Révolutions ukrainiennes : 1917-1919 & 2014
Kowalewski, Zbigniew Marcin
Cote : CUk KOW

Et si l’indépendance de l’Ukraine avait commencé en 1917 ?
Ce livre retrace l’histoire oubliée d’une révolution nationale ukrainienne née au coeur du chaos de l’effondrement tsariste. Tandis que la Russie bolchevique imposait son modèle centralisé, une gauche ukrainienne luttait pour une république soviétique mais indépendante. De Kyiv aux confins de l’Empire, c’est un affrontement méconnu entre deux visions de l’émancipation que nous raconte cette enquête historique.
En revenant sur les événements de 1917-1919, puis sur la résurgence de la question ukrainienne en 1991 et 2014, jusqu’à l’invasion de 2022, ce livre interroge les continuités d’un impérialisme russe toujours à l’oeuvre. Une plongée saisissante dans un siècle de luttes pour la liberté et le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes, à travers le prisme des révolutions, des résistances et des empires.
Ce livre retrace l’histoire oubliée d’une révolution nationale ukrainienne née au coeur du chaos de l’effondrement tsariste. Tandis que la Russie bolchevique imposait son modèle centralisé, une gauche ukrainienne luttait pour une république soviétique mais indépendante. De Kyiv aux confins de l’Empire, c’est un affrontement méconnu entre deux visions de l’émancipation que nous raconte cette enquête historique.
En revenant sur les événements de 1917-1919, puis sur la résurgence de la question ukrainienne en 1991 et 2014, jusqu’à l’invasion de 2022, ce livre interroge les continuités d’un impérialisme russe toujours à l’oeuvre. Une plongée saisissante dans un siècle de luttes pour la liberté et le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes, à travers le prisme des révolutions, des résistances et des empires.
Le droit social international et européen en cartes mentales
Charbonneau, Alexandre – Chatzilaou, Konstantina – Lacoste-Mary, Valérie
Cote : EO.0 175

Le droit social international et européen
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit social international et européen grâce à une approche visuelle de la matière. 27 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d’en faciliter la compréhension.
En cartes mentales
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit social international et européen grâce à une approche visuelle de la matière. 27 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d’en faciliter la compréhension.
En cartes mentales
La démocratie et la séparation des pouvoirs dans l’Union européenne : une analyse sur la légitimité et la souveraineté
Minsongui, Marcel Yannick
Cote : CB.2(J) 375

La démocratie et la séparation des pouvoirs dans l’union européenne
Une analyse sur la légitimité et la souveraineté
La démocratie européenne se distingue par sa nature hybride et caractérisée par une intrication complexe des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Elle combine les éléments de démocratie directe et de démocratie représentative. Cet ouvrage propose une réflexion approfondie sur la nécessité de dépasser le cadre de l’État-nation traditionnel pour repenser la démocratie à l’échelle de l’Union. Dans un monde en constante mutation, l’État-nation autrefois pilier inébranlable de la démocratie et garant de la souveraineté semble de plus en plus dépassé.
Cette recherche met en lumière les défis liés à la séparation des pouvoirs au sein de l’Union. La complexité des institutions européennes et l’interdépendance des pouvoirs rendent difficile une application stricte du principe de la séparation des pouvoirs. L’étude s’attache à analyser la notion de souveraineté nationale pour mettre en évidence l’émergence d’une souveraineté fonctionnelle partagée et indissociable des enjeux de la gouvernance européenne.
Cet ouvrage s’adresse au milieu académique (universitaires, chercheurs, étudiants) et aux praticiens du droit (magistrats, avocats, fonctionnaires chargés d’études juridiques et juristes d’entreprise). C’est une référence incontournable dans le domaine des études européennes et internationales. L’avenir de l’Europe politique dépend de la capacité des Européens à se mobiliser pour construire un projet commun. L’auteur offre une contribution précieuse à la réflexion sur une Europe forte dans un contexte international d’instabilité et sur la manière de construire une puissance européenne capable de peser sur la scène internationale. Cette ambition repose sur une conviction : l’Union peut jouer un rôle déterminant dans la définition de l’ordre mondial.
Une analyse sur la légitimité et la souveraineté
La démocratie européenne se distingue par sa nature hybride et caractérisée par une intrication complexe des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Elle combine les éléments de démocratie directe et de démocratie représentative. Cet ouvrage propose une réflexion approfondie sur la nécessité de dépasser le cadre de l’État-nation traditionnel pour repenser la démocratie à l’échelle de l’Union. Dans un monde en constante mutation, l’État-nation autrefois pilier inébranlable de la démocratie et garant de la souveraineté semble de plus en plus dépassé.
Cette recherche met en lumière les défis liés à la séparation des pouvoirs au sein de l’Union. La complexité des institutions européennes et l’interdépendance des pouvoirs rendent difficile une application stricte du principe de la séparation des pouvoirs. L’étude s’attache à analyser la notion de souveraineté nationale pour mettre en évidence l’émergence d’une souveraineté fonctionnelle partagée et indissociable des enjeux de la gouvernance européenne.
Cet ouvrage s’adresse au milieu académique (universitaires, chercheurs, étudiants) et aux praticiens du droit (magistrats, avocats, fonctionnaires chargés d’études juridiques et juristes d’entreprise). C’est une référence incontournable dans le domaine des études européennes et internationales. L’avenir de l’Europe politique dépend de la capacité des Européens à se mobiliser pour construire un projet commun. L’auteur offre une contribution précieuse à la réflexion sur une Europe forte dans un contexte international d’instabilité et sur la manière de construire une puissance européenne capable de peser sur la scène internationale. Cette ambition repose sur une conviction : l’Union peut jouer un rôle déterminant dans la définition de l’ordre mondial.
Gagner le combat du pacte vert : une révolution en danger
Canfin, Pascal
Cote : EJ.3.4 375

