100 fiches pour comprendre l’Union européenne.
3e édition
Montoussé Marc, Figliuzzi Arcangelo
Cote : EC.1 181 (2022)
Une nouvelle édition actualisée, fondée sur les dernières données pour maîtriser les différents aspects de l’Union européenne : politique, sociologie, histoire et économie. Un ouvrage synthétique et complet pour réussir les épreuves portant sur l’UE. Des thèmes variés abordant différents aspects de la construction européenne : politique, sociologique, historique et économique. Des fiches de synthèse accessibles et fondées sur les dernières données.
Annuaire de droit de l’Union européenne.
Edition 2023
Blumann Claude, Picod Fabrice
L’Annuaire de droit de l’Union européenne est un ensemble de réflexions et d’analyses sur le droit de l’Union européenne de l’année 2022. Il comporte des études portant sur des thèmes spécifiques du droit de l’Union européenne ainsi que de nombreuses chroniques couvrant le champ matériel du droit de l’Union.
Droit de l’Union européenne.
4e édition
Martucci Francesco
Cote : EC.1 175 (2025)
Comprendre les caractéristiques fondamentales et le système institutionnel de l’UE L’ouvrage a pour objet l’étude du droit de l’Union européenne . Plus qu’une organisation internationale sans être un Etat, l’Union européenne présente une nature spécifique originale. Ainsi que la Cour de justice de l’Union européenne l’a affirmé, elle est dotée d’un ordre juridique d’un genre nouveau, d’un cadre constitutionnel et de principes fondateurs qui lui sont propres, d’une structure institutionnelle particulièrement élaborée ainsi que d’un ensemble complet de règles juridiques qui en assurent le fonctionnement. L’ouvrage se compose ainsi de quatre parties qui permettent de comprendre les caractéristiques fondamentales et le système institutionnel de l’Union européenne ainsi que l’ordre juridique de l’Union et l’ Union de droit . Fruit d’un processus d’intégration communautaire, l’Union européenne est ponctuée de crises qui, loin d’en signifier la fin, en perpétuent le renouvellement. Ainsi que le Brexit le révèle, la question n’est pas celle de savoir si l’Union européenne a un avenir, mais de choisir quel projet d’intégration constitutionnelle on entend porter. Le droit de l’Union européenne est donc un droit bien vivant dont l’étude est plus que jamais indispensable.
Droit de l’Union et contentieux devant les juridictions nationales.
Nihoul Paul
Cote : EE.2 300
Comment les avocats plaident-ils le droit de l’Union européenne devant les juridictions nationales ? Quel accueil reçoivent-ils, de la part des juges nationaux, lorsqu’ils invoquent devant elles/eux le droit de l’Union ? Telles sont les questions qui sont examinées dans cet ouvrage consacré à l’application du droit de l’Union devant les juridictions nationales. Dans ce cadre, un panel d’avocats et de juges a été assemblé en veillant à assurer une bonne couverture géographique et en soumettant des sujets variés à l’examen. A chacun(e), il a été demandé d’analyser une ou plusieurs affaires dans lesquelles ils/elles sont personnellement intervenu(e)s. A partir de cette expérience, ils/elles formulent un enseignement sur la perméabilité de notre système à l’introduction du droit de l’Union, et sur l’aptitude de ces règles à aisément intégrer les ordres juridiques nationaux. Les domaines couverts sont les suivants : droit administratif, droit de l’environnement, droit de la concurrence, commerce électronique, droit de la consommation, droit commercial, pratiques du commerce, contentieux de l’asile et de la migration.
Droit européen de la concurrence.
