Traité sur l’Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG
10e édition
Christine Kaddous, Fabrice PicodSandy Kirsch (Auteur)

Cote : EA/20 (2019)

Mise à jour au 15 juin 2019. L’objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l’Union européenne, tels qu’ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traités.Il regroupe, dans une version consolidée, le traité sur l’Union européenne, le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, les protocoles et déclarations, la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne et les explications y relatives, le traité, du 2 février 2012, instituant le mécanisme européen de stabilité, le traité, du 2 mars 2012, sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire, et les principaux documents relatifs au Brexit. Une introduction présente les principaux thèmes liés à l’Union européenne : structure, compétences, coopérations renforcées, droits fondamentaux, principes démocratiques, institutions, instruments normatifs, politiques, et actions internes et action extérieure de l’Union. Elle rend compte des étapes de la négociation du Brexit jusqu’à la décision du Conseil européen, prise en accord avec le Royaume-Uni, du 11 avril 2019, prorogeant le délai de sortie.Un index substantiel permet un accès aisé aux notions pertinentes recherchées.

L’enseignement de l’Europe et de l’Union européenne à l’école. Etudes comparées et expériences croisées
Mauve Carbonell, Nathalie Rezzi
Collectif

Cote : EJ.3.6/274

Issu des travaux du groupe de recherche  » EUTOOLS  » d’Aix-Marseille Université (2012-2015), l’ouvrage propose une analyse transversale et pluridisciplinaire de l’enseignement de l’Europe à l’école. L’Europe est d’abord ici étudiée comme objet des savoirs scolaires : programmes, manuels et autres supports didactiques sont porteurs de visions, en constante évolution, de l’Europe et de la construction européenne.
La seconde question explorée par ce livre relève d’un choix de société, que les Européens n’ont pas encore fait pleinement. Alors que l’école a souvent été un ciment de la formation des identités nationales, peut-elle être aussi le vecteur de l’identité européenne ? L’ouvrage propose des lectures de cas français et européens, en s’appuyant sur des exemples et pratiques pédagogiques concrets, comme autant de pistes de réflexion pour des enseignants, parfois hésitants face à cette  » question vive « .

Les accords internationaux de l’Union européenne
3e édition
Niki Aloupi, Catherine Flaesch-Mougin, Christine Kaddous, Cécile Rapoport

Cote : EC.0/3 (2019)

Le présent volume est consacré aux accords internationaux de l’Union et aborde des thèmes qui traversent les divers domaines des relations extérieures de l’Union : les compétences externes, la procédure de conclusion des accords internationaux, les accords d’association et les accords mixtes. L’ouvrage s’ouvre sur un chapitre consacré aux compétences externes, sujet d’une importance déterminante sur le plan institutionnel dans les rapports entre l’Union et ses Etats membres.
Malgré les efforts de systématisation du traité de Lisbonne, l’auteure déclare que « la situation en matière externe reste toujours d’une redoutable complexité ». Cette complexité porte tant sur le fondement que sur la nature des compétences. Un des mérites de cette étude panoramique, menée avec grande maitrise, est de précisément recomposer les pièces du puzzle. Le chapitre II se penche sur la négociation et la conclusion des accords internationaux.
Cette question a été abordée par le traité de Lisbonne dans un double souci à la fois de simplification et d’harmonisation. Au terme d’une description précise et instructive, l’étude conclut que la procédure mise en place par l’article 218 TFUE parait bien adaptée à la nature particulière de l’Union, établissant/atteignant un véritable équilibre institutionnel. Le chapitre III analyse le phénomène des accords d’association, dont la pratique a brouillé les contours, au point que l’on peut se demander à qui ils s’adressent vraiment et quelles sont leurs finalités.
L’auteure dégage des critères – socle politique commun, réalisation progressive d’une intégration économique des parties, établissement d’une coopération multisectorielle -, qu’elle applique et conjugue à une analyse des différentes associations que l’Union entretient avec des partenaires, géographiquement proches comme lointains. Le chapitre IV concerne les accords mixtes, dont l’examen est effectué en partant de certains thèmes, encore d’actualité.
Les arrêts et avis récents de la Cour de justice en témoignent. Parmi les problèmes signalés et leur solution, il convient de relever les difficultés posées par l’application provisoire des accords avec l’Afrique du Sud et l’Ukraine, la question de la compétence de la Cour de justice en matière d’interprétation d’accords mixtes et celle des violations d’accords mixtes par des Etats membres. Chaque chapitre traite la matière de façon approfondie et s’appuie sur un ensemble impressionnant de références à la pratique décisionnelle, à la jurisprudence et à la doctrine.
C’est un ouvrage de référence qui sera particulièrement utile aux chercheurs et aux praticiens du droit. L’ouvrage réunit, autour de Jacques Bourgeois, avocat et professeur au Collège d’Europe et à l’Université de Gand, coordinateur de la grande matière « Relations extérieures » et du présent volume, une équipe d’éminentes universitaires : Catherine Flaesch-Mougin, professeure émérite à l’Université de Rennes I, Nicki Aloupi, professeure à l’Université de Strasbourg, Cécile Rapoport, professeure à l’Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, et Christine Kaddous, professeure à l’Université de Genève.