En 2019, l’Europe décide de lancer le Pacte vert. Avec une ambition historique : devenir d’ici à 2050, en une génération, le premier continent neutre en carbone.
Cinq ans plus tard, coup de théâtre : le Pacte vert est menacé par une alliance de la droite et de l’extrême droite.
Est-ce la fin du Pacte vert ou l’énième rebondissement d’une saga qui en a déjà connu beaucoup ? Qu’il s’agisse de la montée en puissance des voitures électriques, du verdissement de l’agriculture, des nouvelles règles financières, etc., un changement d’une telle ampleur ne pouvait être mis en oeuvre sans susciter des tensions.
Avec ce livre, Pascal Canfin nous raconte de l’intérieur ce grand jeu d’influence entre les pays européens, la Chine, les États-Unis, les entreprises, les lobbies, etc. Répondant aux questions légitimes des citoyens sur le pouvoir d’achat et des entreprises sur la compétitivité, il défend une nouvelle méthode pour réussir la transition et résister à la guerre culturelle menée par Trump et les extrêmes droites européennes.
Cinq ans plus tard, coup de théâtre : le Pacte vert est menacé par une alliance de la droite et de l’extrême droite.
Est-ce la fin du Pacte vert ou l’énième rebondissement d’une saga qui en a déjà connu beaucoup ? Qu’il s’agisse de la montée en puissance des voitures électriques, du verdissement de l’agriculture, des nouvelles règles financières, etc., un changement d’une telle ampleur ne pouvait être mis en oeuvre sans susciter des tensions.
Avec ce livre, Pascal Canfin nous raconte de l’intérieur ce grand jeu d’influence entre les pays européens, la Chine, les États-Unis, les entreprises, les lobbies, etc. Répondant aux questions légitimes des citoyens sur le pouvoir d’achat et des entreprises sur la compétitivité, il défend une nouvelle méthode pour réussir la transition et résister à la guerre culturelle menée par Trump et les extrêmes droites européennes.
Le fonctionnement de l’Union européenne.
Costa, Olivier | Brack, Nathalie
Cote : EC.2 210 (2025)

Face aux défis géopolitiques, économiques et sociétaux du XXIe siècle, l’Union européenne s’est profondément transformée. La question démocratique s’est imposée comme un enjeu central, complexifiant tant la réforme des traités que la gouvernance quotidienne. L’Union demeure cependant un système politique hybride, oscillant entre logiques intergouvemementale et fédérale. Face aux crises successives, l’Union a révélé ses fragilités, mais aussi sa résilience, développant de nouvelles capacités d’action collective. Le conflit ukrainien et le retour de Donald Trump à la présidence américaine placent aujourd’hui l’Europe devant l’impératif de s’affirmer comme puissance autonome sur la scène mondiale.
Cet ouvrage offre une analyse accessible des mécanismes européens, privilégiant une approche pragmatique centrée sur le fonctionnement concret des institutions. En examinant les processus décisionnels et les interactions entre acteurs institutionnels et sociétaux, il évite deux écueils fréquents que sont, d’une part, le constat désenchanté des indéterminations de l’intégration européenne, et, d’autre part, la théorisation abstraite. Les auteurs proposent une lecture pédagogique qui décode la complexité européenne sans la dramatiser.
Cet ouvrage offre une analyse accessible des mécanismes européens, privilégiant une approche pragmatique centrée sur le fonctionnement concret des institutions. En examinant les processus décisionnels et les interactions entre acteurs institutionnels et sociétaux, il évite deux écueils fréquents que sont, d’une part, le constat désenchanté des indéterminations de l’intégration européenne, et, d’autre part, la théorisation abstraite. Les auteurs proposent une lecture pédagogique qui décode la complexité européenne sans la dramatiser.
Les entreprises et les procédures douanières : analyse du Code des douanes de l’Union : législation applicable au 1er octobre 2021.
Giffoni, Mauro
Cote : EH.1 32

