Nouveaux ouvrages – Mars 2016

Nouveaux ouvrages – Mars 2016

Droit européen et politiques culturelles

Edition bilingue français-anglais
Céline Romainville
Collectif

Cote : EJ.3.6/263

Le présent ouvrage entend interroger de manière critique les voies par lesquelles l’Union européenne s’empare de la question culturelle et l’intègre dans l’ensemble de ses composantes. Il s’agit donc de décrire, d’expliquer et d’évaluer les objectifs, la nature, la portée et l’impact des interventions européennes en matière culturelle afin de comprendre dans quelle mesure le droit européen assume, respecte, protège et promeut la multidimensionnalité des politiques culturelles et ,in fine, de la culture elle-même.

La France devant la Cour européenne des droits de l’Homme – Contribution à l’analyse du comportement étatique devant une juridiction internationale

Didier Girard
André Roux
(Préfacier)

Cote : EE.2/276

Les relations entre la France et la Cour européenne des droits de l’Homme sont complexes et empreintes d’ambivalence. Signée en 1950, la Convention européenne des droits de l’Homme n’entra en vigueur dans cet Etat qu’en 1974. Elle ne constitua une avancée majeure dans la garantie de l’Etat de droit qu’au moment où les justiciables purent saisir la Cour de Strasbourg, en 1981. Cependant, si la France, « patrie des droits de l’Homme », dispose de solides traditions juridiques en matière de libertés fondamentales, cette évolution a donné lieu à de nombreuses difficultés.
Le présent ouvrage analyse les rapports qu’entretient la France avec la Cour européenne des droits de l’Homme. En tant qu’Etat, la France est à la fois un « acteur » du système européen de protection des droits fondamentaux, mais également l' »objet » du contrôle juridictionnel ainsi institué. Les postures sont donc nombreuses et les intérêts parfois contradictoires. Cette étude globale permet de déterminer les lignes directrices suivies dans l’action extérieure de la France, en matière de « droits de l’Homme » et dans les évolutions internes qui en résultent.
C’est en réalité une profonde évolution de la conception de l’Etat de droit qui se dessine et se réalise de manière contemporaine.

Droit de l’Union européenne

6e édition revue et augmentée

Marianne Dony

Cet ouvrage a pour ambition de familiariser le lecteur avec le droit et les politiques de l’Union européenne, à un moment où il est permis d’espérer qu’elle sorte de la crise politique et économique dans laquelle elle a été plongée depuis plusieurs années. Au lendemain des élections de mai 2014 au Parlement européen, de nouvelles personnalités sont aux commandes : Donald Tusk à la présidence du Conseil européen et Jean-Claude Juncker à la présidence de la Commission européenne, dont la structure a été réformée en profondeur.
Un plan ambitieux d’investissement est annoncé, tandis que les nouveaux instruments de gouvernance économique se mettent progressivement en place. Après avoir retracé les grandes étapes de la construction européenne, l’auteur, dans une première partie consacrée au droit institutionnel, identifie les signes de la constitutionnalisation progressive de l’Union européenne et analyse le système institutionnel de l’Union, les sources et les caractéristiques majeures du droit de l’Union ainsi que le système juridictionnel de l’Union.
La deuxième partie présente les principales politiques de l’Union européenne : le régime juridique du marché intérieur, avec ses quatre libertés, le régime de la concurrence et l’harmonisation des législations ; l’espace de liberté, de sécurité et de justice, profondément remanié par le traité de Lisbonne ; les politiques à caractère économique, au premier rang desquelles l’Union économique et monétaire, qui tente de sortir de la crise des dettes souveraines ; les politiques à caractère non économique qui ne cessent de monter en puissance ; l’action extérieure de l’Union enfin, appelée à prendre une place croissante dans le contexte de la mondialisation.
Si l’ouvrage entend contribuer à la formation de base des étudiants, il s’adresse aussi aux praticiens de plus en plus confrontés au droit de l’Union européenne qui y trouveront, sous une forme claire et synthétique, l’ensemble des notions indispensables pour comprendre la finalité, le fonctionnement et les moyens d’action de l’Union européenne.

Territoires européens : discours et pratiques de l’élargissement

Marie-Eve Bélanger

Cote : CB.2(J)/345

Traversant l’histoire de l’intégration européenne, l’expansion territoriale de l’Union européenne se pose comme une pratique nécessaire à son unification politique. C’est la proposition qu’explore cet ouvrage, en retraçant et en analysant les caractéristiques particulières du modèle communautaire d’intégration territoriale. S’appuyant sur une vaste recension des discours portant sur les questions de l’élargissement et des frontières depuis les débuts de la construction européenne, l’auteure offre un éclairage politique et transhistorique sur les conditions de possibilité de la répartition pacifique de l’élargissement en territoire européen. A la clé, une réflexion approfondie est menée sur l’impossibilité de tracer frontière en Union européenne sans mettre en péril le projet de paix, de prospérité et de stabilité dont elle est dépositaire.