Questions européennes. Cours et QCM
Edition 2020-2021
Christophe Lescot

Cote : EC.2/203 (2019)

L’Union européenne est désormais installée au coeur de la vie politique, économique et sociale des Etats. Il n’y a guère d’aspects de la vie quotidienne des citoyens qui ne se trouvent sous l’emprise du droit communautaire. Mais cette construction européenne reste mal connue. Le système institutionnel européen apparaît comme opaque et peu démocratique alors qu’il obéit à des principes de gouvernance qui lui sont propres.
Le sens du projet européen n’est plus aussi facile à discerner maintenant que le grand marché et la monnaie unique sont sur les rails. C’est a l’échelle européenne que se posent les questions essentielles qui dépassent le cadre des Etats-nations. Comment équilibrer l’ouverture des marchés par la protection des équilibres territoriaux et la préservation de services d’intérêt général 2 la libéralisation des échanges est-elle possible sans dumping social au détriment des salariés ? Comment créer, à partir de l’euro, les conditions d’une meilleure intégration économique et budgétaire ? L’Europe doit-elle s’ouvrir à l’immigration économique ou fermer ses frontières ? Faut il fixer des frontières à un ensemble politique en expansion constante depuis ces dernières années ? Telles sont quelques unes des questions essentielles pour notre avenir à tous que l’on trouvera analysées dans cet ouvrage.

La Convention européenne des droits de l’homme
3e édition
Laurence Burgorgue-Larsen

Cote : DC.2/226 (2019)

Cet ouvrage a pour ambition de proposer une synthèse des grandes lignes jurisprudentielles dégagées par la Cour européenne des droits de l’homme concernant chaque droit garanti, y compris ceux consacrés par les protocoles dits « matériels ». L’introduction entend présenter, de façon dynamique et critique, la naissance et l’évolution du système conventionnel (dont les protocoles n° 15 et 16 sont les dernières illustrations), ainsi que les défis importants auxquels il est confronté.
Quant aux commentaires relatifs aux droits consacrés, ils synthétisent plus de soixante ans de jurisprudence. Cet ouvrage s’adresse tant aux étudiants qu’aux praticiens de l’univers judiciaire en contact permanent, de nos jours, avec la logique induite par la protection des droits de l’homme. Il a été conçu afin de faciliter le travail du lecteur : outre une bibliographie générale – présentant les études « classiques » sur la Convention en anglais, français, espagnol et italien -, chaque commentaire des droits consacrés à l’échelle conventionnelle est assorti d’une bibliographie spécialisée afin de permettre d’éventuels approfondissements.
De même, il a été décidé de renvoyer les index directement aux commentaires des articles de la Convention européenne. C’est un moyen supplémentaire pour le lecteur d’identifier, rapidement, les liens entre un thème (index thématique) et un arrêt (index jurisprudentiel) avec un droit précis. L’ensemble est à jour au mois d’avril 2019.