« Le commerce international change de manière importante depuis ces dernières années. Le commerce électronique est de plus en plus répandu. La Commission européenne le sait et veut régulariser ce nouveau commerce qui est très important pour l’économie mondiale. La doune doit également devenir plus verte. C’est pour cette raison que la Commission européenne a introduit le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (M.A.C.F/C.B.A.M.). Il s’agit de l’outil politique environnemental de l’U.E. Cette actualité et les modifications continues du Code des douanes de l’Union au cours de ces dernières années nous ont amené à publier cette nouvelle version de l’ouvrage… »
La France et la défense européenne dans l’après-guerre froide : le fil d’Ariane, 1991-2001.
Rougé, Guillaume de
Cote : CD 154

Quelle est la nature du projet de défense européenne forgé tout au long de la guerre froide par la France, et que cette dernière s’efforce d’adapter aux défis de l’après 1989 ? Dans quelle mesure ce projet, qui devient malgré de multiples revers un véritable programme à la fin de la décennie 1990, s’affirme-t-il tout à la fois comme le rocher de Sisyphe et le fil d’Ariane de la stratégie de défense française ?
Dans un monde marqué par de nouvelles tensions en Europe, elles-mêmes enchâssées dans une rivalité sino-américaine globale, cette double question de l’émancipation stratégique de l’Europe et du rôle de la France en son sein reste cruciale. Elle est traitée ici dans une analyse chrono-thématique articulant les grandes scansions de la décennie 1990 avec les dimensions opérationnelles, capacitaires et institutionnelles de la défense européenne. Cet ouvrage met ainsi en lumière les dynamiques fondamentales qui se sont structurées dans la période dénommée « après-guerre froide », et qui ont survécu à la longue parenthèse ouverte par les attentats du 11 septembre 2001, pour mieux réaffirmer leur pertinence dans l’épreuve russo-ukrainienne depuis 2014.
Dans un monde marqué par de nouvelles tensions en Europe, elles-mêmes enchâssées dans une rivalité sino-américaine globale, cette double question de l’émancipation stratégique de l’Europe et du rôle de la France en son sein reste cruciale. Elle est traitée ici dans une analyse chrono-thématique articulant les grandes scansions de la décennie 1990 avec les dimensions opérationnelles, capacitaires et institutionnelles de la défense européenne. Cet ouvrage met ainsi en lumière les dynamiques fondamentales qui se sont structurées dans la période dénommée « après-guerre froide », et qui ont survécu à la longue parenthèse ouverte par les attentats du 11 septembre 2001, pour mieux réaffirmer leur pertinence dans l’épreuve russo-ukrainienne depuis 2014.
La protection des forêts à l’heure des défis environnementaux : droit international, droit européen, droits nationaux.
They, Marine
Cote : EJ.3.4 364