Union européenne – Une Europe sociale et solidaire ?

Abdelkhaleq Berramdane, Karine Abderemane
Collectif

Cote : EC.2/225 (T2)

L’union européenne est-elle une Europe sociale et solidaire? C’est là le second volume du diptyque consacré à la solidarité européenne en cette période de crises. Il prolonge les réflexions  du premier volume portant sur l’Union européenne, crises et perspectives. Comme le précédent, il est le fruit de travaux de chercheurs des deux rives du Rhin, provenant des Universités de Bochum, en Allemagne et de Tours, en France. Les auteurs abordent les fondements d’une Europe sociale et solidaire, fondements inhérents à la construction européenne. Ensuite, ils analysent les différents politiques sociales et solidaires (solidarité politique, économique, financière et internationale). Enfin, les contributeurs s’interrogent sur le développement d’une Europe non solidaire à travers le déploiement de clauses de différenciation, dérogations et de statuts particuliers.

Renvoi préjudiciel et marge d’appréciation du juge national

Eleftheria Neframi
Vassilios Skouris (Préfacier)
Collectif

Cote : ED.2.2/149

Appelé à apprécier la nécessité de la saisine de la Cour de justice dans le cadre du renvoi préjudiciel et la pertinence des questions posées afin d’obtenir une réponse utile à la résolution du litige, le juge national a la responsabilité du déclenchement du dialogue de juge à juge. Appelé à assurer la mise en oeuvre effective du droit de l’Union, dans le respect des droits fondamentaux et en garantissant une protection juridictionnelle effective, le juge national est chargé de la mise en balance des intérêts dans un compromis entre principe d’attribution et obligation de loyauté.
Dans les deux cas, l’existence d’une marge d’appréciation, son étendue et ses variantes, dépendent de la norme européenne dont il s’agit d’assurer l’exécution juridictionnelle. Le rôle du juge national dans le cadre du renvoi préjudiciel se trouve au coeur de la problématique du dialogue des juges et du rapport des ordres juridiques.

Introduction au marché intérieur – Libre circulation des marchandises

Claude Blumann, Brunessen Bertrand, Loïc Grard, Fabienne Peraldi-Leneuf, Yves Petit, Christophe Soulard
Collectif

Cote : EC.0/3 (2015)

Ce quatrième volume de la grand matière « Marché intérieur » du Commentaire J Mégret porte sur deux thèmes différents mais complémentaires, une introduction au marché intérieur, et une étude de la libre circulation des marchandises. L’introduction au marché intérieur aurait pu figurer en tête de tous les volumes de la grande matière mais il a semblé que le recul des trois premiers volumes permettait d’avoir une vue plus claire de la situation, surtout après avoir franchi le cap des vingt ans du grand marché intérieur, lancé par la Commission dans son célèbre livre blanc de 1985 et presque définitivement achevé en 1992.
Le marché intérieur, héritier du marché commun qui a longtemps symbolisé la Communauté européenne, reste une des principales réalisations de l’Union européenne ; il en forme le socle, sur lequel se sont greffées toutes les avancées ultérieures. La libre circulation des marchandises constitue l’objet du livre II de l’ouvrage, le plus important quantitativement. La libre circulation des marchandises attire peut-être aujourd’hui moins les regards, notamment de la doctrine, que les questions liées aux personnes mais il n’en demeure pas moins qu’elle conserve une place prépondérante au sein des grandes libertés.
Non seulement, elle figure toujours en tête de la présentation effectuée par les traités, mais, en dépit des progrès effectués par les autres libertés, elle garde encore une longueur d’avance en ce qui concerne les techniques juridiques qui en permettent la mise en oeuvre. Son objectif principal est de lutter contre toutes les entraves susceptibles de freiner le libre mouvement des échanges intracommunautaires de marchandises.

L’Union européenne et l’autonomie locale et régionale – Douzièmes Journées Jean Monnet

Laurence Potvin-Solis
Collectif

Cote : EJ.3.1/435

Cet ouvrage rassemble les actes actualisés de la Douzième édition des Journées Jean Monnet. Partant de la place des entités infra-étatiques au confluent des rapports entre les ordres juridiques de l’Union et de ses États membres et de la valorisation de leur autonomie par le traité de Lisbonne, il met en évidence les enjeux actuels des liens entre l’Union européenne et l’autonomie locale et régionale dans les États en prenant en compte les différentes formes d’organisations territoriales nationales et les réformes récentes. Par ces trois chapitres successifs, il met à l’étude les phénomènes de réception, d’intégration et de promotion de cette autonomie par l’Union européenne. (…)