Culture territoriale. Cours et QCM
Edition 2020-2021
Marine Derkenne, Donatien Lecat

Cote : EJ.3.1(F)/202

Destiné en particulier aux personnes qui préparent les concours administratifs ou d’entrée dans les grandes écoles, cet ouvrage s’adresse également à tous ceux qui, par curiosité ou par nécessité, s’intéressent à la politique et à la culture territoriales. Effectuant une synthèse théorique des concepts et des grands principes applicables à la culture territoriale, ce manuel traite aussi des développements de l’actualité la plus récente.
Des fiches présentent les grands enjeux des principaux thèmes territoriaux : la mutation des structures administratives locales, la transformation du contexte local, la diversité des politiques locales, l’évolution des moyens territoriaux.

Droit de l’environnement
2e édition
Marianne Moliner-Dubost

Cote : EJ.3.4/348

›Les relations entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne – Vers un partenariat stratégique ?
Frédérique Berrod, Birte Wassenberg

Cote : DC.1/62

Le Conseil de l’Europe a longtemps représenté la « Grande Europe », tandis que l’Union européenne apparaissait comme une « Petite Europe ». Le premier s’affichait comme gardien des valeurs démocratiques de l’Europe, tandis que la seconde visait une intégration à première vue purement économique. Aujourd’hui, avec une Union européenne élargie, aux compétences diversifiées, les champs d’action respectifs des deux institutions ne sont plus aussi tranchés qu’à leur création et – en concurrence sur certains sujets, en coopération sur d’autres – tendent même parfois se mélanger.
Comment les relations se sont-elles développées entre les deux organisations européennes de 1949 à nos jours ? Quelle place pour l’une et l’autre ? Quelles collaborations et synergies peuvent-elles mettre en place ? Cet ouvrage propose une approche croisée entre le droit et l’histoire contemporaine pour retracer et évaluer les relations entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne. Aujourd’hui, ces deux organisations sont confrontées à de nombreuses crises : flux migratoires, euroscepticisme, Brexit, ultrarégionalisme…
Cependant, les outils démocratiques existent pour qu’ensemble les deux principales organisations du continent œuvrent à une construction européenne au service de tous les citoyens. Le Conseil de l’Europe est la principale organisation de défense des droits de l’homme du continent. Il comprend 47 États membres, dont l’ensemble des membres de l’Union européenne. Tous les États membres du Conseil de l’Europe ont signé la Convention européenne des droits de l’homme, un traité visant à protéger les droits de l’homme, la démocratie et l’État de droit.
La Cour européenne des droits de l’homme contrôle la mise en œuvre de la Convention dans les États membres.

Les 60 ans des traités fondateurs de l’Union européenne – Revue de l’Union européenne 1957-2017
Florence Chaltiel
Collectif

Cote : EC.3/213

Avec ce titre consacré aux 60 ans des traités fondateurs de l’Union européenne, l’ouvrage reprend les dossiers de la Revue de l’Union européenne (RUE) consacrés à cet anniversaire. Les différents aspects de la construction européenne sont ainsi analysés tant sous un angle juridique que politique ou encore sociologique. Il est ainsi question des institutions, du marché commun et des politiques européennes, des relations entre l’Union européenne et le Conseil de l’Europe et de considérations sur l’avenir de ce modèle.
Les Panoramas des revues Dalloz sont une collection de brochés à la marque des revues mettant en valeur une fois par an une partie de leur contenu.