Sujet peu abordé par les juristes internationalistes, la protection des forêts revêt pourtant un intérêt majeur à l’aune des réflexions sur la lutte contre les changements climatiques et en matière de protection de la diversité biologique. Dans son principe, la nécessité de protéger les forêts n’est d’ailleurs pas sujette à débat et le discours international s’est uniformisé depuis quelques années. Mais au-delà des positions de façade, la question de la mise en place d’une politique forestière internationale semblé avoir été reléguée au second plan des négociations internationales relatives à la préservation de l’environnement. Issu d’un colloque organisé à l’Université Sorbonne Paris Nord les 27 et 28 septembre 2023, cet ouvrage propose ainsi d’identifier s’il est malgré tout possible de déceler dans les règles existantes les éléments d’un régime juridique applicable à la gestion durable des forêts.
Les contributions de cet ouvrage, qui réunit des universitaires, des chercheurs et des praticiens, sont l’occasion de dresser un panorama des divers instruments internationaux consacrés à la protection des forêts, et des institutions internationales compétentes en la matière. Elles permettent également d’approfondir des thèmes spécifiques qui ne l’ont que peu – ou pas – été jusqu’alors, à l’instar des liens entre la protection des forêts et le droit de l’OMC, de la lutte contre le trafic illicite contre le bois précieux, ou encore de l’attribution de droits de propriété industrielle au bénéfice des populations locales. Enfin, l’ouvrage comporte diverses études relatives aux spécificités propres à certaines régions ou à certains pays forestiers.
Les contributions de cet ouvrage, qui réunit des universitaires, des chercheurs et des praticiens, sont l’occasion de dresser un panorama des divers instruments internationaux consacrés à la protection des forêts, et des institutions internationales compétentes en la matière. Elles permettent également d’approfondir des thèmes spécifiques qui ne l’ont que peu – ou pas – été jusqu’alors, à l’instar des liens entre la protection des forêts et le droit de l’OMC, de la lutte contre le trafic illicite contre le bois précieux, ou encore de l’attribution de droits de propriété industrielle au bénéfice des populations locales. Enfin, l’ouvrage comporte diverses études relatives aux spécificités propres à certaines régions ou à certains pays forestiers.
Les habits neufs du citoyen : transformations contemporaines de la citoyenneté : perspectives interdisciplinaires.
Dubuy, Mélanie – Renou, Gildas
Cote : EI.0 318

Transformations contemporaines de la citoyenneté : perspectives interdisciplinaires
Comme l’empereur du conte d’Andersen, le citoyen du XXIème siècle ne serait-il pas plus déshabillé, moins majestueux, que ce qu’en disent les discours solennels qui saluent sa souveraineté ? Le citoyen constitue pourtant, en théorie, l’une des figures centrales de l’ordre international instauré après la Seconde Guerre mondiale : à la fois l’unité élémentaire de la souveraineté des Etats-nations et la modalité d’expression privilégiée des peuples. Née d’une reprise de formes historiques antiques réélaborées à la faveur des grandes révolutions politiques modernes, cette figure s’est disséminée au-delà de son berceau européen et nord-américain. Puis, à la faveur de la création de l’ONU et des indépendances des peuples anciennement colonisés, la figure du citoyen s’est acclimatée à des contextes variés. On aurait pu croire que la chute des régimes communistes (en Europe centrale et orientale et ailleurs dans le monde) aurait couronné le triomphe de ce modèle. Pourtant, plus de trente ans plus tard, on est amené à s’interroger sur l’effectivité de la souveraineté du citoyen dans les ordres politiques et juridiques contemporains. Quelles épreuves traverse aujourd’hui cette figure institutionnelle ? Doit-on parler d’un affaiblissement ou bien d’une métamorphose de la figure civique ? Cet ouvrage entend mettre à l’épreuve ces hypothèses, en organisant la conversation entre des perspectives de recherche développées au sein des diverses sciences sociales et juridiques.
Comme l’empereur du conte d’Andersen, le citoyen du XXIème siècle ne serait-il pas plus déshabillé, moins majestueux, que ce qu’en disent les discours solennels qui saluent sa souveraineté ? Le citoyen constitue pourtant, en théorie, l’une des figures centrales de l’ordre international instauré après la Seconde Guerre mondiale : à la fois l’unité élémentaire de la souveraineté des Etats-nations et la modalité d’expression privilégiée des peuples. Née d’une reprise de formes historiques antiques réélaborées à la faveur des grandes révolutions politiques modernes, cette figure s’est disséminée au-delà de son berceau européen et nord-américain. Puis, à la faveur de la création de l’ONU et des indépendances des peuples anciennement colonisés, la figure du citoyen s’est acclimatée à des contextes variés. On aurait pu croire que la chute des régimes communistes (en Europe centrale et orientale et ailleurs dans le monde) aurait couronné le triomphe de ce modèle. Pourtant, plus de trente ans plus tard, on est amené à s’interroger sur l’effectivité de la souveraineté du citoyen dans les ordres politiques et juridiques contemporains. Quelles épreuves traverse aujourd’hui cette figure institutionnelle ? Doit-on parler d’un affaiblissement ou bien d’une métamorphose de la figure civique ? Cet ouvrage entend mettre à l’épreuve ces hypothèses, en organisant la conversation entre des perspectives de recherche développées au sein des diverses sciences sociales et juridiques.
La société qui vient.
Fassin, Didier
Cote : CFr FAS