Directives européennes : anticiper pour mieux transposer

Conseil d’Etat

Cote : EE.2/272

L’insertion des directives européennes dans le droit national constitue pour la France une obligation et un défi, sous la contrainte des exigences de transposition complète, claire, précise et transparente issues de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne. Dans cette perspective, le Conseil d’Etat explore les moyens pour renforcer l’efficacité et la rapidité des processus de transposition des directives, en particulier lorsque des mesures législatives sont nécessaires.
La présente étude dresse un état des lieux des pratiques et des performances de la France, ainsi que des nouveaux défis à relever, pour assurer dans les délais fixés la transposition des directives en droit français. Elle examine ensuite les pistes de simplification des outils de transposition et leurs modalités de mise en oeuvre. Elle préconise, enfin, une meilleure anticipation des enjeux dès l’ouverture des négociations au sein de l’Union européenne.
Elle fait en ce sens trente propositions pour rapprocher ceux qui négocient de ceux qui transposent, favoriser une appropriation politique plus précoce des enjeux et améliorer l’information du Parlement.

Règlement (UE) N° 2015/848 du 20 mai 2015 relatif aux procédures d’insolvabilité – Commentaire article par article

Laura Sautonie-Laguionie, Cécile Lisanti
Jean-Luc Vallens (Préfacier)
Collectif

Cote : EM.1/120

Lorsqu’une entreprise développe son activité sur le sol de plusieurs Etats membres de l’Union Européenne, et qu’elle fait l’objet d’une procédure d’insolvabilité, le droit applicable est défini par le Règlement (UE) n°2015/848 du 20 mai 2015, qui opère une refonte du Règlement (CE) n°1346/2000 du 29 mai 2000. L’intérêt pratique de ce texte est manifeste puisqu’il détermine quelle juridiction est compétente pour ouvrir la procédure, quelle sera la loi applicable et quelle portée aura la procédure dans les différents Etats intéressés.
Le Règlement insolvabilité est aussi intéressant sur le plan de la construction européenne puisque, sans procéder à une harmonisation des règles matérielles en la matière, il met en place des solutions garantissant la sécurité juridique, favorisant la circulation des décisions de justice, et invitant à une coopération des organes de la procédure mais aussi des juridictions. Il est donc un outil original dont l’ouvrage propose une étude article par article, qui renseigne sur le sens des dispositions, l’état du contentieux et les enjeux de leur application.
Destiné tant aux professionnels qu’aux enseignants-chercheurs et aux étudiants, il permet de connaître le droit européen des procédures d’insolvabilité.

Le principe de non-discrimination à l’épreuve des rapports entre les droits européens

Manuela Brillat
Florence Benoît-Rohmer (Préfacier)

Cote : DC.2/247

Appréhendée aussi comme un idéal, l’égalité se décline juridiquement à travers le principe de non-discrimination. Etudié par le prisme du droit européen, il se révèle être un exemple significatif des difficultés mais aussi des potentialités des relations entre les deux principaux espaces juridiques européens : le Conseil de l’Europe et l’Union européenne. La Cour européenne des droits de l’Homme, le Comité européen des droits sociaux ainsi que la Cour de justice de l’Union européenne affichent une apparente homogénéité derrière laquelle se cachent des réalités différentes qui fragilisent le principe de non-discrimination et affaiblissent son rôle pourtant central dans le renforcement du droit européen des droits de l’Homme.
Ce principe doit ainsi être redéfini afin de retrouver une pleine efficacité en tenant compte du fait que son interprétation ne peut différer d’un espace européen à l’autre. Ce défi majeur conduit à analyser en quoi consiste précisément, pour l’Europe, le caractère axiologique du principe de non-discrimination.

Droit de l’Union européenne – Institutions, sources, contentieux
3e édition

Laurent Coutron

Cote : EC.1/137 (2015)

Ce mémento couvre l’ensemble des programmes de droit institutionnel et de droit du contentieux de l’Union européenne, respectivement dispensés en L2 et en M1. Il répond également aux attentes des candidats au CRFPA et aux concours administratifs.

Grandes questions européennes
3e édition

Bruno Alomar, Sébastien Daziano, Thomas Lambert, Julien Sorin
Collectif

Cote : EC.2/192 (2015)

L’Union européenne a connu ces dernières années de profondes mutations. L’élargissement aux Etats d’Europe de l’Est, la réforme des institutions, timide avec le traité de Nice, plus substantielle avec le traité de Lisbonne, ont renouvelé tant la place de l’Union dans le monde que la conduite de ses politiques publiques et le fonctionnement de ses institutions. Parallèlement, l’Europe traverse une crise économique profonde et une remise en cause inédite de beaucoup des principes sur lesquelles elle est fondée.
L’approche, pluridisciplinaire, fait une large part à l’histoire de l’Union et aborde les différents aspects de la construction européenne. L’ouvrage traite tour à tour des dimensions institutionnelle, juridique, économique et géopolitique de l’Union tout en abordant l’ensemble des politiques conduites au niveau européen. L’action de l’Union est ainsi appréhendée clans sa globalité. Clair et pédagogique, cet ouvrage est destiné principalement aux étudiants, notamment dans la perspective des concours administratifs.
Il s’adresse également à tous ceux qui s’intéressent aux questions européennes.

