentaires et ECN+) et des derniers règlements (règlement d’exemption restrictions verticales adopté en 2022) ou textes (projet de communication sur la notion de marché de novembre 2022).
Enfin, une place sera accordée aux divers textes européens sur les services numériques en cours d’adoption
D’où un maximum de références jurisprudentielles françaises. Par ailleurs, au titre de l’actualité, la partie consacrée à la libre circulation sera l’occasion de mettre davantage en lumière les trois directives fondamentales (qualification, services et proportionnalité) en lieu et place de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), la partie consacrée à la libre concurrence s’enrichissant des dernières directives (Pratiques commerciales déloyales du secteur agro-alimentaires et ECN+) et des derniers règlements (règlement d’exemption restrictions verticales adopté en 2022) ou textes (projet de communication sur la notion de marché de novembre 2022).
Enfin, une place sera accordée aux divers textes européens sur les services numériques en cours d’adoption
Nouveaux regards sur le droit européen des investissements
Edition 2023
Raphaël Maurel
Cote : EP.2 126
Les relations entre droit européen et droit des investissements ont donné lieu, ces dernières années, à des réflexions sur l’émergence d’un droit régional spécial, qui se caractériserait par une « approche européenne » des investissements. On pense par exemple à la volonté de « verdissement » des investissements, ou encore à la prise en compte des contestations de la société civile quant aux modes de règlement des différends relatifs aux investissements. Le thème est particulièrement d’actualité depuis l’arrêt Achmea en 2018, qui a constitué une petite révolution du droit des investissements sans que soient réglé l’ensemble des questions juridiques qu’il soulève – lui et ses suites.
Cette dynamique récente de régionalisation du droit des investissements qui n’avait pas encore fait l’objet d’une analyse approfondie dans les ouvrages francophones, interroge à la fois quand à son volet institutionnel et quant à son pendant matériel, s’agissant du contenu d’un hypothétique « droit européen matériel des investissements ». Quel avenir pour les standards du droit des investissements dans l’Union ? Le « verdissement » du droit de l’UE constitue t-il une spécificité du droit européen des investissements ? Quelles mécaniques de formation de ce droit ? Quels impacts de ces évolutions sur les relations extérieures de l’Union ? Comment s’inscrivent-elles dans le projet européen, au regard des grands principes de la construction européenne ? Plus largement, il est aussi possible de s’interroger sur l’impact de ces décisions sur les relations entre le droit de l’UE, dont ce droit européen des investissements constitue une branche, et le droit international général.
Plus encore, cet ouvrage, qui prend avant tout le droit européen des investissements comme une hypothèse de travail à vérifier, veut interroger, en croisant les regards entre internationalistes et européanistes, l’existence même du droit européen des investissements et son utilité scientifique comme pratique.
Cette dynamique récente de régionalisation du droit des investissements qui n’avait pas encore fait l’objet d’une analyse approfondie dans les ouvrages francophones, interroge à la fois quand à son volet institutionnel et quant à son pendant matériel, s’agissant du contenu d’un hypothétique « droit européen matériel des investissements ». Quel avenir pour les standards du droit des investissements dans l’Union ? Le « verdissement » du droit de l’UE constitue t-il une spécificité du droit européen des investissements ? Quelles mécaniques de formation de ce droit ? Quels impacts de ces évolutions sur les relations extérieures de l’Union ? Comment s’inscrivent-elles dans le projet européen, au regard des grands principes de la construction européenne ? Plus largement, il est aussi possible de s’interroger sur l’impact de ces décisions sur les relations entre le droit de l’UE, dont ce droit européen des investissements constitue une branche, et le droit international général.
Plus encore, cet ouvrage, qui prend avant tout le droit européen des investissements comme une hypothèse de travail à vérifier, veut interroger, en croisant les regards entre internationalistes et européanistes, l’existence même du droit européen des investissements et son utilité scientifique comme pratique.
Robert Schuman. Missionnaire et visionnaire pour l’Europe
Charly Damm, François Abel
Esther Abel (Illustrateur) , Bruno Citrugni (Coloriste)
Esther Abel (Illustrateur) , Bruno Citrugni (Coloriste)
Cote : CEu DAM
« On ne peut comprendre mes engagements politiques et mon désir d’Europe si on ne connait pas mes origines. Je suis né dans un pays de frontières. Elles ont toujours été des barrières entre les hommes » a écrit Robert Schuman à l’automne de sa vie. – Né le 29 juin 1886 au Luxembourg, d’un père mosellan, d’une mère luxembourgeoise d’origine alsacienne, des oncles et tantes installés en Belgique, Robert Schuman était destiné à devenir un Européen, voire même un des pères de l’Europe.