La crise deviendrait-elle la nouvelle normalité du monde contemporain, au risque de ne susciter de réponses que dans l’urgence ? Le choix fait dans ce livre est de parler plutôt de moment critique appelant une réflexion collective attentive aux grandes questions du temps présent comme prélude à d’autres formes de vie.
Chaque section ouvre des perspectives sur les principaux enjeux auxquels la société française doit faire face, les lignes politiques qui la traversent, les mondes sociaux qui s’y côtoient, les inégalités qui la divisent, les reconnaissances qui en enrichissent la compréhension et les explorations en quête d’alternatives. De la mondialisation au populisme, des migrations aux pandémies, des discriminations aux communs, de la laïcité à la désobéissance, des plateformes numériques à l’économie solidaire, c’est un regard lucide qui est porté sur les transformations définissant notre monde.
Ni état des lieux ni exercice de futurologie, ce livre est une interrogation critique sur notre temps pour anticiper la société qui vient.
Chaque section ouvre des perspectives sur les principaux enjeux auxquels la société française doit faire face, les lignes politiques qui la traversent, les mondes sociaux qui s’y côtoient, les inégalités qui la divisent, les reconnaissances qui en enrichissent la compréhension et les explorations en quête d’alternatives. De la mondialisation au populisme, des migrations aux pandémies, des discriminations aux communs, de la laïcité à la désobéissance, des plateformes numériques à l’économie solidaire, c’est un regard lucide qui est porté sur les transformations définissant notre monde.
Ni état des lieux ni exercice de futurologie, ce livre est une interrogation critique sur notre temps pour anticiper la société qui vient.
Les cahiers Protagoras, n° 13. Du multilinguisme en Europe : hégémonies linguistiques et discursives en Europe.
Durin, Esther | Nicolas, Loïc | Buidin, Baptiste
Cote : EJ.3.6 280

Les politiques linguistiques européennes affichent avec force une reconnaissance de la diversité et une promotion du plurilinguisme. Pourtant, derrière ces principes se dessinent des tensions durables, des ruptures et des impensés : l’égalité proclamée des langues se heurte à la domination effective de certaines d’entre elles, à commencer par l’anglais. Ce nouveau numéro des Cahiers Protagoras interroge les rapports de pouvoir qui traversent la communication institutionnelle européenne et les processus de traduction.
Mobilisant avec finesse les outils de l’analyse du discours, de la sociolinguistique critique et des sciences sociales, les auteurs réunis ici explorent, à partir de terrains et d’objets variés – discours éducatifs, langues minorisées, revendications communautaires, communications d’entreprise -, les mécanismes discursifs par lesquels s’imposent des normes, des formulations figées et des référents culturels dominants. Ils mettent en lumière les effets politiques des choix langagiers et traductifs.
En filigrane, ce volume pose une question fondatrice : celle de l’égalité – ou de l’inégalité – des voix. Car toute politique linguistique, en Europe comme ailleurs, institue un certain ordre du dicible et dessine ainsi les contours de la scène politique elle-même.
Mobilisant avec finesse les outils de l’analyse du discours, de la sociolinguistique critique et des sciences sociales, les auteurs réunis ici explorent, à partir de terrains et d’objets variés – discours éducatifs, langues minorisées, revendications communautaires, communications d’entreprise -, les mécanismes discursifs par lesquels s’imposent des normes, des formulations figées et des référents culturels dominants. Ils mettent en lumière les effets politiques des choix langagiers et traductifs.
En filigrane, ce volume pose une question fondatrice : celle de l’égalité – ou de l’inégalité – des voix. Car toute politique linguistique, en Europe comme ailleurs, institue un certain ordre du dicible et dessine ainsi les contours de la scène politique elle-même.
Les paradoxes de l’intégration : l’Europe et les Juifs.
Karsenti, Bruno
Cote : CB.2(J) 374