4e édition
Petit Nicolas
Cote : EK.0 244
Cet ouvrage s’adresse aux étudiants comme aux praticiens du droit de la concurrence. Il couvre l’ensemble des sous-disciplines de cette matière, à l’exclusion du droit des aides d’Etat. Le propos se concentre sur le droit européen de la concurrence, mais les développements relatifs au droit matériel s’appliquent, mutatis mutandis, au droit national de la concurrence. L’ouvrage suit un plan simple : il progresse du général vers le particulier. Après une introduction aux principes généraux du droit européen de la concurrence, il traite du droit des accords (article 101 TFUE), du droit de l’abus de position dominante (article 102 TFUE), du droit des concentrations (règlement 139/2004), des aspects institutionnels du droit de la concurrence (partage des compétences entre autorités et juridictions, pouvoirs d’enquête, etc.), du droit spécifique des ententes, du droit des coopérations horizontales et verticales et du droit des accords de transfert de technologie. Original dans sa structure, l’ouvrage l’est aussi dans son contenu. Un chapitre entier est spécifiquement dédié à l’économie de la concurrence, présentée de manière qualitative. L’auteur a en outre fait le choix d’introduire des développements économiques dans l’ensemble de l’ouvrage, pour satisfaire les nécessités des praticiens du droit de la concurrence, aux prises avec une matière ouverte à l’interdisciplinarité. Conçu pour s’adresser aux étudiants de facultés de droit, de sciences économiques et d’écoles de gestion, l’ouvrage propose une approche pédagogique innovante qui offre une place non négligeable au « pourquoi » le droit positif. Rompant avec la loi du genre, l’ouvrage décrit non seulement le droit de la concurrence, mais tient aussi un propos sur le droit de la concurrence. Il tente de dévoiler le « dessous des cartes », c’est-à-dire les grands enjeux, débats et choix politiques sous-tendant la mise en oeuvre législative, administrative et judiciaire du droit européen de la concurrence. Enfin, l’ouvrage poursuit une ambition scientifique, espérant trouver audience auprès de la communauté universitaire et des décideurs publics. Empruntant ponctuellement une tonalité critique, l’ouvrage se démarque d’autres manuels en préconisant, çà et là, des modifications, de lege ferenda, du droit positif.
Droit européen et international des droits de l’homme. 17e édition
Sudre Frédéric, Milano Laure, Pastre-Belda Béatrice, Schahmaneche Aurélia
Cote : DC.2 241
Droit international et européen des sociétés. 7e édition
Menjucq Michel
Cote : EM.1 87 (2024)
L’ouvrage regroupe l’ensemble des questions juridiques qui se rapportent à la situation spécifique des sociétés évoluant dans un contexte international ou dans l’espace européen. Il traite ainsi distinctement en trois parties : – du statut international des sociétés qui concerne la nationalité des sociétés, la reconnaissance et la condition en France des sociétés étrangères, les conflits de lois relatifs aux sociétés, mais aussi de la situation particulière des sociétés dans le cadre européen, tant au regard de la liberté d’établissement qu’a l’égard des personnes morales européennes ; – des opérations internationales des sociétés telles que, classiquement, les fusions ou les offres publiques d’acquisition, les cessions internationales mais aussi des opérations de transformations et des scissions transfrontalières dont le régime est détaillé parla nouvelle directive n° 2019/2121 du 27 novembre 2019 qui fait l’objet d’une étude approfondie ainsi que sa transposition en droit français par l’ordonnance du 24 mai 2023 et la loi de ratification du 22 avril 2024 ; – de la défaillance économique internationale des sociétés, profondément modifiée par l’avènement du droit européen des procédures d’insolvabilité ainsi que par l’adaptation du droit français au règlement (UE) n° 2015/848 du 20 mai 2015. L’ouvrage, qui intègre aussi la jurisprudence nationale et européenne la plus récente, a pour objectif de permettre une compréhension claire des règles du droit international et du droit européen des sociétés. A ce titre, il intéresse les étudiants de master 1 et de master 2, mais aussi les praticiens et les juristes d’entreprises intéressés parle droit international des affaires.
Jurisprudence de la CJUE 2022. Décisions et commentaires.
Picod Fabrice
Cote : ED.2.2 148 (2022)
Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l’Union européenne au cours de l’année 2022. Chaque arrêt sélectionné fait l’objet d’une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.
Finances européennes : évolutions et perspectives.
Dort Aurélie, Saoudi Messaoud, Stankiewicz Lukasz
Cote : ES 75
Principalement à destination des chercheurs et enseignants-chercheurs, ainsi que des autorités administratives et politiques intervenant dans le champ des finances européennes, l’objectif de cet ouvrage est l’étude des évolutions et des perspectives des finances européennes. En effet, si l’Union européenne a permis des réalisations majeures, elle doit actuellement surmonter de multiples crises (crise financière, crise migratoire, guerre en Ukraine, conséquences du Brexit, etc.). Cet ouvrage permet d’étudier comment l’Union européenne s’est adaptée à ces crises. Il est ainsi orienté autour de quatre thèmes : les enjeux financiers actuels des politiques de l’Union, les nouvelles finalités, l’adaptation des outils budgétaires et financiers, ainsi que la protection des intérêts financiers de l’Union.