Mais que le chemin fut long et tortueux… – Après de brillantes études de droit à Bonn, Munich, Berlin et Strasbourg où il se fera des amis pour la vie qui le dissuadent de rentrer dans les ordres après la mort tragique de sa mère dont la disparition restera une blessure ouverte durant toute sa vie, Robert Schuman, jeune avocat, s’installe en juin 1912 à Metz. (L’Alsace et la Moselle sont alors annexées à l’Allemagne depuis 1871).
– Profondément chrétien, Schuman s’engage aussitôt dans le militantisme social de l’Eglise qui lui servira de tremplin pour entrer en politique en 1919 et qu’il ne quittera qu’en 1962… – Sous-secrétaire d’Etat aux réfugiés de mars à juillet 1940, il revient à Metz où il est arrêté par les Allemands, emprisonné, puis assigné à résidence dans le Palatinat d’où il s’échappe avant de rentrer dans la clandestinité jusqu’à la fin de la guerre.
– Tour à tour ministre des Finances en 1946, Président du Conseil (Premier ministre) en 1947, Ministre des Affaires étrangères de 1948 à 1952 et encore ministre de la Justice en 1955, Robert Schuman entre dans l’histoire en créant avec Jean Monnet, la Communauté Européenne du charbon et de l’acier (CECA) en 1951 qui est à l’origine de l’actuelle Union Européenne. – C’est le parcours de cet homme droit et méconnu que nous vous invitons à découvrir à travers les quelques de cet ouvrage.
Mais que le chemin fut long et tortueux… – Après de brillantes études de droit à Bonn, Munich, Berlin et Strasbourg où il se fera des amis pour la vie qui le dissuadent de rentrer dans les ordres après la mort tragique de sa mère dont la disparition restera une blessure ouverte durant toute sa vie, Robert Schuman, jeune avocat, s’installe en juin 1912 à Metz. (L’Alsace et la Moselle sont alors annexées à l’Allemagne depuis 1871).
– Profondément chrétien, Schuman s’engage aussitôt dans le militantisme social de l’Eglise qui lui servira de tremplin pour entrer en politique en 1919 et qu’il ne quittera qu’en 1962… – Sous-secrétaire d’Etat aux réfugiés de mars à juillet 1940, il revient à Metz où il est arrêté par les Allemands, emprisonné, puis assigné à résidence dans le Palatinat d’où il s’échappe avant de rentrer dans la clandestinité jusqu’à la fin de la guerre.
– Tour à tour ministre des Finances en 1946, Président du Conseil (Premier ministre) en 1947, Ministre des Affaires étrangères de 1948 à 1952 et encore ministre de la Justice en 1955, Robert Schuman entre dans l’histoire en créant avec Jean Monnet, la Communauté Européenne du charbon et de l’acier (CECA) en 1951 qui est à l’origine de l’actuelle Union Européenne. – C’est le parcours de cet homme droit et méconnu que nous vous invitons à découvrir à travers les quelques de cet ouvrage.
L’union européenne.
Son fonctionnement, ses institutions
Séverin Peyronel-Béra
Cote : EC.1 190
L’Union européenne est un organisme complexe qui, pourtant, régit notre quotidien. Ce dépliant revient sur le fonctionnement de ce système, son impact sur notre quotidien et des anecdotes pour enfin tout comprendre à la politique. A cela s’ajoute un rappel des pays membre de l’Union.
La Chine en quête de ses frontières.
La confrontation Chine-Taiwan
Jean-Pierre Cabestan, Benoît Vermander
Cote : CB.1 43
La Chine reste en quête de ses frontières alors même qu’elle ambitionne de réussir son » émergence pacifique » sur la scène mondiale. Rien n’illustre mieux ce constat que la confrontation encore actuelle entre la Chine et Taiwan. Confrontation non seulement territoriale et militaire, mais aussi politique, idéologique et culturelle. Cet ouvrage décrit le contexte et la dynamique de ce conflit : les évolutions récentes des sociétés et des économies des deux pays ont signé la fin du statu quo avec pour conséquences d’accroître simultanément dangers et opportunités. Et dans ce contexte, la paix n’a de chances d’advenir que si elle est réellement voulue et construite tant par Pékin que par Taipei. L’analyse des mutations des sociétés et des stratégies des deux acteurs, ainsi que celle du rôle joué par les États-Unis, le Japon et l’Union européenne, dévoile la sophistication d’une relation conflictuelle et apporte une étude de cas précieuse pour la nouvelle discipline dédiée à c l’étude de la résolution des conflits « . C’est enfin un éclairage indispensable sur la façon dont la Chine conçoit aujourd’hui sa place et son rôle dans les affaires du monde.