Nourri par des travaux d’histoire et de sociologie, ce livre de philosophie politique éclaire le rapport complexe des juifs de la diaspora à leur identité, aux nations dont ils sont devenus les citoyens et, depuis 1948, à l’État d’Israël. En restituant ce cadre, Bruno Karsenti met au jour les paradoxes qui traversent tous les processus d’intégration, depuis la Shoah, les décolonisations et le 7-Octobre. Ce diagnostic s’accompagne d’un engagement : comprendre l’antisémitisme et le racisme, interroger le sionisme et le modèle républicain, c’est rouvrir le champ d’une critique politique fidèle à l’idéal d’émancipation – et donc à la promesse européenne.
Les 100Norvège : 2025-2026.
Gloaguen, Philippe
Cote : CVo NOR

La Norvège offre les paysages parmi les plus grandioses du monde. Débusquez les derniers rennes sauvages dans le massif du Dovrefjell. Ou alors, doublez le cap Nord avec l’Express côtier. En hiver, les aurores boréales seront au rendez-vous !
Dans ce guide, mis à jour constamment par notre équipe
Tous nos coups de coeur illustrés
Des suggestions d’itinéraires et toutes les infos pour organiser votre séjour
Des visites, des activités et des centaines d’adresses au meilleur rapport qualité-prix vérifiées sur le terrain
Plus de 25 cartes et plans avec toutes nos adresses positionnées
Indépendance, liberté, respect et partage. Merci à tous les routards qui sont solidaires de nos convictions.
Dans ce guide, mis à jour constamment par notre équipe
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Plus de 25 cartes et plans avec toutes nos adresses positionnées
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Institutions de l’Union européenne : tout sur les organes qui assurent le fonctionnement de l’UE.
Zarka, Jean-Claude
Cote : EC.1 171 (2025)

Pour toujours avoir à portée de main les points clés qu’il faut connaître et comprendre
15 fiches sur les institutions de l’union européenne
Le Conseil européen
Le Conseil
Le Haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
La Commission européenne
Le Parlement européen
La CJUE
La Cour des comptes
La BCE
Les autres organes de l’UEM
Le CESE
Le CdR.
La BEI
Les agences européennes
Le médiateur européen
Les relations entre les institutions de l’UE et les institutions nationales.
15 fiches sur les institutions de l’union européenne
Le Conseil européen
Le Conseil
Le Haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
La Commission européenne
Le Parlement européen
La CJUE
La Cour des comptes
La BCE
Les autres organes de l’UEM
Le CESE
Le CdR.
La BEI
Les agences européennes
Le médiateur européen
Les relations entre les institutions de l’UE et les institutions nationales.
RGPD : la protection des données à caractère personnel : 20 fiches illustrant les dispositions du RGPD avec les principales positions des autorités de contrôle.
Banck, Aurélie
Cote : EI.2 116 (2025)

À jour du Package omnibus de la Commission européenne du 21 mai 2025
20 fiches illustrant les dispositions du RGPD avec les principales positions des autorités de contrôles
7 ans après l’entrée en application du RGPD, 2024 a été marquée par plusieurs dizaines de sanctions prononcées pour un montant total de plus de 830 millions d’euros à l’encontre de géants du web (Meta, Microsoft…), mais aussi à l’égard de plus petits acteurs (médecins libéraux ou particuliers), la publication d’une dizaine de lignes directrices de la part du CEPD et de nouvelles décisions contraignantes visant à régler des conflits entre différentes autorités de contrôle.
La Commission européenne, dans le cadre de sa stratégie digitale, multiplie les textes visant à réguler les données ; on peut citer le Data Act, le Intelligence Artificial Act, ou encore le projet de Package omnibus.
En 20 fiches pratiques, cette nouvelle édition présente le cadre que les entreprises doivent respecter et permet une vision globale du RGPD et à comprendre ses enjeux.
20 fiches illustrant les dispositions du RGPD avec les principales positions des autorités de contrôles
7 ans après l’entrée en application du RGPD, 2024 a été marquée par plusieurs dizaines de sanctions prononcées pour un montant total de plus de 830 millions d’euros à l’encontre de géants du web (Meta, Microsoft…), mais aussi à l’égard de plus petits acteurs (médecins libéraux ou particuliers), la publication d’une dizaine de lignes directrices de la part du CEPD et de nouvelles décisions contraignantes visant à régler des conflits entre différentes autorités de contrôle.
La Commission européenne, dans le cadre de sa stratégie digitale, multiplie les textes visant à réguler les données ; on peut citer le Data Act, le Intelligence Artificial Act, ou encore le projet de Package omnibus.
En 20 fiches pratiques, cette nouvelle édition présente le cadre que les entreprises doivent respecter et permet une vision globale du RGPD et à comprendre ses enjeux.