La limitation des droits de l’homme au nom de la morale – Etude de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme

Emre Birden
Emmanuel Decaux (Préfacier)

Cote : DC.2/248

Cette étude traite de la question de l’inter-normativité entre le droit et la morale dans le domaine spécifique de la limitation des droits de l’homme au nom de la morale, et dans le champ juridique formé par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Même si la Convention européenne comporte déjà un but de restriction de la protection de la morale, le sujet de la thèse requiert une conceptualisation plus large et moins formelle du phénomène à analyser.
La notion de  » norme morale limitative  » peut alors être utilisée pour couvrir l’ensemble des modes de pertinence de la morale en sa fonction de limitation des droits. La thèse examine l’introduction de la norme morale limitative dans le contentieux européen à travers l’inter-normative nationale, et vérifie son niveau de pertinence lors de la désignation de l’applicabilité de la Convention. Elle établit le contexte axiologique de l’ordre public européen dans lequel la norme morale est évaluée.
L’examen de la question, en tenant compte des différents types de valeur que la norme morale peut viser à protéger ou promouvoir, met en lumière l’affaiblissement juridique des motifs moralistes et paternalistes dans la justification de la limitation des droits. En revanche, la norme morale limitative devient plus difficilement contestable dans l’argumentation lorsqu’elle se veut protectrice d’autrui.
Toutefois, la zone d’interférence entre la morale et la protection d’autrui est en mutation. Ce dernier facteur devient exclusivement pertinent dans le domaine des conflits axiologiques émergents, en limitant la norme morale limitative à des matières de réglementation plus classiques.

Préparer les concours européens – Volume 2, Epreuves de sélection et démarches de recrutement

Nicolas Dross, Martin Pouliot
Jacques Delors (Préfacier)

Cote : EC.2/214 (T2)

Ce livre propose une méthodologie et un entraînement adaptés aux épreuves de sélection organisées par EPSO dans le cadre des concours européens (administrateurs et profils spécialisés). Il traite également de manière complète l’étape ultime, souvent ignorée des candidats : la recherche d’un poste au sein des institutions européennes.

Le contrôle des mesures nationales d’application du droit de l’Union européenne – Bilan et perspectives à partir du cas français

Pauline Chatelet

Cote : EE.2/273

Depuis de nombreuses années, le droit de l’Union européenne (UE) ne cesse de s’immiscer de manière croissante dans les interstices du droit français. En effet, quel citoyen n’a pas encore constaté que son quotidien est affecté, d’une façon ou d’une autre, par ce droit considéré comme « inédit », « original ». Cette intégration des normes issues de l’Union européenne au niveau national est inhérente à la nature de l’organisation qui souhaite voir émerger un rapprochement entre les législations de ses Etats membres.
A ce titre, plusieurs stipulations du traité de Lisbonne viennent réaffirmer que ces derniers sont les principaux responsables de la mise en oeuvre de ce droit. Mais cette mission qui leur est dévolue n’est pas sans susciter certaines difficultés pour les autorités étatiques chargées de gérer ce nouvel apport normatif. Il suffit d’observer le contentieux dont elle est à l’origine, notamment en matière de transposition des directives, pour s’en convaincre.
Face à la récurrence des divers problèmes liés à l’application nationale du droit de l’UE, on peut donc s’interroger sur le fait de savoir si l’activité de contrôle développée en la matière, et notamment en France, s’avère suffisamment cohérente et adéquate pour s’en prémunir, et à défaut, pour les résoudre. En définitive, cela conduit non seulement à juger de sa pertinence, tant sur le plan de ses modalités que de ses effets ; mais plus encore à déterminer si les acteurs en charge du contrôle n’ont pas, en lui conférant une physionomie unique, été à l’origine d’une profonde modification de la configuration juridique et institutionnelle préexistante.

L’ordre économique et monétaire de l’Union européenne

Francesco Martucci
Dominique Carreau (Préfacier)
Jean-Victor Louis (Préfacier)

Cote : EN.0/182

Presque quinze ans après l’introduction de l’euro, cet ouvrage met en évidence les spécificités de l’UEM dans le droit de l’Union, tant du point de vue institutionnel que matériel.

Dictionnaire mini français-anglais et anglais-français

Larousse

Cote : USUEL (disponible en salle Union européenne)