Ingénierie financière. Fusions, acquisitions et autres restructurations des capitaux
2e édition
Georges Legros
Cote : GD.3 61
Cet ouvrage consacré à l’ingénierie financière passe en revue les opérations de haut de bilan et les différentes stratégies de rapprochement et de restructuration : l’offre publique, la fusion, l’apport partiel, la scission, le spin-off, le splitt-off, le LBO, la titrisation, etc. Chaque chapitre se compose d’un cours synthétique mettant en exergue les notions fondamentales. Celles-ci sont mises en application grâce à 20 études de cas corrigées.
Cette 2e édition entièrement mise à jour est complétée de nouveaux cas d’application.
Cette 2e édition entièrement mise à jour est complétée de nouveaux cas d’application.
La protection juridictionnelle par la Cour de justice dans l’ELSJ et la PESC après le Brexit
Marcel Yannick Minsongui
Cote : ED.2.2 169
Le Brexit s’inscrit dans une approche de renouvellement conceptuel dans l’analyse juridique des compétences de la Cour de justice. Le présent ouvrage fournit de précieux outils d’analyse pour comprendre la protection juridictionnelle par la Cour de justice dans les domaines de l’ELSJ et de la PESC dans le contexte du Brexit. Ce changement de paradigme interroge les schémas explicatifs mis en avant par la doctrine pour approfondir les compétences de la Cour de justice.
Cet ouvrage étudie les questions juridiques concernant le retrait du Royaume-Uni de l’Union, la consolidation du statut diplomatique de l’Union européenne après le Brexit, les droits de l’homme, l’Etat de droit, la démocratie et les efforts multilatéraux de l’Union visant à consolider la paix et la stabilité internationale. Cette recherche a contribué à révéler l’absence d’une garantie judiciaire adéquate à l’échelle de l’Union européenne.
In fine une telle analyse a le mérite de souligner que la Cour de justice ne constitue pas un contrepoids judiciaire du troisième pouvoir face aux pouvoirs législatif et exécutif de l’Union européenne.
Cet ouvrage étudie les questions juridiques concernant le retrait du Royaume-Uni de l’Union, la consolidation du statut diplomatique de l’Union européenne après le Brexit, les droits de l’homme, l’Etat de droit, la démocratie et les efforts multilatéraux de l’Union visant à consolider la paix et la stabilité internationale. Cette recherche a contribué à révéler l’absence d’une garantie judiciaire adéquate à l’échelle de l’Union européenne.
In fine une telle analyse a le mérite de souligner que la Cour de justice ne constitue pas un contrepoids judiciaire du troisième pouvoir face aux pouvoirs législatif et exécutif de l’Union européenne.
L’européanisation du secteur de l’énergie dans le contexte de crise de la dette.
Volume 1, Les mutations structurelles : La création des marchés de l’énergie.
Ira Lymperopoulou
Maryse Deguergue (Préfacier) , Théodore Fortsakis (Préfacier)
Maryse Deguergue (Préfacier) , Théodore Fortsakis (Préfacier)
Cote : EJ.3.2 115 (1)
Un nouveau market design a été conçu pour le marché énergétique grec durant la crise économique qui a touché le pays. La Grèce a signé avec la Troïka des memoranda d’accord conditionnant l’octroi de prêts d’argent à la mise en oeuvre de réformes majeures de son secteur énergétique. Il en est résulté, d’une part, une restructuration du marché énergétique grec à travers la mise en oeuvre de divers instruments afin d’y consolider la concurrence (volume I) et, d’autre part, une métamorphose du rôle de l’Etat grec sur ce marché (volume II).
La présente étude analyse dans quelle mesure les réformes ainsi adoptées, en application des memoranda et des règles européennes, ont permis la transition d’un marché fortement concentré, à un marché concurrentiel européanisé, faisant partie intégrante du marché intérieur de l’énergie. Il s’agit des réflexions applicables aux marchés énergétiques de tous les Etats européens dès lors qu’ils connaissent une crise de la dette…
La présente étude analyse dans quelle mesure les réformes ainsi adoptées, en application des memoranda et des règles européennes, ont permis la transition d’un marché fortement concentré, à un marché concurrentiel européanisé, faisant partie intégrante du marché intérieur de l’énergie. Il s’agit des réflexions applicables aux marchés énergétiques de tous les Etats européens dès lors qu’ils connaissent une crise de la dette…
L’européanisation du secteur de l’énergie dans le contexte de crise de la dette.