Le système décisionnel de l’Union européenne
Florence Chaltiel ,Serge Guillon

Cote : EC.2/247

La manière dont sont prises les décisions au sein des institutions européennes suscite de nombreuses interrogations. Dans un contexte de « déficit démocratique » souvent objet de surenchères, répondre à la question « Qui décide quoi et comment ?  » est d’autant plus essentiel. Afin d’éclairer le débat, cet ouvrage se propose d’analyser méthodiquement l’intégralité du système décisionnel européen, de la prise des décisions à l’exécution et au contrôle de leur mise en oeuvre au niveau de chaque pays membre.
Les auteurs se livrent à une description précise non seulement des institutions impliquées, mais aussi des organes non institutionnels et des représentants de la société civile qui interviennent dans la décision. Le lobbying, qu’il soit privé ou public, occupe une place grandissante et doit dès lors être mieux encadré. Le lecteur peut ainsi suivre le processus, certes complexe mais néanmoins démocratique aux yeux de ses concepteurs, qui aboutit à l’adoption des normes européennes rythmant désormais une part croissante de notre activité quotidienne.
Publié au lendemain des élections européennes de mai 2019, l’ouvrage revient sur l’activation de l’article 50 du traité sur l’Union européenne dont l’objet (retrait d’un Etat membre de l’UE) trouve, avec le Brexit, matière à s’appliquer.

Grandes questions européennes – IEP-Concours administratifs
5e édition
Bruno Alomar, Sébastien Daziano, Thomas Lambert, Julien Sorin
Benoît Coeuré (Préfacier)

Cote : EC.2/192 (2019)

L’Union européenne a connu ces dernières années de profondes mutations. L’élargissement aux Etats d’Europe de l’Est, la réforme des institutions, timide avec le traité de Nice, plus substantielle avec le traité de Lisbonne, ont renouvelé tant la place de l’Union dans le monde que la conduite de ses politiques publiques et le fonctionnement de ses institutions. Parallèlement, l’Europe traverse une série de crises profondes (économique, Brexit, migratoire) et une remise en cause inédite de beaucoup des principes sur lesquels elle est fondée.
L’approche, pluridisciplinaire, fait une large part à l’histoire de l’Union et évoque les différents aspects de la construction européenne. L’ouvrage traite tour à tour des dimensions institutionnelle, juridique, économique et géopolitique de l’Union tout en abordant l’ensemble des politiques conduites au niveau européen. L’action de l’Union est ainsi appréhendée dans sa globalité. Clair et pédagogique, cet ouvrage est destiné principalement aux étudiants, notamment dans la perspective des concours administratifs.
Il s’adresse également à tous ceux qui s’intéressent aux questions européennes.

Prolifération des territoires et représentations territoriales de l’Union européenne
Sylvia Brunet, Lydia Lebon, Yann Richard
Collectif

Cote : EJ.3.1/443

Territoire, territorialité et représentation : face à des notions plus que jamais polysémiques et polymorphes, géographes, juristes et politistes s’associent pour montrer que si, entre mondialisation et fragmentation, l’Etat comme unité territoriale d’espace souverain est concurrencé par d’autres producteurs de normes, le principe territorial résiste et tend même à se renouveler. Ce renouvellement se concrétise par la prolifération de périmètres et de réseaux plus ou moins institutionnalisés et formalisés, à tous les échelons, sub-, trans- ou supra-nationaux.
Mais cette prolifération et cet enchevêtrement ne permettent pas toujours de légitimer leurs représentants ni de construire socialement des identités vécues. Beaucoup de territoires ne deviennent ni des objets de représentation ni des référents identitaires. Il existe dès lors une crise de légitimité politique qui touche aussi, voire surtout, l’Union européenne, matérialisée par ses frontières extérieures : la crise est non seulement interne, mais également externe, le mythe européen ayant laissé place à un grand vide en matière de représentation positive de idée européenne.
Ce troisième volume des Dossiers des Annales de droit est issu du quatrième colloque international transdisciplinaire du Collège international des sciences territoriales (OST – CNRS FR2007) qui s’est tenu en 2018 à Rouen sur le thème « Représenter les territoires ».

Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme
9e édition
Frédéric Sudre
Collectif

Cote : DC.2/76 (2019)

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Droit de l’Union européenne – Institution, sources, contentieux
5e édition
Laurent Coutron

Cote : EC.1/137 (2019)

Mémorisez le plan du cours et révisez l’essentiel de la matière au moment des examens : – Le droit de l’Union européenne étant une source désormais incontournable du droit français, cet ouvrage entend expliquer comment il est possible de s’en prévaloir utilement. – La première partie de ce Mémento, consacrée à l’ordre juridique de l’Union européenne, vise à exposer l’articulation des rapports entre le droit de l’Union et le droit national, à travers les principes de primauté et d’effet direct.
Au préalable, il a toutefois paru nécessaire de présenter les traits saillants de l’Union européenne puis, selon une démarche de type « chronologique », les compétences de l’Union, les institutions qui en sont titulaires, et les sources du droit de l’Union. L’ouvrage étudie dans sa seconde partie le droit du contentieux de l’Union européenne en s’attachant à mettre en évidence la complémentarité des différentes voies de droit.
Après une brève présentation de l’architecture juridictionnelle de l’Union, cette partie s’ordonne autour de la notion de compensation des voies de droit, notion qui joue un rôle décisif dans la jurisprudence. Ce mémento couvre l’ensemble des programmes de droit institutionnels et de droit du contentieux de l’Union européenne, respectivement dispensés en L2, L3 et en M1. Il répond également aux attentes des candidats au CRFPA et aux concours administratifs.

Droit général de l’Union européenne
6e édition
Jérôme Roux

Cote : EC.1/101 (2019)

Suivant un plan synthétique, cet ouvrage présente les aspects généraux, à la fois institutionnels et formels, du droit qui régit l’Union européenne. Il n’aborde donc pas les règles de fond relatives au marché intérieur et aux politiques communes, qui constituent le droit spécial ou matériel de l’Union. La première partie étudie successivement la nature ambivalente de l’Union définie à la fois comme une union conventionnelle d’Etats et une union constitutionnelle de Peuples, le système des compétences réparties en son sein, ainsi que le statut et les fonctions de ses institutions.
La deuxième partie décrit la diversité des normes qui composent l’ordre juridique de l’Union, intégré à celui des Etats membres, les conditions de leur effectivité dans le for interne de ces Etats (en particulier dans l’ordre juridique français, à la lumière des jurisprudences constitutionnelle, administrative et judiciaire) et la structure du contentieux soumis à la Cour de justice. Sur tous ces points, la cinquième édition mise à jour de l’ouvrage rend compte du droit positif, nourri notamment par une abondante jurisprudence européenne et nationale, tel qu’il se développe sur la base du traité de Lisbonne entré en vigueur le 1er décembre 2009.
Il s’adresse tout particulièrement aux étudiants en licence 3 et master 1 de droit.

L’Europe aux concours – Institutions politiques
Edition 2019
Michel Dumoulin

Cote : EC.2/218 (2019)

Les épreuves de connaissances sur l’Union européenne se généralisent dans les concours administratifs. Avec ce manuel, les aspects institutionnels, les évolutions et les principales politiques de l’Union sont mis à la portée de tous et illustrés d’exemples d’actualité. Cette nouvelle édition approfondit en particulier la méthode communautaire, fondée sur l’intérêt général de l’Union, et la Stratégie Europe 2020 pour la croissance et l’emploi. Nombreux graphiques, tableaux de synthèse, rubriques « Enjeux et débats » et « Retenir l’essentiel » : autant d’atouts qui font de ce manuel un outil essentiel pour préparer les concours et enrichir ses connaissances sur l’UE. En annexe, l’indispensable chronologie de la construction européenne, des éléments de géographie et les sources d’informations sur l’Union.