Volume 2, Les mutations fonctionnelles : la nouvelle régulation des marchés de l’énergie
Ira Lymperopoulou
Cote : EJ.3.2 115 (2)
Un nouveau market design a été conçu pour le marché énergétique grec durant la crise économique qui a touché le pays. La Grèce a signé avec la Troïka des memoranda d’accord conditionnant l’octroi de prêts d’argent à la mise en oeuvre de réformes majeures de son secteur énergétique. Il en est résulté, d’une part, une restructuration du marché énergétique grec à travers la mise en oeuvre de divers instruments afin d’y consolider la concurrence (volume I) et, d’autre part, une métamorphose du rôle de l’Etat grec sur ce marché (volume II).
La présente étude analyse dans quelle mesure les réformes ainsi adoptées, en application des memoranda et des règles européennes, ont permis la transition d’un marché fortement concentré, à un marché concurrentiel européanisé, faisant partie intégrante du marché intérieur de l’énergie. Il s’agit des réflexions applicables aux marchés énergétiques de tous les Etats européens dès lors qu’ils connaissent une crise de la dette…
La présente étude analyse dans quelle mesure les réformes ainsi adoptées, en application des memoranda et des règles européennes, ont permis la transition d’un marché fortement concentré, à un marché concurrentiel européanisé, faisant partie intégrante du marché intérieur de l’énergie. Il s’agit des réflexions applicables aux marchés énergétiques de tous les Etats européens dès lors qu’ils connaissent une crise de la dette…
Le renseignement à l’épreuve de l’Union européenne
Julie Prin-Lombardo
Cote : CD 149
Le renseignement est une dimension incontournable des politiques de défense et de sécurité. Les attentats commis en Europe ont montré l’impérieuse nécessité des collaborations et coopérations des Etats membres. Instrument au coeur de la souveraineté des Etats, le renseignement connaît aujourd’hui de nouveaux enjeux d’intégration aux processus de décision en matière de sécurité et de politique étrangère de l’Union européenne.
Si une capacité renseignement proprement européenne n’existe pas encore, l’ouvrage propose une généalogie inédite des structures spécialisées de l’Union européenne depuis les années 1990 à travers le rôle du Situation Centre, devenu Intelligence Centre en 2012 et rattaché au Service européen pour l’action extérieure (SEAE). Par l’analyse des enjeux politiques, institutionnels et doctrinaux du développement d’un renseignement d’origine européenne (ROE), il montre que l’intégration de la fonction renseignement au plan communautaire est réalisée en étroite coordination avec les services des Etats membres.
Car en matière de renseignement, l’Union européenne a bien plus besoin des Etats membres que l’inverse. L’histoire de cet équilibre délicat entre sécurité nationale et intérêts supranationaux met en lumière la primauté donnée par les acteurs du renseignement à la prise en charge des menaces, par-delà les évolutions politiques. La volonté de faire émerger une structure communautaire efficace et autonome, face à la prépondérance américaine en matière de renseignement, s’est d’abord structurée autour de réseaux informels entre acteurs du renseignement nationaux et européens.
Si une capacité renseignement proprement européenne n’existe pas encore, l’ouvrage propose une généalogie inédite des structures spécialisées de l’Union européenne depuis les années 1990 à travers le rôle du Situation Centre, devenu Intelligence Centre en 2012 et rattaché au Service européen pour l’action extérieure (SEAE). Par l’analyse des enjeux politiques, institutionnels et doctrinaux du développement d’un renseignement d’origine européenne (ROE), il montre que l’intégration de la fonction renseignement au plan communautaire est réalisée en étroite coordination avec les services des Etats membres.
Car en matière de renseignement, l’Union européenne a bien plus besoin des Etats membres que l’inverse. L’histoire de cet équilibre délicat entre sécurité nationale et intérêts supranationaux met en lumière la primauté donnée par les acteurs du renseignement à la prise en charge des menaces, par-delà les évolutions politiques. La volonté de faire émerger une structure communautaire efficace et autonome, face à la prépondérance américaine en matière de renseignement, s’est d’abord structurée autour de réseaux informels entre acteurs du renseignement nationaux et européens.
Le petit Finance. L’essentiel en bref
Edition 2023
Fabrice Briot
Cote : GE.1 30
« – soldes intermédiaires de gestion du PCG et analyse du compte de résultat – capacité d’autofinancement – bilan fonctionnel du PCG – équilibre financier et ratios de structure – besoin en financement du cycle d’exploitation – rentabilité et effet de levier – risque d’exploitation, risque financier, risque de faillite – tableaux de financement et tableaux de flux de trésorerie – exemple de démarche d’analyse financière – décision d’investissement : évaluation et critères de décision – coût du capital ou coût moyen pondéré des sources de financement – choix du mode de financement, bilan financier et plan de financement – budget de trésorerie et plan de trésorerie, gestion de trésorerie – escompte commercial et découvert – rentabilité et risque « action et portefeuille d’actions »